# Permis de construire de Septfontaines (Doubs) : 40 autorisations

De 2013 à 2025 : 16 de logement, 21 de locaux, 1 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 11 autorisations et 14 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 05/02/2025 ; déclaration préalable 02554124P0015 ; 17 Rte D Ornans ; parcelles D 140, D 142 ; 1 logement ; autorisé
- 08/10/2024 ; permis de construire 02554124P0001 ; Les Araignees ; parcelle ZK 10 ; 280 m² ; terrain 132 790 m² ; autorisé ; GAEC LES ARAIGNEES
- 23/04/2024 ; permis de démolir 02554124P0001 ; 9 Rte D Ornans ; parcelles D 63, D 64, D 66 ; autorisé
- 16/01/2024 ; permis de construire 02554123P0004 ; 20 Rte D Ornans ; parcelles D 73, D 74 ; 3 logements, 13 m² ; terrain 987 m² ; commencé
- 05/01/2023 ; permis de construire 02554122P0006 ; Sur L Enclos ; parcelle ZO 30 ; 786 m² ; terrain 134 691 m² ; commencé ; SARL CIRCUIT DE L ENCLOS
- 30/11/2022 ; permis de construire 02554122P0007 ; Aux Ferres ; parcelles ZH 131, ZH 132P, ZH 133 ; 2 799 m² ; terrain 26 574 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU RATTE DES EPINETTES
- 13/09/2022 ; permis de construire 02554122P0005 ; 4 Rte D Ornans ; parcelles D 236, D 327, D 328 ; 8 logements ; terrain 1 278 m² ; commencé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS
- 13/09/2022 ; permis d'aménager 02554122P0001 ; A la Fin ; parcelles ZL 133p, ZL 26, ZL 20 ; autorisé ; COMMUNE DE SEPTFONTAINES
- 30/08/2022 ; permis de construire 02554122P0003 ; 8 Rue du Chateau D Eau ; parcelle ZH 79 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 4 000 m² ; autorisé
- 30/08/2022 ; permis de construire 02554122P0004 ; Rue des Frenes ; parcelles ZL 139, ZL 161 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 525 m² ; terminé
- 06/04/2022 ; permis de construire 02554122P0001 ; Aux Ferres ; parcelles ZH 134P, ZH 133, ZH 132P ; 2 106 m² ; terrain 26 574 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU RATTE DES EPINETTES
- 30/11/2021 ; permis de construire 02554121P0009 ; 1 Rue de la Haute Combe ; parcelle ZP 45 ; 1 019 m² ; terrain 20 000 m² ; commencé ; FROMAGERIE DE LA HAUTE COMBE
- 30/09/2021 ; permis de construire 02554121P0007 ; Pre de L Ane ; parcelle ZS 18 ; 3 m² ; terrain 70 919 m² ; commencé ; GAEC DU MONT ROCHER
- 23/09/2021 ; permis de construire 02554121P0006 ; 1 Rue des Frenes ; parcelle ZL 119 ; 1 logement, 45 m² ; terrain 114 m² ; autorisé
- 24/08/2021 ; permis de construire 02554121P0008 ; Au Sappey ; parcelle ZS 26 ; 3 m² ; terrain 33 527 m² ; terminé ; GAEC DU MONT ROCHER
- 04/07/2021 ; permis de démolir 02554121P0001 ; Combe Martin ; parcelle ZH 44 ; autorisé ; AGRI PORC FRANCHE COMTE
- 01/07/2021 ; permis de construire 02554121P0005 ; Rue du Stade ; parcelle ZL 91 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 24/06/2021 ; permis de construire 02554121P0004 ; A la Bouviere ; parcelle ZP 45 ; 58 m² ; terrain 20 000 m² ; autorisé ; FROMAGERIE DE LA HAUTE COMBE
- 18/01/2021 ; permis de construire 02554120P0004 ; 11 Rue Chateau Maurice ; parcelles ZW 74, ZW 75 ; 1 000 m² ; terrain 7 067 m² ; annulé ; ERC
- 30/09/2020 ; permis de construire 02554120P0002 ; Pre A L Ane ; parcelle ZS 18 ; 842 m² ; terrain 70 919 m² ; autorisé ; GAEC DU MONT ROCHER
