# Chemin de Roussil, 04140 Selonnet : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (14 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.39788, 6.30246 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 04203_0068.

## La parcelle

- Parcelle : A 796
- Contenance : 2 223 m²
- Identifiant : 042030000A0796
- Feuille : 000 A 02, échelle 1:2500, édition 4
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 1 203 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 24 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 40° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 277 kWh par an, pour 1 762 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ub, ub = zone habitat  périphérique, du PLU Selonnet, en vigueur depuis le 20/06/2013.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 5 sur les 113 de la commune

- 23/03/2026 ; permis de construire 0042032600002 ; Roussil ; parcelle A 795 ; 1 logement, 43 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 21/07/2025 ; déclaration préalable 0042032500011 ; 7082 Roussil ; parcelle A 1139 ; 18 m² ; terrain 605 m² ; autorisé
- 14/05/2025 ; permis de construire 0042032500004 ; Roussil ; parcelle A 795 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 08/01/2024 ; permis de construire 0042032300012 ; Route le Roussil ; parcelle A 1060 ; 1 logement, 232 m² ; terrain 4 237 m² ; commencé
- 02/12/2022 ; permis de démolir 0042032200001 ; 7010 Roussil ; parcelle A 407 ; terrain 1 795 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/selonnet-04203/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 04/11/1994.

## Autour

- Voies voisines : Route de Villaudemard (79 m) https://aucadastre.fr/selonnet-04203/route-de-villaudemard-0081.md ; Impasse du Levant (86 m) https://aucadastre.fr/selonnet-04203/impasse-du-levant-0047.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/selonnet-04203/chemin-de-roussil-0068
La commune : https://aucadastre.fr/selonnet-04203.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/04203_0068