# Permis de construire de Seillons-Source-d'Argens (Var) : 266 autorisations

De 2013 à 2026 : 238 de logement, 21 de locaux, 3 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 47 autorisations et 49 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 08/06/2026 ; déclaration préalable 0831252600019 ; Place Croix de la Mission ; parcelle F 381 ; 1 logement ; terrain 26 m² ; autorisé
- 09/04/2026 ; déclaration préalable 0831252600015 ; 86 Rue du Château ; parcelle F 245 ; terrain 30 m² ; autorisé ; SOFLAA
- 03/03/2026 ; déclaration préalable 0831252600004 ; 591c Chemin la Carraire des Clo ; parcelle E 642 ; terrain 1 666 m² ; autorisé ; ASS RESPONSABLE DU L.E.A.P. ST MAXIMIN
- 05/01/2026 ; permis de construire 0831252500009 ; 12 Lotissement la Clairiere D ; parcelle A 57 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 955 m² ; autorisé
- 04/03/2025 ; permis de construire 0831252500002 ; 6c Impasse du Petit Nice ; parcelle D 1299 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 1 644 m² ; autorisé
- 17/02/2025 ; permis de construire 0831252500001 ; 0 Chemin de Vaoucrouite ; parcelle E 1035 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 338 m² ; commencé
- 10/02/2025 ; déclaration préalable 0831252500005 ; 270 Chemin des Tribourins ; parcelle D 1411 ; 1 logement, 31 m² ; terrain 1 250 m² ; autorisé
- 04/02/2025 ; permis de construire 08312524B0010 ; 0 Chemin de la Clemenciere ; parcelle E 1027 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 750 m² ; terminé
- 03/02/2025 ; permis de construire 08312524B0011 ; Avenue Jean Moulin ; parcelle D 1418 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 420 m² ; commencé
- 17/01/2025 ; permis de construire 08312524B0009 ; 412 B Chemin de Vaoucrouite ; parcelle E 1037 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 957 m² ; autorisé
- 12/12/2024 ; permis de construire 08312524B0008 ; 0 Rd 70 ; parcelle E 1019 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 797 m² ; terminé
- 27/11/2024 ; déclaration préalable 08312524B0081 ; 389 A Chemin de la Carraire des ; parcelle E 547 ; 39 m² ; terrain 2 130 m² ; autorisé
- 16/10/2024 ; permis de démolir 08312524B0001 ; 427 Chemin de Vaoucrouite ; parcelle E 720 ; terrain 1 200 m² ; autorisé
- 02/10/2024 ; permis de construire 08312524B0006 ; 10 Che de la Clemenciere ; parcelle E 1018 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 838 m² ; terminé ; HLDL
- 09/04/2024 ; permis de construire 08312524B0003 ; Quartier de Paris ; parcelles C 360, C 361 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 3 128 m² ; autorisé
- 22/02/2024 ; permis de construire 08312523B0016 ; 2603 Route d'Esparron ; parcelle B 205P ; 1 logement, 87 m² ; terrain 602 m² ; commencé
- 06/01/2024 ; permis de construire 08312523B0017 ; 1749 Route Departementale 70 ; parcelle E 1019 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 797 m² ; annulé
- 17/11/2023 ; permis de construire 08312523B0015 ; Chemin de Vaoucrouite ; parcelle E 909P ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 08/09/2023 ; permis de construire 08312523B0012 ; Peade de la Mule ; parcelle B 205 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 684 m² ; terminé
- 22/08/2023 ; permis de construire 08312523B0010 ; Les Essarts ; parcelle E 947 ; 2 logements, 149 m² ; terrain 930 m² ; autorisé
- 22/08/2023 ; permis de construire 08312523B0011 ; 71 Chemin de la Clemenciere ; parcelle E 1028 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 988 m² ; autorisé
- 27/07/2023 ; permis de construire 08312523B0009 ; Les Clos ; parcelle D 1226 ; 2 logements, 295 m² ; terrain 2 039 m² ; commencé
- 24/04/2023 ; permis de construire 08312523B0005 ; Les Essarts ; parcelle E 852 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 000 m² ; annulé
- 11/04/2023 ; déclaration préalable 08312523B0035 ; Les Lones ; parcelles C 267, C 268 ; 1 logement ; terrain 5 795 m² ; autorisé ; SCI DU PUITS
- 06/03/2023 ; permis de construire 08312523B0002 ; Paris ; parcelle C 441 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 495 m² ; terminé
- 21/02/2023 ; permis de construire 08312522B0027 ; La Verrerie et L Hubac ; parcelles D 1050, D 1051, D 1232 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 1 862 m² ; autorisé
- 16/02/2023 ; déclaration préalable 08312523B0004 ; Les Clos ; parcelle D 752 ; 1 logement, 34 m² ; terrain 770 m² ; commencé
- 14/02/2023 ; permis de construire 08312522B0026 ; Chemin des Grands Vignes ; parcelle E 909 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 338 m² ; autorisé
- 12/01/2023 ; permis de construire 08312522B0024 ; Peade de la Mule ; parcelle B 102 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 511 m² ; commencé
- 05/12/2022 ; permis de construire 08312522B0020 ; 389 Chemin la Carraire des Clo ; parcelle E 1013 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 902 m² ; terminé
- 10/11/2022 ; permis de construire 08312522B0018 ; Chemin des Crouis ; parcelles D 1351, D 413 ; 2 logements, 200 m² ; terrain 1 846 m² ; terminé ; VASIMMO