- 23/05/2020 ; permis de construire 02554120P0003 ; 2 Rue Antonin Guyot ; parcelle ZL 109 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 037 m² ; terminé
- 06/05/2020 ; permis de construire 02554120P0001 ; 17 Route D Ornans ; parcelles ZH 142, ZH 140 ; 1 logement ; terrain 991 m² ; autorisé ; ESTHING
- 29/01/2020 ; permis de construire 02554119P0006 ; 2 Rue Antoni Guyot ; parcelle ZL 109P ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 037 m² ; commencé
- 05/11/2019 ; permis de construire 02554119P0005 ; Aux Ferres ; parcelles ZH 133, ZH 131 ; 396 m² ; terrain 9 074 m² ; annulé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU RATTE DES EPINETTES
- 26/10/2019 ; permis de construire 02554119P0004 ; La Grande Planche ; parcelles ZD 17, ZD 19 ; 52 m² ; terrain 72 000 m² ; autorisé ; GAEC DU PRINTEMPS
- 14/08/2018 ; permis de construire 02554118P0003 ; 7 Chemin Clos Sec ; parcelle ZH 160 ; 2 logements, 194 m² ; terrain 970 m² ; terminé
- 17/04/2018 ; permis de construire 02554118P0001 ; 2 Route de Levier ; parcelle ZL 15 ; 606 m² ; terrain 9 740 m² ; autorisé ; SCI LES PIROULARDS
- 14/11/2017 ; permis de construire 02554117P0004 ; Rue du Chateau D Eau ; parcelles ZH 70P, ZH 69P ; 1 logement, 358 m² ; terrain 2 505 m² ; commencé
- 01/08/2017 ; permis de construire 02554117P0002 ; Vie D Amathay ; parcelle ZE 9 ; 1 092 m² ; terrain 125 610 m² ; commencé ; GAEC DE LA GRANGE ROUGE
- 04/10/2016 ; permis de construire 02554116P0002 ; 13 Rue du Moulin ; parcelle ZL 148 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 445 m² ; terminé
- 28/06/2016 ; permis de construire 02554116P0001 ; Champ Montant ; parcelle ZI 49 ; 1 696 m² ; terrain 25 000 m² ; commencé ; SCEA DES CHAMPS MONTANTS
- 10/11/2015 ; permis de construire 02554115P0003 ; Pl de L Enclos ; parcelle ZO 31 ; 652 m² ; terrain 134 691 m² ; commencé ; SARL CIRCUIT DE L ENCLOS
- 18/02/2015 ; permis de construire 02554114P0007 ; 6 Voie Communale N  6 ; parcelle ZE 31P ; 1 logement, 166 m² ; terrain 103 040 m² ; commencé
- 13/02/2015 ; permis de construire 02554114P0005 ; 14 Rue saint Nicolas ; parcelle ZH 168 ; 227 m² ; terrain 2 847 m² ; autorisé
- 20/08/2014 ; permis de construire 02554114P0003 ; parcelle ZK 1 ; 195 m² ; terrain 158 680 m² ; commencé ; GAEC LES ARAIGNEES
- 22/04/2014 ; permis de construire 02554114P0001 ; La Bouviere ; parcelle ZP 43 ; 4 440 m² ; terrain 20 000 m² ; commencé ; FROMAGERIE DE LA HAUTE COMBE
- 11/04/2014 ; permis de construire 02554114P0002 ; Voie Communale N  6 ; parcelle ZE 31 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 103 040 m² ; autorisé
- 31/03/2014 ; permis de construire 02554113P0005 ; 9b Rue de Champs Nuez ; parcelle ZH 19 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 2 070 m² ; commencé
- 14/03/2014 ; permis de construire 02554113P0004 ; Ferme du Sapey ; parcelles B 2432, B 2412 ; 963 m² ; terrain 23 600 m² ; terminé
- 06/09/2013 ; permis de construire 02554113P0002 ; 3 Rue Guyot Antoni ; parcelle ZS 18 ; 1 738 m² ; terrain 70 919 m² ; commencé ; GAEC DU MONT ROCHER

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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