# Permis de construire de Sermange (Jura) : 23 autorisations

De 2013 à 2026 : 11 de logement, 8 de locaux, 0 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/02/2026 ; permis de démolir 0395132600001 ; 3 Rue D Orchamps ; parcelles AD 79, AD 80, AD 81 ; terrain 1 512 m² ; autorisé
- 24/12/2025 ; permis de construire 0395132500002 ; Chemin de la Virginie ; parcelle AD 291 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 851 m² ; commencé
- 09/09/2024 ; permis de construire 03951324D0002 ; Cremoulot ; parcelle ZE 10 ; 1 560 m² ; terrain 33 800 m² ; autorisé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA FERME DES CRES
- 27/09/2023 ; déclaration préalable 03951323D0007 ; Rue de Saligney ; parcelle AD 149 ; 2 m² ; terrain 2 466 m² ; autorisé ; ALTITUDE FIBRE 39
- 15/02/2023 ; permis de construire 03951323D0001 ; 2 Route de Malange ; parcelles ZE 60, ZE 62 ; 3 m² ; terrain 20 000 m² ; autorisé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES RACINES
- 04/05/2022 ; permis de construire 03951322D0001 ; Rue de Saligney ; parcelle ZA 14 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 080 m² ; commencé
- 27/11/2019 ; déclaration préalable 03951319J0010 ; 14 Rue du Four ; parcelle AD 65 ; terrain 637 m² ; autorisé
- 19/08/2019 ; permis de construire 03951319J0002 ; La Paule ; parcelle ZE 28 ; 225 m² ; terrain 3 270 m² ; terminé
- 24/07/2019 ; déclaration préalable 03951319J0007 ; 6 Rue du Four ; parcelles AD 248, AD 249, AD 253 ; 1 logement ; terrain 1 179 m² ; autorisé
- 10/07/2019 ; permis de construire 03951319J0001 ; Le Village ; parcelle AD 23 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 1 463 m² ; commencé
- 05/12/2018 ; permis de construire 03951318J0002 ; 2 Imp Malaise ; parcelles AD 284, AD 288 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 631 m² ; autorisé
- 28/11/2018 ; permis de construire 03951318J0003 ; 28 Rue du Four ; parcelle ZC 52 ; 989 m² ; terrain 20 000 m² ; autorisé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITEE LIMITEE DE L'ORBEPIN
- 28/06/2017 ; permis de démolir 03951317J0001 ; 4 Rue de Rome ; parcelle AD 109 ; autorisé
- 18/03/2015 ; permis de construire 03951314D0003 ; 9 Rue D Orchamps ; parcelle AD 84 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 880 m² ; annulé
- 28/01/2015 ; permis de construire 03951314D0005 ; Rue du Cremoulot ; parcelles AD 280, AD 1 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 753 m² ; terminé
- 24/10/2014 ; permis de démolir 03951314D0002 ; 4 Rue de Rome ; parcelle AD 109 ; autorisé
- 10/04/2014 ; déclaration préalable 03951314D0002 ; 13 Rue Franche ; parcelle AD 105 ; 18 m² ; terrain 1 598 m² ; autorisé
- 26/03/2014 ; permis de démolir 03951314D0001 ; Imp Malaisee ; parcelle ZD 19 ; autorisé
- 10/03/2014 ; permis de construire 03951314D0001 ; 12 Rue de la Potiere ; parcelle ZB 46 ; 1 logement, 191 m² ; terrain 3 500 m² ; terminé
- 29/01/2014 ; permis de construire 03951313D0002 ; 2 Chem de la Vie D Ane ; parcelle ZC 24 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 29/01/2014 ; permis de construire 03951313D0003 ; Rue de Serre ; parcelle ZA 56 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 2 063 m² ; terminé
- 06/05/2013 ; permis de construire 03951313D0001 ; Rte de Malange ; parcelles ZE 60, ZE 62 ; 620 m² ; terrain 19 980 m² ; commencé
- 10/02/2013 ; permis de construire 03951312D0001 ; A la Vie D Ane ; parcelle ZC 53 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 2 500 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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