# Permis de construire de Semousies (Nord) : 6 autorisations

De 2013 à 2022 : 1 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/05/2022 ; permis de construire 05956321Z0001 ; 25 Rue du Luitheau ; parcelle B 392 ; 445 m² ; terrain 6 142 m² ; autorisé ; SCI DU LUITHEAU
- 23/01/2021 ; permis de démolir 05956320Z0001 ; 1 Rue de la Carnelle ; parcelle ZD 1 ; autorisé ; COMMUNE DE SEMOUSIES
- 18/10/2019 ; permis de construire 05956319Z0002 ; 12 Rue de Flaumont ; parcelles C 27, C 28 ; 302 m² ; terrain 5 454 m² ; annulé
- 29/01/2018 ; permis de construire 05956317Z0003 ; 6 Pl Lucien Cayeux ; parcelle C 10 ; 70 m² ; commencé ; COMMUNE DE SEMOUSIES
- 16/03/2017 ; permis de construire 05956316Z0004 ; 19 Rue du Flaumont ; parcelles B 21, B 13, B 12 ; 920 m² ; terrain 22 686 m² ; terminé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES DEUX MARRONNIERS
- 19/08/2013 ; permis de construire 05956313Z0004 ; Rue de Flaumont ; parcelle B 177 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 6 908 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/semousies-59563/permis
La commune : https://aucadastre.fr/semousies-59563.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/59563/permits