- 10/11/2022 ; permis de construire 08312522B0019 ; La Verrerie et L Hubac ; parcelles D 1351, D 413 ; 2 logements, 214 m² ; terrain 1 584 m² ; terminé ; VASIMMO
- 25/10/2022 ; permis de construire 08312522B0023 ; 175 Paris ; parcelles C 448, C 456, C 459 ; 3 logements, 35 m² ; terrain 2 876 m² ; commencé
- 07/10/2022 ; permis de construire 08312522B0016 ; 507b Chemin du Jonquier ; parcelles D 1651, D 1654, D 1655 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 658 m² ; commencé
- 16/09/2022 ; permis de construire 08312522B0014 ; Peade de la Mule ; parcelle B 102 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 506 m² ; terminé
- 16/09/2022 ; permis de construire 08312522B0017 ; 507 C Chemin du Jonquier ; parcelles D 1652, D 1656 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 658 m² ; commencé
- 09/08/2022 ; permis de construire 08312522B0012 ; 228 Chemin de la Clemenciere ; parcelle E 1025 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 600 m² ; autorisé
- 04/07/2022 ; permis de construire 08312522B0009 ; La Verrerie et L Hubac ; parcelle D 433 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 572 m² ; terminé
- 10/06/2022 ; permis de construire 08312522B0007 ; 135e Rue les Plaines de l'Aire ; parcelle D 1605 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 124 m² ; terminé
- 07/06/2022 ; permis de construire 08312522B0005 ; Les Plaines de L Aire ; parcelles D 1536, D 1661 ; 2 logements, 203 m² ; terrain 1 074 m² ; commencé ; VASIMMO
- 31/05/2022 ; permis de construire 08312522B0004 ; 1639 Rd ; parcelle E 1016 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 743 m² ; commencé
- 28/04/2022 ; permis de construire 08312522B0002 ; Les Clos ; parcelle D 1063 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 623 m² ; commencé
- 04/04/2022 ; permis de construire 08312522B0001 ; Le Jonquier ; parcelle D 628 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 1 858 m² ; terminé
- 14/02/2022 ; permis de construire 08312521B0031 ; Rue Danton Arnaud ; parcelle F 541 ; 2 logements, 130 m² ; terrain 615 m² ; autorisé
- 20/01/2022 ; permis de construire 08312521B0025 ; Les Plaines de L Aire ; parcelle D 1552 ; 123 m² ; terrain 20 944 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SEILLONS SOURCE D ARGENS
- 20/01/2022 ; déclaration préalable 08312522B0001 ; Le Jonquier ; parcelles D 637, D 652, E 511 ; 19 m² ; terrain 11 087 m² ; annulé
- 10/01/2022 ; permis de construire 08312521B0030 ; Chemin de la Verrerie ; parcelle D 1607 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 124 m² ; terminé
- 20/12/2021 ; permis de construire 08312521B0028 ; La Verrerie et L Hubac ; parcelle D 441 ; 60 m² ; terrain 1 640 m² ; annulé
- 14/12/2021 ; permis de construire 08312521B0027 ; Le Jonquier ; parcelles D 634, D 662, D 663 ; 2 logements, 203 m² ; terrain 5 010 m² ; commencé
- 22/10/2021 ; déclaration préalable 08312521B0065 ; Le Village ; parcelles F 121, F 123, F 148 ; 1 logement ; terrain 103 m² ; autorisé
- 14/09/2021 ; permis de construire 08312521B0024 ; 12 Peade de la Mule ; parcelle B 257 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 459 m² ; commencé
- 03/09/2021 ; permis de construire 08312521B0011 ; Le Village ; parcelles F 34, F 418 ; terrain 530 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SEILLONS SOURCE D ARGENS
- 26/08/2021 ; permis de construire 08312521B0022 ; Peade de la Mule ; parcelle B 258 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 30 m² ; terminé
- 11/08/2021 ; permis de construire 08312521B0019 ; Paris ; parcelle C 458 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 860 m² ; terminé
- 09/08/2021 ; permis de construire 08312521B0017 ; Le Jonquier ; parcelle D 629 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 110 m² ; terminé
- 09/08/2021 ; permis de construire 08312521B0023 ; Le Jonquier ; parcelles D 629, D 630 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 6 608 m² ; commencé
- 04/08/2021 ; permis de construire 08312521B0020 ; Les Plaines de L Aire ; parcelle D 908 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 22/07/2021 ; permis de construire 08312521B0021 ; Le Jonquier ; parcelle D 630 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 855 m² ; terminé
- 13/07/2021 ; permis de construire 08312521B0016 ; Chemin de la Verrerie ; parcelle D 1605 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 124 m² ; annulé
- 06/07/2021 ; permis de construire 08312521B0015 ; Chemin ; parcelle D 1260 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 124 m² ; terminé
- 01/07/2021 ; permis de construire 08312521B0013 ; La Verrerie et L Hubac ; parcelle D 441 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 640 m² ; annulé
- 27/05/2021 ; permis de construire 08312521B0012 ; Le Jonquier ; parcelle D 630 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 851 m² ; terminé
- 27/05/2021 ; permis de construire 08312521B0014 ; Rue Andre Dumerc ; parcelles D 1610, D 1611 ; 3 logements, 199 m² ; terrain 228 m² ; commencé
- 06/05/2021 ; permis de construire 08312521B0009 ; Le Jonquier ; parcelle D 1090 ; 2 logements, 201 m² ; terrain 1 345 m² ; terminé ; VASIMMO
