# Permis de construire de Seissan (Gers) : 88 autorisations

De 2013 à 2026 : 44 de logement, 32 de locaux, 10 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 27 autorisations et 36 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/03/2026 ; permis d'aménager 0324262500001 ; Bordeneuve ; parcelles AE 108, AE 109, AE 110 ; terrain 18 909 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SEISSAN
- 23/02/2026 ; permis de construire 0324262500006 ; 1520 Oute de Simorre ; parcelles B 298, B 316, B 475 ; 124,07 m² ; terrain 219 725 m² ; autorisé ; GAEC VIGNEAUX
- 25/07/2025 ; permis de construire 0324262500002 ; 5 Rue de la Coustete ; parcelle AB 182 ; 6 logements ; terrain 477 m² ; terminé ; SARL ELI IMMO
- 28/06/2025 ; déclaration préalable 0324262500013 ; 19 Rue du Marche ; parcelle AB 133 ; terrain 52 m² ; autorisé
- 11/06/2025 ; permis de construire 0324262500003 ; Zone Artisanale du Pere ; parcelles AH 69, AH 70, AH 94 ; 1 217 m² ; terrain 6 663 m² ; autorisé ; SCI DU PERE
- 07/05/2025 ; permis de construire 03242624A0008 ; Ch Emin du Garrane ; parcelles A 701, A 820, A 822 ; 152 m² ; terrain 83 196 m² ; autorisé ; GERS SCIAGE PALLETTES
- 12/02/2025 ; permis de construire 03242624A0005 ; Zone Artisanale du Pere ; parcelles AH 96, AH 100, AH 102 ; 1 640 m² ; terrain 5 509 m² ; autorisé
- 30/05/2024 ; permis de construire 03242624A0002 ; Au Boue ; parcelle AE 88 ; 47 m² ; terrain 1 820 m² ; autorisé
- 29/05/2024 ; permis de construire 03242624A0003 ; 8 Av des Pyrenees ; parcelles AB 43, AB 45 ; 1 logement, 31 m² ; terrain 3 497 m² ; autorisé ; SCI PEYO
- 18/02/2024 ; déclaration préalable 03242624A0001 ; 3 Avenue du General de Gaull ; parcelle AB 105 ; terrain 46 m² ; autorisé
- 05/10/2023 ; permis de construire 03242623A0007 ; Au Picade ; parcelle AB 18 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 441 m² ; autorisé
- 22/09/2023 ; permis de construire 03242623A0006 ; 16 Rue Fernand de Monlaur ; parcelle AC 68 ; 20 m² ; terrain 2 963 m² ; commencé ; CC VAL DE GERS
- 31/07/2023 ; permis de construire 03242623A0004 ; 13 Route du Garrane ; parcelles AE 101, AE 102, AE 103 ; 20 logements, 1 233 m² ; terrain 6 789 m² ; autorisé ; CSI
- 31/07/2023 ; permis de construire 03242623A0004 ; 13 Route du Garrane ; parcelles AE 101, AE 102, AE 103 ; 1 233 m² ; terrain 6 789 m² ; autorisé ; CSI
- 17/05/2023 ; permis de construire 03242623A0005 ; 18 Rue des Frenes ; parcelle AC 192 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 597 m² ; terminé
- 22/02/2023 ; permis de construire 03242622A0007 ; 16-17 Place Carnot ; parcelle AB 242 ; 5 logements ; terrain 306 m² ; commencé ; CHRISELO
- 22/02/2023 ; permis de construire 03242622A0007 ; 16-17 Place Carnot ; parcelle AB 242 ; terrain 306 m² ; commencé ; CHRISELO
- 06/01/2023 ; permis d'aménager 03242622A0002 ; Au Pere ; parcelle AH 72 ; terrain 7 710 m² ; autorisé ; CC VAL DE GERS
- 14/10/2022 ; permis de démolir 03242622A0002 ; 0021 Av du General de Gaulle ; parcelle AB 99 ; terrain 364 m² ; autorisé ; SA GASCONNE D'H L M
- 12/10/2022 ; permis de construire 03242622A0006 ; 5 Rue Carrelot des Ecoles ; parcelles AB 287, AB 286 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 414 m² ; commencé
- 26/09/2022 ; permis d'aménager 03242622A0001 ; autorisé ; COMMUNE DE SEISSAN
