# Impasse Andre Moisson, 21800 Sennecey-lès-Dijon : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.28809, 5.10717 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 21605_0022.

## La parcelle

- Parcelle : AC 332 (la plus proche : le point est sur la voie, à 2 m de son bord)
- Contenance : 606 m²
- Identifiant : 21605000AC0332
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:1000, édition 4
- Bâtiment au point : 5,3 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 224,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,6 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 610 kWh par an, pour 1 517 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, zone urbaine, du PLUi Dijon Metropole, en vigueur depuis le 19/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (7)

- Implantations - Tissus peripheriques
- Espaces verts - PLT 0,3 / CBS 0,4
- OAP Métropolitaine - Environnement et paysage
- Stationnement - Seconde couronne
- Mixite de l'habitat - secteur 1
- Fonctions urbaines - Mixite
- Hauteur - 7m / 7m

### Informations (10)

- Archéologie préventive : seuil à 1 000 m²
- Reglement Local de Publicite Intercommunal - Zone 2
- Sismicité - Aléa Très Faible
- Zone de desserte du reseau public d'eau potable
- Zonage assainissement PLUI
- Remontée de nappe - Zones potentiellement sujettes aux inondations de cave
- Zone urbaine soumise aux prescriptions du zonage pluvial
- Droit de preemption urbain simple
- Retraits et gonflements des argiles - Aléa moyen
- Sensibilité au Glissement de terrain Alea faible pente <08°

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 04/10/2025 ; vente ; 3 Imp Andre Moisson ; Maison ; 116 666,67 € ; 86 m² bâtis, 606 m² de terrain, 1 357 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 10/02/2025 ; 2 Impasse Andre Moisson 21800 Sennecey-lès-Dijon ; maison, 94 m², construit en 1984 ; énergie E, climat B
- 12/02/2024 ; 3 Impasse Andre Moisson 21800 Sennecey-lès-Dijon ; maison, 113 m², construit en 1984 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 67, dont CONCEPT TERRASSEMENT VR & FILS (C.E.B (CONSTRUCTION ENROBE BATIMENT) - AP'PISCINES) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/494629280) ; JOREA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/881057772) ; ESPOIR (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/930699830) ; SENNECEY LOISIRS (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/499919959) ; SMP (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/808788079) ; M.S. (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/511211666)
- Voies voisines : Rue Chanoine Kir (34 m) https://aucadastre.fr/sennecey-les-dijon-21605/rue-chanoine-kir-0025.md ; Rue Victor Hugo (45 m) https://aucadastre.fr/sennecey-les-dijon-21605/rue-victor-hugo-0230.md ; Rue de l'Aige aux Mouches (53 m) https://aucadastre.fr/sennecey-les-dijon-21605/rue-de-l-aige-aux-mouches-0020.md ; Rue du 11 Novembre (59 m) https://aucadastre.fr/sennecey-les-dijon-21605/rue-du-11-novembre-0152.md ; Rue des Varennes (61 m) https://aucadastre.fr/sennecey-les-dijon-21605/rue-des-varennes-0221.md ; Impasse Lamartine (92 m) https://aucadastre.fr/sennecey-les-dijon-21605/impasse-lamartine-0100.md ; Rue de la Grande Légie (98 m) https://aucadastre.fr/sennecey-les-dijon-21605/rue-de-la-grande-legie-0070.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/sennecey-les-dijon-21605/impasse-andre-moisson-0022
La commune : https://aucadastre.fr/sennecey-les-dijon-21605.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/21605_0022