- 08/04/2021 ; permis de construire 08312521B0008 ; Chemin ; parcelle D 1600 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 501 m² ; commencé
- 06/04/2021 ; permis de construire 08312521B0004 ; La Verrerie et L Hubac ; parcelle D 375 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 680 m² ; commencé
- 22/03/2021 ; permis de construire 08312521B0003 ; Chemin de la Chapelle Sain ; parcelle D 1616 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 709 m² ; autorisé
- 18/03/2021 ; permis de construire 08312521B0007 ; La Pradarie ; parcelle C 286 ; 9 m² ; terrain 13 065 m² ; commencé
- 15/03/2021 ; permis de construire 08312521B0002 ; Che de la Clemenciere ; parcelle E 999 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 561 m² ; commencé
- 11/03/2021 ; déclaration préalable 08312521B0012 ; Les Essarts ; parcelle E 576 ; 20 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé
- 02/02/2021 ; permis de construire 08312520B0034 ; Chemin de la Verrerie ; parcelle D 1609 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 124 m² ; terminé
- 11/01/2021 ; déclaration préalable 08312520B0080 ; 9 m² ; autorisé ; PHOTO CLIM
- 11/12/2020 ; permis de construire 08312520B0028 ; Le Gascon ; parcelles A 154, A 58 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 652 m² ; terminé
- 09/12/2020 ; permis de construire 08312520B0033 ; Les Plaines de L Aire ; parcelle D 557 ; 193 m² ; terminé
- 08/12/2020 ; permis de construire 08312520B0023 ; Chemin de saint-Andre ; parcelle D 1617 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 981 m² ; annulé
- 23/11/2020 ; permis de construire 08312520B0025 ; Peade de la Mule ; parcelle B 247 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 19/11/2020 ; permis de construire 08312520B0026 ; Peade de la Mule ; parcelles B 202, B 288 ; 2 logements, 77 m² ; terrain 600 m² ; commencé ; THELXIS BLDG
- 17/11/2020 ; permis de construire 08312520B0031 ; Chem de la Clemenciere ; parcelle E 983 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 782 m² ; terminé
- 03/11/2020 ; permis de construire 08312520B0021 ; Chemin des Tribourins ; parcelles D 1410, D 1411, D 1433 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 4 520 m² ; terminé
- 21/10/2020 ; permis de construire 08312520B0022 ; 10 Peade de la Mule ; parcelle B 255 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 392 m² ; terminé
- 21/10/2020 ; permis de construire 08312520B0024 ; 12 Peade de la Mule ; parcelles B 257, B 258 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 861 m² ; annulé
- 11/09/2020 ; permis de construire 08312520B0020 ; 5366 Che la Carraire des Clos ; parcelle E 727 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 2 070 m² ; autorisé
- 23/06/2020 ; permis de construire 08312520B0018 ; Chemin de la Verrerie ; parcelle D 1608 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 124 m² ; terminé
- 18/06/2020 ; permis de construire 08312520B0001 ; Le Jonquier ; parcelle D 1070 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 780 m² ; terminé
- 18/06/2020 ; permis de construire 08312520B0017 ; 297 le Jonquier ; parcelle D 1102 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 1 020 m² ; terminé
- 11/06/2020 ; permis de construire 08312520B0003 ; Le Jonquier ; parcelle D 1162 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 957 m² ; terminé
- 11/06/2020 ; permis de construire 08312520B0005 ; 5358 le Jonquier ; parcelle D 1615 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 793 m² ; terminé
- 28/05/2020 ; permis de construire 08312519B0045 ; 5344 Che de la Verrerie ; parcelle B 207 ; 63 m² ; terrain 3 064 m² ; commencé ; COMMUNE DE SEILLONS SOURCE D ARGENS
- 22/05/2020 ; permis de construire 08312520B0014 ; Les Essarts ; parcelle E 970 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 554 m² ; commencé
- 19/05/2020 ; permis de construire 08312520B0011 ; Les Essarts ; parcelle E 957 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 722 m² ; autorisé ; BECHARDE
- 19/05/2020 ; permis de construire 08312520B0012 ; Les Essarts ; parcelle E 957 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 722 m² ; autorisé ; BECHARDE
- 19/05/2020 ; permis de construire 08312520B0013 ; Les Essarts ; parcelle E 971 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 554 m² ; autorisé
- 18/05/2020 ; permis de construire 08312520B0015 ; Les Clos ; parcelle D 1599 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 502 m² ; terminé
- 06/05/2020 ; permis de construire 08312520B0009 ; Lot ; parcelle B 248 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 21/04/2020 ; permis de construire 08312520B0010 ; 14 Peade de la Mule ; parcelle B 259 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 390 m² ; terminé
- 14/04/2020 ; permis de construire 08312520B0008 ; Les Essarts ; parcelle E 857 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 793 m² ; terminé
- 02/04/2020 ; permis de démolir 08312520B0001 ; Les Plaines de l'Aire ; parcelles D 1418, D 1419 ; terrain 420 m² ; autorisé
- 26/03/2020 ; permis de construire 08312520B0006 ; Les Essarts ; parcelle E 746 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 133 m² ; autorisé