- 19/09/2022 ; permis de construire 03242622A0004 ; 0026 Rue des Frenes ; parcelle AC 191 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 060 m² ; terminé
- 07/09/2022 ; permis de construire 03242622A0001 ; A la Place ; parcelle C 41 ; 288 m² ; terrain 36 108 m² ; autorisé
- 05/09/2022 ; déclaration préalable 03242622A0021 ; A Labarthete ; parcelle A 807 ; 8 m² ; terrain 7 964 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 15/06/2022 ; permis de construire 03242621A0017 ; 5 Av du General de Gaulle ; parcelle AB 104 ; terrain 421 m² ; commencé
- 21/04/2022 ; permis de démolir 03242622A0001 ; Carrelot des Ecoles ; parcelles AB 286, AB 287 ; terrain 414 m² ; autorisé
- 01/04/2022 ; déclaration préalable 03242622A0001 ; Au Devant de la Bernisse ; parcelle A 411 ; 7 m² ; terrain 12 274 m² ; autorisé ; SYNDICAT TERRITOIRE D ENERGIE GERS
- 17/12/2021 ; permis de construire 03242621A0015 ; 0006 Rue des Frenes ; parcelle AC 121 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 1 736 m² ; autorisé ; CATHEDRALE
- 23/11/2021 ; permis de construire 03242621A0012 ; Au Devant de la Bernisse ; parcelles A 411, A 412 ; 1 061 m² ; terrain 22 334 m² ; autorisé ; CC VAL DE GERS
- 08/11/2021 ; permis d'aménager 03242621A0002 ; Au Devant de la Bernisse ; parcelles A 411, A 412 ; terrain 22 334 m² ; autorisé ; CC VAL DE GERS
- 07/08/2021 ; permis de construire 03242621A0009 ; 0008 Rue des Mouleres ; parcelle AC 180 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 1 013 m² ; autorisé
- 04/08/2021 ; permis de construire 03242621A0003 ; Au Pere ; parcelle AH 50 ; 252 m² ; terrain 2 500 m² ; commencé
- 15/07/2021 ; permis de construire 03242621A0007 ; 0006 Rue des Mouleres ; parcelle AC 179 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 935 m² ; commencé
- 15/07/2021 ; permis de construire 03242621A0008 ; 0006 Rue des Frenes ; parcelle AC 121 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 1 736 m² ; annulé ; SCI AL2MAGO
- 21/04/2021 ; permis d'aménager 03242621A0001 ; A Labarthete ; parcelles A 330, A 332, A 600 ; terrain 118 634 m² ; autorisé ; GERSENRE
- 06/04/2021 ; permis de construire 03242621A0002 ; 0012 Rue Rue des Erables ; parcelle AD 132 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 276 m² ; terminé
- 24/02/2021 ; déclaration préalable 03242621A0001 ; Au Pere ; parcelle AH 71 ; 8 m² ; terrain 18 917 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 21/01/2021 ; permis de construire 03242620A0011 ; 3 Rue des Mouleres ; parcelle AC 148 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 755 m² ; commencé
- 11/12/2020 ; déclaration préalable 03242620A0014 ; Au Pere ; parcelle AH 71 ; 8 m² ; terrain 18 917 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 05/10/2020 ; permis de construire 03242620A0008 ; 0006 Rue des Tilleuls ; parcelle AC 182 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 1 076 m² ; commencé
- 18/09/2020 ; permis de construire 03242620A0007 ; 0009 Rue Rue de L Eglise ; parcelle AB 196 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 169 m² ; terminé
- 04/05/2020 ; permis de construire 03242620A0002 ; 0004 Rue des Mouleres ; parcelle AC 178 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 608 m² ; commencé
- 02/03/2020 ; permis de construire 03242619A1008 ; 10 Rue des Tilleuls ; parcelle AC 175 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 642 m² ; commencé
