# Impasse des Alouettes, 57455 Seingbouse : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (23 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.11675, 6.82385 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 57644_0040.

## La parcelle

- Parcelle : 09 396
- Contenance : 600 m²
- Identifiant : 57644000090396
- Feuille : 000 09 01, échelle 1:1000, édition 8
- Bâtiment au point : 3,3 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 305,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 321 kWh par an, pour 1 387 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ub du PLU Seingbouse, en vigueur depuis le 29/06/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Protection de captages d'eau

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 101 de la commune

- 30/01/2025 ; permis de construire 05764424V0009 ; Impasse des Alouettes ; parcelles 09 583, 09 585, 09 587 ; 1 logement, 372 m² ; terrain 1 132 m² ; commencé
- 29/04/2014 ; permis de construire 05764413S0009 ; Rue des Alouettes ; parcelles 09 365, 09 368, 09 371 ; 3 logements, 314 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/seingbouse-57644/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 13/08/2024 ; 6 Impasse des Alouettes 57455 Seingbouse ; maison, 177,3 m², construit en 1950 ; énergie D, climat C
- 23/11/2022 ; 8 Impasse des Alouettes 57455 Seingbouse ; maison, 181,8 m², construit en 1980 ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 17, dont MAYER&FILLE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/903453512) ; SCI AVEMA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/505010207) ; ROVEMA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/524837069) ; SCI MDB (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/514937366) ; ENPS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/828206573) ; SCI 2 L INVEST (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/835109059)
- Voies voisines : Impasse des Rossignols (91 m) https://aucadastre.fr/seingbouse-57644/impasse-des-rossignols-0380.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/seingbouse-57644/impasse-des-alouettes-0040
La commune : https://aucadastre.fr/seingbouse-57644.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/57644_0040