- 26/03/2020 ; permis de construire 08312520B0007 ; 2242 Route d'Esparron ; parcelle B 283 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 715 m² ; terminé
- 09/03/2020 ; permis de construire 08312520B0004 ; 5531 le Gascon ; parcelles A 107, A 111, A 121 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 2 376 m² ; terminé
- 18/02/2020 ; permis de construire 08312520B0002 ; 5550 Che de la Clemenciere ; parcelle E 147 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 561 m² ; annulé
- 14/02/2020 ; permis de construire 08312519B0046 ; Les Clos ; parcelle D 1356 ; 1 logement, 97 m² ; terminé
- 10/01/2020 ; permis de construire 08312519B0039 ; Les Clos ; parcelle D 1599 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 502 m² ; annulé
- 10/01/2020 ; permis de construire 08312519B0041 ; Les Essarts ; parcelle E 927 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 121 m² ; autorisé
- 10/01/2020 ; permis de construire 08312519B0042 ; Peade de la Mule ; parcelle B 250 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 325 m² ; autorisé
- 10/12/2019 ; permis de construire 08312519B0040 ; 5486 les Clos ; parcelle D 1212 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 694 m² ; terminé
- 03/12/2019 ; permis de construire 08312519B0038 ; Peade de la Mule ; parcelles B 264, B 265 ; 2 logements, 188 m² ; terrain 783 m² ; terminé
- 16/11/2019 ; permis de construire 08312519B0036 ; Les Clos ; parcelle D 1196 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 540 m² ; terminé
- 22/10/2019 ; permis de construire 08312519B0034 ; Peade de la Mule ; parcelle B 164 ; 40 m² ; terrain 200 m² ; terminé ; TRANSPORTS SEILLONNAIS
- 21/10/2019 ; permis de construire 08312519B0033 ; Les Clos ; parcelle D 1528 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 343 m² ; commencé
- 21/10/2019 ; permis de construire 08312519B0035 ; Les Esclaveoux ; parcelle E 203 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 001 m² ; terminé
- 03/10/2019 ; permis de construire 08312519B0032 ; Paris ; parcelle C 441 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 495 m² ; autorisé
- 26/09/2019 ; permis de construire 08312519B0031 ; Le Jonquier ; parcelle D 644 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 2 940 m² ; commencé
- 09/09/2019 ; permis de construire 08312519B0030 ; 5260 Rue Danton Arnaud ; parcelle F 522 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 711 m² ; commencé
- 02/09/2019 ; permis de construire 08312519B0028 ; Les Clos ; parcelle D 1356 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 501 m² ; annulé
- 13/08/2019 ; déclaration préalable 08312519B0061 ; 5550 Che du Jonquier ; parcelle C 226 ; 15 m² ; terrain 3 220 m² ; autorisé ; VAR TRES HAUT DEBIT
- 26/07/2019 ; permis de construire 08312519B0015 ; 5101 les Esclaveoux ; parcelle E 960 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 900 m² ; commencé
- 26/07/2019 ; permis de construire 08312519B0025 ; Les Lones ; parcelles C 267, C 268 ; 135 m² ; terrain 5 795 m² ; annulé
- 25/07/2019 ; permis de construire 08312519B0026 ; Peade de la Mule ; parcelle B 256 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 362 m² ; commencé
- 18/07/2019 ; permis de construire 08312519B0024 ; 5376 les Essarts ; parcelle E 108 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 643 m² ; commencé
- 15/07/2019 ; permis de construire 08312519B0019 ; 5486 les Clos ; parcelle D 1212 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 693 m² ; terminé
- 08/07/2019 ; permis de construire 08312519B0022 ; 2034 Peade de la Mule ; parcelle B 246 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 05/07/2019 ; déclaration préalable 08312519B0053 ; Peade de la Mule ; parcelle B 164 ; 17 m² ; terrain 200 m² ; autorisé ; TRANSPORTS SEILLONNAIS
- 27/06/2019 ; permis de construire 08312519B0021 ; Les Essarts ; parcelles E 927, E 928 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 026 m² ; commencé
- 25/06/2019 ; permis de construire 08312519B0013 ; Peade de la Mule ; parcelles B 264, B 265 ; 2 logements, 188 m² ; terrain 783 m² ; autorisé
- 24/06/2019 ; permis de construire 08312519B0014 ; 5486 les Clos ; parcelle D 1212 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 694 m² ; annulé
- 24/06/2019 ; permis de construire 08312519B0020 ; Les Essarts ; parcelles E 927, E 928 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 4 163 m² ; terminé
- 20/06/2019 ; permis de construire 08312519B0016 ; Les Clos ; parcelle D 1212 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 694 m² ; commencé
- 20/06/2019 ; permis de construire 08312519B0018 ; Les Plaines de L Aire ; parcelle D 1536 ; 2 logements, 170 m² ; terrain 983 m² ; autorisé ; ERIT SAS
- 14/06/2019 ; permis de construire 08312519B0011 ; Peade de la Mule ; parcelle B 249 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 04/06/2019 ; permis de construire 08312519B0017 ; Les Clos ; parcelle D 1597 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 686 m² ; annulé
- 10/05/2019 ; permis de construire 08312519B0008 ; Les Clos ; parcelle D 1356 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 686 m² ; terminé
