# Jean David, 09140 Seix : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 42.86940, 1.17569 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 09285_B183.

## La parcelle

- Parcelle : ZD 92
- Contenance : 7 809 m²
- Identifiant : 09285000ZD0092
- Feuille : 000 E 01, échelle 1:2000, édition 5
- Bâtiment au point : 6,4 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 689,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 18,6 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 577 kWh par an, pour 1 490 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (2)

- PPRN de la commune de Seix
- PPRIF de la commune de Seix

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 59 de la commune

- 26/12/2019 ; permis de construire 00928519A0007 ; Jean David ; parcelles 0E 2293, 0E 2295, 0E 21 ; 1 logement ; terrain 627 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/seix-09285/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 06/12/2021 ; vente ; Jean David ; terres ; 1 800 € ; 2 642 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 09/01/2022.

## Autour

- Voies voisines : Jean David (7 m) https://aucadastre.fr/seix-09285/jean-david-b183.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/seix-09285/jean-david-B183
La commune : https://aucadastre.fr/seix-09285.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/09285_B183