# Permis de construire de Sepvret (Deux-Sèvres) : 38 autorisations

De 2013 à 2026 : 17 de logement, 16 de locaux, 1 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 15 autorisations et 8 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/07/2026 ; permis de démolir 0793132600003 ; 4 Lieu Dit la Granerie ; parcelle A 343 ; terrain 385 m² ; autorisé
- 29/05/2026 ; permis de démolir 0793132600002 ; 3 Rue de la Mantelière ; parcelles B 286, B 287 ; terrain 880 m² ; autorisé ; API DISTRIBUTION SAS
- 28/05/2026 ; déclaration préalable 0793132600008 ; 3 saint Martin ; parcelle B 228 ; terrain 240 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SEPVRET
- 06/02/2026 ; déclaration préalable 0793132600002 ; Rte de Clairin ; parcelle AB 152 ; 7 m² ; terrain 1 239 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 12/12/2025 ; permis de construire 0793132500004 ; 10 Rue des Ouzines ; parcelle ZM 74 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 721 m² ; autorisé
- 11/10/2025 ; permis de démolir 0793132500001 ; Le Bourg ; parcelle B 222 ; autorisé
- 02/12/2024 ; permis de construire 07931324S0004 ; 33 Rue des Ouzines ; parcelles ZM 86, ZM 103 ; 2 logements, 87 m² ; terrain 1 082 m² ; commencé
- 13/09/2024 ; permis de construire 07931324S0003 ; Lot N 12 Eco Quartier des Ouzi ; parcelle ZM 73 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 889 m² ; terminé
- 03/04/2024 ; permis de construire 07931324S0002 ; 7 Rue des Ouzines ; parcelle ZM 82 ; 1 logement, 23 m² ; terrain 784 m² ; terminé
- 19/11/2023 ; permis de construire 07931323S0007 ; Rue des Ouzines ; parcelle ZM 104 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 611 m² ; commencé
- 24/10/2023 ; permis de construire 07931323S0006 ; Le Bourg ; parcelles B 286, B 287 ; 40 m² ; terrain 880 m² ; terminé ; API DISTRIBUTION SAS
- 27/07/2023 ; permis de construire 07931323S0005 ; Lot N 8  Lotissement   Manteli ; parcelle ZM 97 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 580 m² ; terminé
- 30/06/2023 ; permis d'aménager 07931323S0001 ; Le Bourg ; parcelle B 516 ; terminé ; COMMUNE DE SEPVRET
- 06/03/2023 ; permis de construire 07931323S0001 ; 2 ; parcelles A 509, A 136, A 476 ; 1 logement ; terrain 2 638 m² ; commencé
- 17/06/2022 ; permis de démolir 07931322S0001 ; 1 ; parcelle A 381 ; autorisé
- 23/07/2021 ; permis de construire 07931321S0005 ; 17 Rue des Ouzines ; parcelle ZM 77 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 986 m² ; autorisé
- 25/01/2021 ; permis de construire 07931321S0001 ; 29 Rte de Champ de Foire ; parcelles B 582, B 581 ; 30 m² ; terrain 495 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SEPVRET
- 14/01/2021 ; déclaration préalable 07931320S0008 ; Chem Rural ; parcelle ZK 14 ; 1 m² ; terrain 18 073 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 01/01/2020 ; déclaration préalable 07931319S0006 ; Rue du Chene Saulnier ; parcelle ZR 44 ; 1 m² ; terrain 6 422 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 22/10/2018 ; permis de construire 07931318S0006 ; 17 Rue des Ouzines ; parcelle ZM 77 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 986 m² ; commencé
- 22/10/2018 ; permis de construire 07931318S0004 ; 21 Rue des Ouzines ; parcelle ZM 71 ; 116 m² ; terrain 573 m² ; terminé ; COMMUNE DE SEPVRET
- 12/07/2018 ; permis de construire 07931318S0001 ; 9 Rue du Chene Saulnier ; parcelle ZR 44 ; 799 m² ; terrain 6 409 m² ; commencé ; DES TERRES ROUGES
- 12/07/2018 ; permis de construire 07931318S0002 ; 4 Rue de la Manteliere ; parcelle B 276 ; 77 m² ; terrain 1 441 m² ; terminé ; COMMUNE DE SEPVRET
- 23/05/2017 ; permis de construire 07931317S0002 ; 28-30 Rue des Ouzines ; parcelle ZM 94 ; 2 logements, 183 m² ; terrain 355 m² ; terminé ; COMMUNE DE SEPVRET
- 03/01/2017 ; permis de construire 07931316S0003 ; 2 Rue des Pardins ; parcelle AB 162 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 026 m² ; commencé
- 14/09/2016 ; permis de construire 07931316S0002 ; Rue des Chaumes ; parcelles D 536, D 538 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 698 m² ; terminé
- 26/05/2016 ; permis de construire 07931316S0001 ; Bregion ; parcelle B 695 ; 1 logement ; terrain 1 562 m² ; terminé
- 26/05/2016 ; permis de construire 07931316S0001 ; Bregion ; parcelle B 695 ; terrain 1 562 m² ; terminé
- 06/12/2015 ; permis de construire 07931315S0003 ; 2 Bis Rue des Pardins ; parcelle AB 162 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 000 m² ; annulé
- 28/06/2015 ; déclaration préalable 07931315S0002 ; Chem Rural de la Grosse Talle ; parcelle ZM 27 ; 1 m² ; terrain 28 990 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 10/10/2014 ; permis de construire 07931314S0004 ; 9 Rue du Chene Saulnier ; parcelle AB 97 ; 450 m² ; terrain 5 296 m² ; commencé ; DES TERRES ROUGES
- 07/01/2014 ; permis de construire 07931313S0010 ; Circe ; parcelle ZL 23 ; 102 m² ; terminé ; GAEC GIRAULT
- 29/10/2013 ; permis de construire 07931313S0008 ; La Barre ; parcelle AB 22 ; 373 m² ; terrain 7 295 m² ; autorisé
- 25/06/2013 ; permis de construire 07931313S0005 ; 2 Rue de la Manteliere ; parcelle B 544 ; 55 m² ; terrain 4 194 m² ; terminé ; COMMUNE DE SEPVRET
- 17/01/2013 ; permis de construire 07931312S0014 ; Lot la Manteliere      Lot N ; parcelle ZM 76 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 383 m² ; commencé
- 14/01/2013 ; permis de construire 07931312S0013 ; La Manteliere ; parcelle ZM 68 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 402 m² ; terminé
- 03/01/2013 ; permis de construire 07931312S0012 ; Rte de saint-Jacques ; parcelles AB 165, AB 163 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 411 m² ; terminé
- 03/01/2013 ; permis de construire 07931312S0010 ; Le Teil ; parcelles ZM 27, ZM 28 ; 2 588 m² ; terrain 48 230 m² ; terminé ; EARL MAZIN

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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