- 09/05/2019 ; permis de construire 08312519B0010 ; Les Essarts ; parcelle E 746 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 2 266 m² ; autorisé
- 09/05/2019 ; permis de démolir 08312519B0001 ; Peade de la Mule ; parcelle B 29 ; terrain 460 m² ; autorisé
- 03/05/2019 ; permis de construire 08312519B0007 ; Les Clos ; parcelle D 862 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 819 m² ; commencé
- 03/05/2019 ; permis de construire 08312519B0009 ; Les Clos ; parcelle D 745 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 180 m² ; commencé
- 01/04/2019 ; permis de construire 08312519B0004 ; Les Plaines de L Aire ; parcelles D 1570, D 1571, D 547 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 6 511 m² ; terminé ; LES SOURCES D'AZUR
- 01/04/2019 ; permis de construire 08312519B0005 ; Peade de la Mule ; parcelle B 253 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 398 m² ; commencé
- 01/04/2019 ; permis de construire 08312519B0006 ; Peade de la Mule ; parcelle B 264 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 428 m² ; autorisé
- 14/02/2019 ; permis de construire 08312519B0002 ; 5465 Peade de la Mule ; parcelles B 274, B 31 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 054 m² ; annulé ; MT ROUTE DE BRIGNOLES
- 21/01/2019 ; déclaration préalable 08312519B0004 ; 447 Chemin de Vaoucrouite ; parcelles E 584, E 586 ; 1 logement, 19 m² ; terrain 1 200 m² ; autorisé
- 27/12/2018 ; permis de construire 08312518B0032 ; Chem des Crouis ; parcelle B 254 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 401 m² ; terminé
- 24/12/2018 ; permis de construire 08312518B0030 ; 5382 les Clos ; parcelle D 1080 ; 2 logements, 188 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé ; MCRV
- 20/12/2018 ; permis de construire 08312518B0031 ; 5 Lotissement les Terrasse ; parcelle B 350 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 365 m² ; annulé
- 03/12/2018 ; permis de construire 08312518B0029 ; Che de la Clemenciere ; parcelle E 108P ; 1 logement, 92 m² ; terrain 750 m² ; commencé
- 20/11/2018 ; permis de construire 08312518B0028 ; Rue Danton Arnaud ; parcelle F 523 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 77 m² ; autorisé
- 12/11/2018 ; déclaration préalable 08312518B0071 ; 40 Lot la Clairiere des Sourc ; parcelle A 45 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 545 m² ; autorisé
- 06/11/2018 ; permis de construire 08312518B0027 ; 1 Lotissement les Terrasses ; parcelle B 231 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 425 m² ; terminé
- 08/10/2018 ; permis de construire 08312518B0026 ; Rte d'Esparon ; parcelle B 240 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 441 m² ; terminé
- 01/10/2018 ; permis de construire 08312518B0025 ; Che la Carraire des Clos ; parcelle A 201 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 807 m² ; autorisé
- 01/10/2018 ; déclaration préalable 08312518B0053 ; Les Plaines de L Aire ; parcelle D 571 ; 23 m² ; terrain 30 m² ; autorisé
- 14/09/2018 ; permis de construire 08312518B0024 ; La Pessasse et saint Andre ; parcelle D 1587 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 631 m² ; commencé
- 13/09/2018 ; permis de construire 08312518B0023 ; Les Esclaveoux ; parcelle E 777P ; 1 logement, 82 m² ; terrain 541 m² ; terminé
- 06/09/2018 ; permis de construire 08312518B0021 ; Les Essarts ; parcelle E 819 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 784 m² ; commencé
- 06/09/2018 ; permis de construire 08312518B0022 ; Chem de la Clemenciere ; parcelle E 819 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 784 m² ; autorisé
- 31/08/2018 ; permis de construire 08312518B0020 ; 835 Chemin de saint-Andre ; parcelles D 1427, D 1428 ; 1 logement, 136 m² ; terminé
- 28/08/2018 ; permis de construire 08312518B0019 ; Les Esclaveoux ; parcelles E 203, E 209, E 528 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 7 806 m² ; terminé
- 09/07/2018 ; permis de construire 08312518B0018 ; Les Essarts ; parcelle E 912 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 607 m² ; commencé
- 05/06/2018 ; permis de construire 08312518B0017 ; Les Esclaveoux ; parcelle E 552 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 820 m² ; commencé
- 31/05/2018 ; permis de construire 08312518B0014 ; Terrasses de la Verrerie Lot 9 ; parcelle B 239 ; 1 logement, 90 m² ; autorisé
- 22/05/2018 ; permis de construire 08312518B0015 ; Chem de Peade de la Mule ; parcelle B 266 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 400 m² ; autorisé
- 03/05/2018 ; permis de construire 08312518B0005 ; 7 Lotissement les Terrasses ; parcelle B 252 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 383 m² ; terminé
- 03/05/2018 ; permis de construire 08312518B0012 ; Lot les Terrasses des Crouis ; parcelle B 251 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 419 m² ; terminé
- 12/03/2018 ; permis de construire 08312518B0007 ; Peade de la Mule ; parcelle A 157P ; 1 logement, 32 m² ; terrain 263 m² ; terminé
