# Permis de construire de Sermamagny (Territoire de Belfort) : 54 autorisations

De 2013 à 2026 : 42 de logement, 11 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 14 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/05/2026 ; déclaration préalable 09009326A0011 ; Lac du Malsaucy ; parcelle D 57 ; 9,12 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 12/11/2025 ; permis de construire 09009325A0004 ; Rue de la Levee ; parcelle AD 1557 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 502 m² ; commencé
- 06/11/2025 ; permis de construire 09009325A0002 ; 1 Impasse du Charme ; parcelles AE 121, AE 123 ; 596 m² ; terrain 2 604 m² ; autorisé ; MARGUERITE
- 15/07/2025 ; permis de démolir 09009325A0001 ; 9 Impasse des Nos ; parcelle AB 6 ; terrain 913 m² ; terminé
- 11/06/2025 ; permis de construire 09009325A0001 ; Rue de la Pouchotte ; parcelle AC 223 ; 18 m² ; terrain 33 962 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SERMAMAGNY
- 05/09/2024 ; permis de construire 09009321A0003 ; Rue d'Eloie ; parcelle AB 140 ; 2 logements, 152 m² ; terrain 725 m² ; commencé
- 05/08/2024 ; permis de construire 09009324A0003 ; Pres du Moulin des Champs ; parcelles AC 2, AC 2, D 550 ; 39 m² ; terrain 32 641 m² ; autorisé
- 26/06/2023 ; déclaration préalable 09009323A0018 ; Etang de la Courbe-Chaussee ; parcelle D 144 ; 18 m² ; terrain 89 323 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 09/02/2023 ; permis de construire 09009322A0011 ; 1 Rue d'Eloie ; parcelle AB 1556 ; 1 logement, 80 m² ; autorisé ; ACCENT PROMOTION
- 19/01/2023 ; permis de construire 09009322A0006 ; Rue de l'Usine ; parcelles D 775, D 981, D 985 ; terrain 81 032 m² ; autorisé
- 15/12/2022 ; permis de construire 09009322A0008 ; Rue des Graviers ; parcelle AE 112 ; 1 logement, 191 m² ; terrain 1 051 m² ; autorisé
- 14/09/2022 ; permis de construire 09009321A0001 ; Rue de Valdoie ; parcelle AE 119 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 2 482 m² ; terminé ; LE CHARM
- 28/07/2022 ; permis de construire 09009322A0007 ; Rue des Graviers ; parcelle AE 113 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 1 480 m² ; annulé
- 06/04/2022 ; permis de construire 09009321A0010 ; 68 Rue de Valdoie ; parcelle AE 127 ; 40 m² ; terrain 17 215 m² ; autorisé ; IMMO COLRUYT FRANCE
- 02/11/2021 ; permis de construire 09009321A0005 ; 58 Rue de Valdoie ; parcelle AE 34 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 151 m² ; commencé
- 08/07/2021 ; permis de construire 09009321A0002 ; Rue d'Evette ; parcelle 0A 226 ; 1 logement, 149 m² ; terminé
- 04/04/2020 ; déclaration préalable 09009320A0002 ; Rue D Evette ; parcelle D 836 ; 9 m² ; terrain 21 275 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 20/01/2020 ; permis de construire 09009319A0008 ; Rue Nouvelle ; parcelle AC 167 ; 1 logement, 124 m² ; terminé
- 12/12/2019 ; permis de construire 09009319A0006 ; 9 Rue des Champs des Côtes ; parcelles AD 1553, AD 1150 ; 1 logement, 129 m² ; autorisé
- 09/12/2019 ; permis de construire 09009319A0005 ; Rue de la Pouchette ; parcelle AC 43A ; 1 logement, 106 m² ; commencé
- 04/11/2019 ; permis de construire 09009319A0004 ; 15 Rue Rue d'Evette ; parcelle AC 227 ; 3 logements, 309 m² ; annulé
- 16/05/2019 ; permis de construire 09009319A0003 ; Rue d'Evette ; parcelle AC 226 ; 1 logement, 193 m² ; annulé
- 25/02/2019 ; permis de construire 09009319A0001 ; 24 Grande Rue ; parcelle AC 112 ; 1 logement, 213 m² ; autorisé
- 20/11/2018 ; déclaration préalable 09009318A0023 ; Rue de Valdoie ; parcelles AE 853, AE 41 ; 8 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 06/05/2015 ; permis de construire 09009315A0003 ; Lot Promenades du Lac ; parcelles AC 58, AC 50, AC 49 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 505 m² ; terminé
- 09/04/2015 ; permis de construire 09009315A0002 ; Rue D Eloie ; parcelle AB 36 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 754 m² ; commencé
- 30/03/2015 ; permis de construire 09009315A0001 ; Lot les Pouchottes ; parcelles AC 42, AC 41, AC 40 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 450 m² ; terminé
