# Les Plans, 83440 Seillans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.62778, 6.65969 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 83124_86i0kn.

## La parcelle

- Parcelle : I 799
- Contenance : 7 570 m²
- Identifiant : 831240000I0799
- Feuille : 000 I 01, échelle 1:2000, édition 12
- Bâtiment au point : 4,2 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 311,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,4 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 632 kWh par an, pour 1 969 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone N, zone naturelle, du PLU Seillans, en vigueur depuis le 16/06/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 104 de la commune

- 14/09/2016 ; permis de construire 08312416D0011 ; Les Plans ; parcelles I 323, I 324, I 325 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 5 700 m² ; autorisé
- 07/09/2016 ; permis de construire 08312416D0015 ; Les Plans ; parcelles I 319, I 320 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 3 959 m² ; autorisé
- 17/12/2015 ; permis de construire 08312415D0037 ; Les Plans ; parcelles I 319, I 320 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 3 959 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/seillans-83124/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 13 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 23/11/2002.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 25, dont ENTREPRISE PELISERO (construction, https://auregistre.fr/entreprise/899465389) ; SCI PELISERO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/987876240) ; LAPORTA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/529778888) ; HOLDING PELISERO (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/897907523) ; AZUR TRANSFERT (transport, https://auregistre.fr/entreprise/879850675)
- Voies voisines : Chemin des Bas Plans (59 m) https://aucadastre.fr/seillans-83124/chemin-des-bas-plans-0011.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/seillans-83124/les-plans-86i0kn
La commune : https://aucadastre.fr/seillans-83124.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/83124_86i0kn