# Permis de construire de Semondans (Doubs) : 11 autorisations

De 2015 à 2025 : 9 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 05/03/2025 ; permis de construire 0255402500001 ; Champs de la Croix ; parcelle ZD 59 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 12 560 m² ; autorisé
- 11/12/2024 ; permis de construire 02554024A0004 ; 12 Rue de la Chaux ; parcelles ZC 138, ZC 142 ; 1 logement, 280 m² ; terrain 3 000 m² ; autorisé
- 03/07/2024 ; permis de construire 02554024A0002 ; Rue de la Craie ; parcelles ZC 110, ZC 111, ZC 28 ; 1 logement, 236 m² ; terrain 4 049 m² ; autorisé ; SCI CHAPUIS IMMO
- 15/05/2023 ; permis de construire 02554023A0001 ; Rue de la Vieille Vie ; parcelles AC 298, AC 301 ; 2 logements, 164 m² ; terrain 887 m² ; autorisé
- 19/02/2022 ; permis de construire 02554021M0003 ; Sous les Perottes ; parcelles ZC 150, ZC 35 ; 2 logements, 195 m² ; terrain 3 214 m² ; annulé ; COMMUNE DE SEMONDANS
- 26/07/2021 ; permis de construire 02554021M0002 ; 7a Rue D Echenans ; parcelles ZD 108, ZD 76, ZD 90 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 636 m² ; autorisé
- 06/01/2020 ; permis de construire 02554019M0002 ; 7 Rue D Echenans ; parcelles ZD 122, ZD 125, ZD 134 ; 220 m² ; terrain 1 181 m² ; autorisé
- 26/10/2018 ; permis de construire 02554018M0001 ; 1 Rue d'Echenans ; parcelles AC 68, AC 69 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 2 387 m² ; commencé
- 10/05/2016 ; permis de construire 02554016M0001 ; Rue de Montbeliard ; parcelle AC 31 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 557 m² ; commencé
- 14/12/2015 ; permis de construire 02554015M0003 ; Rue de la Chaux ; parcelle ZC 141 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 250 m² ; commencé
- 14/11/2015 ; permis de construire 02554015M0004 ; Rte D Echenans ; parcelle ZE 14 ; 1 360 m² ; terrain 26 820 m² ; commencé ; GAEC DE LA VALLEEDU RUPT

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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