- 01/03/2018 ; permis de construire 08312518B0003 ; Chem des Sausses ; parcelle D 1102 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 1 020 m² ; autorisé
- 05/02/2018 ; permis de construire 08312518B0002 ; Paris ; parcelle C 111 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 732 m² ; commencé
- 22/12/2017 ; permis de construire 08312517B0023 ; Peade de la Mule ; parcelle B 31 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 064 m² ; terminé
- 17/10/2017 ; permis de construire 08312517B0022 ; Les Clos ; parcelle D 936 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 156 m² ; autorisé
- 28/09/2017 ; permis de construire 08312517B0021 ; 1 logement, 90 m² ; terminé
- 14/08/2017 ; permis de construire 08312517B0019 ; Les Essarts ; parcelle E 916 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 526 m² ; terminé
- 04/08/2017 ; permis de construire 08312517B0010 ; 9 Lot les Terrasses de la Ve ; parcelle B 239 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 450 m² ; annulé
- 10/07/2017 ; permis de construire 08312517B0015 ; La Verrerie et L Hubac ; parcelle D 1231 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 481 m² ; terminé
- 10/07/2017 ; permis de construire 08312517B0018 ; 8 Lotissement les Terrasses ; parcelle B 253 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 398 m² ; autorisé
- 07/07/2017 ; permis de construire 08312517B0016 ; 84 le Village ; parcelle F 251 ; 5 logements ; terrain 164 m² ; autorisé
- 06/07/2017 ; permis de construire 08312517B0017 ; Les Essarts ; parcelle E 912 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 607 m² ; annulé
- 22/06/2017 ; permis de construire 08312517B0011 ; Les Clos ; parcelle D 1225 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 868 m² ; terminé
- 19/06/2017 ; permis de démolir 08312517B0001 ; Les Clos ; parcelle D 1212 ; terrain 2 078 m² ; autorisé
- 13/06/2017 ; permis de construire 08312517B0012 ; Les Essarts ; parcelle E 925 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 505 m² ; commencé
- 23/05/2017 ; permis de construire 08312517B0013 ; Chem de la Clemenciere Lot C ; parcelle E 921 ; 1 logement, 100 m² ; autorisé
- 18/05/2017 ; permis de construire 08312517B0009 ; Les Essarts ; parcelle E 914 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 518 m² ; terminé
- 09/05/2017 ; permis de construire 08312517B0008 ; Chem de la Verriere - Lot A ; parcelle B 32 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 671 m² ; commencé
- 05/05/2017 ; permis de construire 08312517B0007 ; Les Essarts ; parcelle E 603 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 188 m² ; terminé
- 20/04/2017 ; permis de construire 08312517B0005 ; Les Essarts ; parcelles E 803, E 729 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 648 m² ; commencé
- 14/04/2017 ; permis de construire 08312516B0034 ; Les Essarts Lot 920 ; parcelle E 920 ; 1 logement, 98 m² ; commencé
- 16/03/2017 ; permis de construire 08312517B0004 ; Les Esclaveoux ; parcelle E 526 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 848 m² ; terminé
- 27/01/2017 ; permis de construire 08312516B0031 ; Les Esclaveoux ; parcelle E 526 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 331 m² ; commencé
- 26/01/2017 ; permis de construire 08312516B0030 ; Les Essarts ; parcelle E 850 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 086 m² ; terminé
- 23/01/2017 ; permis de construire 08312517B0002 ; Les Esclaveoux ; parcelle E 943 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 28/11/2016 ; permis de construire 08312516B0027 ; Les Plaines de L Aire ; parcelle D 1409 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 28/11/2016 ; permis de construire 08312516B0029 ; Les Esclaveoux ; parcelle E 890 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 508 m² ; terminé
- 22/11/2016 ; permis de construire 08312516B0023 ; Les Essarts ; parcelle E 922 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 582 m² ; commencé
- 04/11/2016 ; permis de construire 08312516B0010 ; Les Esclaveoux ; parcelles E 526, E 530 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 848 m² ; annulé
- 04/11/2016 ; permis de construire 08312516B0021 ; Les Esclaveoux ; parcelle E 526 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 850 m² ; terminé
- 04/11/2016 ; permis de construire 08312516B0024 ; Les Esclaveoux ; parcelle E 547 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 2 099 m² ; commencé
- 14/10/2016 ; permis de construire 08312516B0026 ; Les Essarts ; parcelle E 923 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 580 m² ; terminé
- 13/10/2016 ; permis de construire 08312516B0025 ; Les Essarts ; parcelle E 918 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 667 m² ; terminé
- 10/10/2016 ; permis de construire 08312516B0022 ; Les Clos ; parcelle D 1331 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 636 m² ; terminé
- 09/09/2016 ; permis de construire 08312516B0002 ; Les Esclaveoux ; parcelle E 844 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 148 m² ; terminé
- 08/09/2016 ; permis de construire 08312516B0001 ; Les Esclaveoux ; parcelle E 844 ; 1 logement, 80 m² ; autorisé