- 10/12/2019 ; permis de construire 03242619A0006 ; 2 Rue des Tilleuls ; parcelle 0A 161 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 1 035 m² ; commencé
- 12/09/2019 ; permis de construire 03242619A0005 ; 2 Rue des Mouleres ; parcelle 0A 161 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 610 m² ; autorisé
- 19/07/2019 ; permis de construire 03242619A0002 ; 12 Carrelot des Ecoles ; parcelles 0A 422, 0A 414, 0A 310 ; 5 m² ; terrain 3 053 m² ; commencé ; CC VAL DE GERS
- 08/07/2019 ; permis de construire 03242619A0003 ; Rue Val de Gers ; parcelles 0A 49, 0A 43, 0A 41 ; 326 m² ; terrain 4 126 m² ; commencé ; AMAL
- 18/02/2019 ; permis de construire 03242618A0011 ; 8 Rue des Tilleuls ; parcelle 0A 161 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 641 m² ; terminé
- 01/02/2019 ; permis de construire 03242618A0009 ; 17 Rue des Frenes ; parcelle 0A 131 ; 1 logement ; terrain 1 207 m² ; terminé
- 25/10/2018 ; permis de construire 03242618A0006 ; Geze ; parcelles 11 47, 11 42, 11 46 ; 708 m² ; terrain 68 430 m² ; autorisé
- 25/10/2018 ; permis de construire 03242618A0007 ; Geze ; parcelle 11 34 ; 708 m² ; terrain 79 666 m² ; autorisé
- 15/10/2018 ; permis de construire 03242618A0005 ; 12 Rue des Tilleuls ; parcelle 0A 161 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 646 m² ; terminé
- 09/10/2018 ; permis de construire 03242618A0004 ; Ch du Picade ; parcelles 0A 135, 0A 109 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 3 540 m² ; autorisé
- 08/06/2018 ; permis de construire 03242618A1002 ; 8 Lot Poucouron Sud ; parcelle OA 117 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 293 m² ; autorisé
- 07/05/2018 ; permis de construire 03242618A0001 ; 15 Rue des Tilleuls ; parcelle 0A 161 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 590 m² ; autorisé
- 07/05/2018 ; permis de construire 03242617A1014 ; 38 Av du General de Gaulle ; parcelles AH 7, AH 60, AH 47 ; 21 m² ; terrain 26 627 m² ; autorisé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE LA VALLEE DU GERS (SOCIETE EN LIQUIDATION)
- 04/05/2018 ; permis de construire 03242617A0014 ; 38 Avenue du General de Gaull ; parcelle 0A 7 ; 21 m² ; terrain 26 627 m² ; autorisé
- 03/05/2018 ; permis d'aménager 03242617A5002 ; 13 Rte de Garanne ; parcelle AE 95 ; autorisé
- 27/04/2018 ; permis d'aménager 03242617A0002 ; 13 Route du Garrane ; parcelles 0A 95, 0A 94 ; autorisé
- 16/01/2018 ; permis de construire 03242617A0015 ; 17 Rue des Tilleuls ; parcelle 0A 161 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 598 m² ; terminé
- 29/11/2017 ; permis de construire 03242617A0013 ; 9 Rue des Tilleuls ; parcelle 0A 161 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 589 m² ; commencé
- 31/08/2017 ; permis de construire 03242617A0011 ; 13 Rue des Tilleuls ; parcelle 0A 161 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 594 m² ; terminé
- 10/08/2017 ; permis de construire 03242617A1006 ; Za du Pere ; parcelles AH 28, AH 26, AH 27 ; 456 m² ; terrain 1 008 m² ; autorisé ; J E M M
- 27/07/2017 ; permis de construire 03242617A1005 ; 11 Rue des Tilleuls ; parcelles AC 161, AC 169, AC 12 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 595 m² ; commencé
- 04/07/2017 ; permis de construire 03242617A1004 ; 4 Rue des Tilleuls ; parcelles AC 183, AC 183 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 972 m² ; commencé