- 11/11/2014 ; permis de construire 09009314A0012 ; Rue de la Pouchotte ; parcelles AC 37, AC 38, AC 39 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 470 m² ; terminé
- 03/11/2014 ; permis de construire 09009314A0009 ; 1 logement, 137 m² ; terminé
- 03/11/2014 ; permis de construire 09009314A0010 ; Chemin du Tilleul ; parcelles AB 32, AB 33 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 28/08/2014 ; permis de construire 09009314A0005 ; 2 Impasse du Magny ; parcelles AC 40, AC 39, AC 37 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 815 m² ; commencé
- 08/08/2014 ; permis de construire 09009314A0006 ; Rue de la Pouchotte ; parcelles AC 42, AC 41, AC 40 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 605 m² ; terminé
- 08/08/2014 ; permis de construire 09009314A0007 ; Rue de la Pouchotte ; parcelles AC 213, AC 219 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 605 m² ; terminé
- 08/08/2014 ; permis de construire 09009314A0008 ; Rue de la Pouchotte ; parcelles AC 215, AC 208 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 867 m² ; terminé
- 24/06/2014 ; permis de construire 09009314A0003 ; 5 Rue des Pres ; parcelles AB 109, AB 108, AB 107 ; 660 m² ; terrain 9 502 m² ; autorisé
- 19/05/2014 ; permis de construire 09009314A0004 ; Rue des Grandes Veronnes ; parcelles OD 608, OD 607 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 2 189 m² ; commencé
- 17/05/2014 ; permis de construire 09009314A0002 ; Lotissement les Pouchottes ; parcelles AC 209, AC 200, AC 190 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 739 m² ; terminé
- 21/04/2014 ; permis de construire 09009314A0001 ; Impasse Bardot ; parcelle AD 57 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 746 m² ; commencé
- 25/02/2014 ; permis de construire 09009313A0008 ; 2 Rue D Eloie ; parcelle AB 133 ; 2 logements, 189 m² ; terrain 689 m² ; commencé
- 11/02/2014 ; permis de construire 09009313A0012 ; Les Graviers ; parcelle AE 112 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 051 m² ; annulé
- 21/01/2014 ; permis de construire 09009313A0007 ; 1 logement, 95 m² ; terminé
- 31/12/2013 ; permis de construire 09009313A0010 ; Les Pouchottes ; parcelles AC 42, AC 41, AC 40 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 780 m² ; terminé
- 19/12/2013 ; permis de construire 09009313A0009 ; Lotissement les Pouchottes ; parcelles AC 42, AC 41, AC 40 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 450 m² ; terminé
- 22/10/2013 ; permis de construire 09009313A0006 ; Rue de la Pouchotte ; parcelle AC 22 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 635 m² ; commencé
- 10/10/2013 ; déclaration préalable 09009313A0014 ; 511 m² ; autorisé
- 11/04/2013 ; permis de construire 09009312A0009 ; Lot les Promenades du Lac ; parcelles AC 48, AC 49P, AC 50 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 571 m² ; annulé
- 05/04/2013 ; permis de construire 09009313A0001 ; 1 logement, 111 m² ; terminé
- 25/03/2013 ; permis de construire 09009312A0018 ; 1 logement, 112 m² ; terminé
- 12/02/2013 ; permis de construire 09009312A0015 ; Lot les Promenades du Lac ; parcelle AC 175 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 511 m² ; autorisé
- 12/02/2013 ; permis de construire 09009312A0016 ; Lot2 Lot les Promenades du Lac ; parcelles AC 48, AC 49P, AC 50 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 546 m² ; terminé
- 12/02/2013 ; permis de construire 09009312A0019 ; Lot Neolia ; parcelle AC 178 ; 1 logement, 101 m² ; commencé
- 11/02/2013 ; permis de construire 09009312A0007 ; Les Promenades du Lac ; parcelles AC 48, AC 49, AC 50 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 521 m² ; commencé
- 04/01/2013 ; permis de construire 09009312A0012 ; Lot les Promenades du Lac Lot ; parcelle AC 170 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 562 m² ; terminé
- 04/01/2013 ; permis de construire 09009312A0017 ; Lot les Promenades du Lac ; parcelles AC 48, AC 49P, AC 50 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 617 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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