- 09/08/2016 ; permis de construire 08312516B0012 ; Les Essarts ; parcelle E 851 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 4 976 m² ; commencé
- 05/08/2016 ; permis de construire 08312516B0013 ; Les Essarts ; parcelle E 851 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 4 976 m² ; commencé
- 05/08/2016 ; permis de construire 08312516B0016 ; 1 logement, 141 m² ; terminé
- 20/07/2016 ; permis de construire 08312516B0018 ; 3 Lot les Terrasses de la Verrer ; parcelle B 233 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 443 m² ; terminé
- 07/07/2016 ; permis de construire 08312516B0019 ; Les Essarts ; parcelle E 924 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 552 m² ; terminé
- 07/07/2016 ; permis de construire 08312516B0020 ; 2 Lotissement les Terrasses ; parcelle B 208 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 426 m² ; terminé
- 10/06/2016 ; permis de construire 08312516B0017 ; Les Clos ; parcelle D 1136 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 542 m² ; terminé
- 30/05/2016 ; permis de construire 08312516B0014 ; Le Jonquier ; parcelle D 1410 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 4 520 m² ; terminé
- 03/05/2016 ; permis de construire 08312516B0008 ; Les Essarts ; parcelle E 533 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 1 311 m² ; autorisé
- 02/05/2016 ; permis de construire 08312516B0011 ; Les Essarts ; parcelle E 919 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 654 m² ; terminé
- 25/04/2016 ; permis de construire 08312516B0009 ; 4 Lotissement les Terrasses ; parcelle B 208P ; 2 logements, 179 m² ; terrain 450 m² ; autorisé
- 14/04/2016 ; permis de construire 08312516B0007 ; Peade de la Mule ; parcelle B 84 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 400 m² ; autorisé
- 29/03/2016 ; permis de construire 08312516B0003 ; 11 Rte D Esparon ; parcelle B 208 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 29/03/2016 ; permis de construire 08312516B0006 ; Che des Tribourins ; parcelle D 644 ; 350 m² ; autorisé
- 02/02/2016 ; permis de construire 08312515B0016 ; Paris ; parcelle C 111 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 719 m² ; commencé
- 02/02/2016 ; permis de construire 08312515B0017 ; Che de la Clemenciere ; parcelle E 891 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 509 m² ; autorisé
- 05/01/2016 ; permis de construire 08312515B0014 ; Che des Clos ; parcelle D 1556 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 2 001 m² ; commencé
- 04/01/2016 ; permis de construire 08312515B0013 ; Les Essarts ; parcelle E 495 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 31/12/2015 ; permis de construire 08312515B0012 ; Lotissement les Terrasses ; parcelle B 208 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 450 m² ; terminé
- 23/11/2015 ; permis de construire 08312515B0011 ; Les Essarts ; parcelle E 866 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 740 m² ; terminé
- 02/11/2015 ; permis de construire 08312515B0010 ; Peade de la Mule ; parcelle B 193P ; 7 logements, 622 m² ; terrain 2 889 m² ; commencé ; SCI LES CLOS
- 27/07/2015 ; permis de construire 08312515B0007 ; Les Essarts ; parcelle E 888 ; 1 logement ; terrain 1 500 m² ; autorisé
- 10/07/2015 ; permis de construire 08312515B0004 ; 7 Lotissement les Terrasses ; parcelle B 208 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 450 m² ; terminé
- 18/05/2015 ; permis de construire 08312515B0002 ; 8 Lotissement les Terrasses ; parcelle B 193 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 450 m² ; terminé
- 23/03/2015 ; déclaration préalable 08312515B0006 ; Route d'Esparron ; parcelle B 207 ; terrain 3 000 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SEILLONS SOURCE D ARGENS
- 13/03/2015 ; permis de construire 08312515B0001 ; Chem des Tribourins ; parcelles D 1410, D 1434 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 2 484 m² ; commencé
- 28/02/2015 ; permis de construire 08312514B0027 ; Chem de saint-Andre ; parcelle D 1061 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 2 603 m² ; terminé
- 13/01/2015 ; permis de construire 08312514B0025 ; Les Esclaveoux ; parcelle E 550 ; 2 logements, 225 m² ; terrain 1 035 m² ; autorisé
- 01/01/2015 ; permis de construire 08312514B0014 ; Rue Andre Dumerc ; parcelles F 19, F 20 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 482 m² ; autorisé
- 30/12/2014 ; permis de construire 08312514B0023 ; Les Plaines de L Aire ; parcelle D2 496P ; 1 logement, 100 m² ; terrain 397 m² ; autorisé
- 21/12/2014 ; permis de construire 08312514B0022 ; Carraire de Vaoucrouite ; parcelle E 908 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 1 200 m² ; autorisé
- 08/12/2014 ; permis de construire 08312514B0024 ; Lot les Terrasses de la Verrer ; parcelle B 208P ; 1 logement, 92 m² ; terrain 426 m² ; autorisé
- 02/12/2014 ; permis de construire 08312514B0016 ; Lot les Terrasses de la Verrer ; parcelle B 208 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 442 m² ; commencé
- 02/12/2014 ; permis de construire 08312514B0018 ; Rte de la Verrerie Rd 70 ; parcelle B 61 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 450 m² ; autorisé