- 28/12/2016 ; permis de construire 03242616A1007 ; 19 Rue des Tilleuls ; parcelle AC 173 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 580 m² ; terminé
- 28/11/2016 ; permis de construire 03242616A1006 ; 4 Rue des Frenes ; parcelle AC 122 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 624 m² ; commencé
- 27/07/2016 ; permis de construire 03242616A1005 ; 28 Rue des Frenes ; parcelle AC 110 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 2 267 m² ; annulé
- 07/05/2016 ; permis de construire 03242616A1004 ; 1 Rue des Frenes ; parcelle AC 110 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 2 267 m² ; annulé
- 05/02/2016 ; permis de construire 03242616A1001 ; 22 Chemin de Densolle ; parcelles C 1155, C 1156 ; 1 logement, 179 m² ; terrain 3 386 m² ; terminé
- 03/12/2015 ; permis d'aménager 03242615A5002 ; Picade ; parcelles AB 2, AC 20, AC 10 ; terminé ; COMMUNE DE SEISSAN
- 02/12/2015 ; permis d'aménager 03242615M0002 ; Au Picade ; parcelles AC 13, AC 12, AC 81 ; terrain 2 107 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SEISSAN
- 02/12/2015 ; permis d'aménager 03242615A0002 ; Picade ; parcelles AC 20, AC 83 ; terminé
- 20/08/2015 ; déclaration préalable 03242615A2007 ; 18 Avenue Anselme Batbie ; parcelles AD 103, AD 22 ; 1 logement, 19 m² ; terrain 382 m² ; terminé
- 27/07/2015 ; permis de construire 03242615A1002 ; Avenue des Pyrenees ; parcelle AC 68 ; 12 m² ; terrain 2 945 m² ; commencé ; CC VAL DE GERS
- 21/07/2015 ; permis de construire 03242615A1005 ; A la Carrere - Artiguedieu ; parcelles B 386, B 389, B 388 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 3 571 m² ; autorisé
- 06/03/2015 ; permis de construire 03242614A1011 ; 15 Route de Mirande ; parcelle AB 29 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 12/08/2014 ; permis de construire 03242614A1008 ; Les Balances ; parcelles C 181, C 180, C 178 ; 171 m² ; terrain 9 120 m² ; autorisé
- 08/07/2014 ; permis de construire 03242614A1007 ; 14 Rue des Erables ; parcelle AD 131 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 275 m² ; terminé
- 18/06/2014 ; permis de construire 03242614A1006 ; Voie Communale N 2 D Artiguedie ; parcelles C 54, C 55, C 56 ; 264 m² ; terrain 218 412 m² ; terminé
- 03/05/2014 ; permis de construire 03242614A1004 ; 12 Rue des Erables ; parcelle AD 132 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 1 276 m² ; annulé
- 03/03/2014 ; déclaration préalable 03242614A2003 ; 8 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU GERS
- 27/02/2014 ; déclaration préalable 03242614A0003 ; 8 m² ; autorisé
- 13/12/2013 ; permis de construire 03242613M1004 ; Garrane ; parcelles D 173, D 172, D 171 ; 1 logement, 46 m² ; terrain 22 651 m² ; terminé
- 19/10/2013 ; permis de construire 03242613M1007 ; 12 Chem du Picade ; parcelle AC 105 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 205 m² ; terminé
- 13/05/2013 ; permis de construire 03242613M1001 ; L Amade Artiguedieu ; parcelles C 230, C 214, C 213 ; 961 m² ; terrain 481 242 m² ; terminé
- 12/02/2013 ; permis de construire 03242612M1011 ; 20 Rue des Erables ; parcelle AD 128 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 1 589 m² ; terminé
- 12/02/2013 ; permis de construire 03242612M1012 ; 29 Rue du Marche ; parcelle AB 155 ; terrain 76 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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