- 15/11/2014 ; permis de construire 08312514B0011 ; 393b les Esclaveous ; parcelle E 815 ; 3 logements, 273 m² ; terrain 1 800 m² ; commencé
- 24/10/2014 ; permis de construire 08312514B0017 ; Chem de Vaoucrouite ; parcelle E 907 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 20/09/2014 ; permis de construire 08312514B0013 ; Chem de Vaoucrouite ; parcelle E 49 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 250 m² ; autorisé
- 29/07/2014 ; permis d'aménager 08312514B0003 ; Chem des Crouis ; parcelle B 193 ; autorisé ; SCI LES CLOS
- 12/07/2014 ; permis de construire 08312514B0005 ; 155 Chem de Vaoucrouite ; parcelles E 723, E 84 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 2 894 m² ; autorisé
- 26/04/2014 ; permis de construire 08312514B0001 ; Chem Carraire des Clos ; parcelles A 24P, A 25P, A 26 ; 1 logement, 227 m² ; terrain 4 000 m² ; autorisé
- 12/04/2014 ; permis de construire 08312514B0003 ; Le Hameau du Paradou ; parcelle D 1525 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 194 m² ; autorisé ; LA POURESSE
- 12/04/2014 ; permis de construire 08312514B0004 ; Chemin de la Verrerie ; parcelle D 1516 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 249 m² ; autorisé ; LA POURESSE
- 05/03/2014 ; permis de construire 08312513B0026 ; Chem de la Verrerie ; parcelle D 888 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 032 m² ; autorisé
- 16/01/2014 ; permis de construire 08312513B0025 ; Le Jonquier ; parcelle D 1226 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 2 039 m² ; commencé
- 23/12/2013 ; permis de construire 08312513B0023 ; Rue de la Cave St-Andre ; parcelle F 295 ; 1 logement ; terrain 60 m² ; autorisé
- 18/12/2013 ; permis de construire 08312513B0021 ; Chem des Aires ; parcelles OF 390, OF 321 ; 3 logements, 308 m² ; terrain 499 m² ; autorisé
- 16/12/2013 ; permis de construire 08312513B0016 ; Rue des Plaines de L Aire ; parcelle D 569 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 40 m² ; commencé
- 13/12/2013 ; permis de construire 08312513B0024 ; Les Esclaveoux ; parcelles EO 228, EO 227, EO 226 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 741 m² ; commencé
- 04/12/2013 ; permis de construire 08312513B0017 ; Chem saint Andre ; parcelles D 577, D 576 ; 190 m² ; autorisé
- 22/10/2013 ; permis de construire 08312513B0020 ; 208 Chem des Clos ; parcelle E1 814P ; 1 logement, 92 m² ; terrain 973 m² ; terminé
- 02/10/2013 ; permis de construire 08312513B0014 ; All des Genets ; parcelle D2 496 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 397 m² ; annulé
- 26/09/2013 ; permis d'aménager 08312513B0001 ; Rte D Esparron ; parcelle D 208 ; autorisé ; LA POURESSE
- 03/09/2013 ; permis de construire 08312513B0018 ; Av Jean Moulin ; parcelle D 1533 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 037 m² ; commencé
- 08/08/2013 ; permis de construire 08312513B0012 ; Av Jean Moulin ; parcelle D 1533 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 1 037 m² ; commencé
- 12/07/2013 ; permis de construire 08312513B0008 ; Rue les Plaines de L Aire ; parcelle D 1520 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 1 520 m² ; commencé
- 25/06/2013 ; permis de construire 08312513B0004 ; Peade de la Mule ; parcelles B 201, B 202 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 1 773 m² ; terminé
- 11/06/2013 ; permis de construire 08312513B0007 ; 6 Clos des Abeilles ; parcelle B 171 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 1 619 m² ; terminé
- 06/06/2013 ; permis de construire 08312513B0005 ; Les Plaines de L Aire ; parcelle D2 496P ; 1 logement, 81 m² ; terrain 335 m² ; terminé
- 28/02/2013 ; permis de construire 08312512B0045 ; Paris ; parcelles C 51, C 53 ; 2 logements, 141 m² ; terrain 1 851 m² ; commencé
- 17/02/2013 ; permis de construire 08312512B0043 ; 6 Clos des Abeilles ; parcelle B 171 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 1 619 m² ; autorisé
- 13/02/2013 ; permis de construire 08312512B0042 ; Av Jean Moulin ; parcelle D 976 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 037 m² ; commencé
- 10/02/2013 ; permis de construire 08312512B0041 ; Chem de la Verrerie ; parcelles D 1056, D 1055, D 561 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 187 m² ; commencé
- 01/02/2013 ; permis de construire 08312512B0040 ; Chem de la Verrerie ; parcelles D 561, D 1055, D 1056 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 188 m² ; commencé
- 24/01/2013 ; permis de construire 08312512B0031 ; La Verrerie et L Hubac ; parcelle D 1231 ; 19 m² ; terrain 1 209 m² ; annulé
- 20/01/2013 ; permis de construire 08312512B0039 ; Av Jean Moulin ; parcelles D 858P, D 928P ; 1 logement, 145 m² ; terrain 896 m² ; terminé
- 20/01/2013 ; permis d'aménager 08312512B0035 ; Rte D Esparron ; parcelles B 208, B 61p ; autorisé ; LA POURESSE
- 06/01/2013 ; permis de construire 08312512B0037 ; Chem des Aires ; parcelles F 75, F 76 ; 2 logements, 130 m² ; terrain 160 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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