# Rue du Quai, 21250 Seurre : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.99944, 5.14468 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 21607_1663.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 179,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,1 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 616 kWh par an, pour 1 525 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA, zone urbaine centrale, du PLU Seurre, en vigueur depuis le 26/01/2012.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Zones inondables de la Saône

### Servitudes d'utilité publique (7)

- Eglise saint Martin
- Maison Bossuet
- PPRNi par débordements de la Saône sur les communes d'Auvillars-sur-Saône, Brazey-en-Plaine...
- Couvent des Ursulines (ancien)
- Hôtel Dieu (ancien)
- Maison de bois
- Site urbain de Seurre

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 15/12/2024 ; Rue du Quai 21250 Seurre ; maison, 128,5 m², construit en 1900 ; énergie E, climat E
- 29/11/2024 ; Rue du Quai 21250 Seurre ; maison, 128,5 m², construit en 1900 ; énergie E, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 20/03/2001.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Dinet (Collège, ULIS) ; ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE     JACQUEMART (Ecole) ; ECOLE MATERNELLE CENTRE (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 387, dont LA POSTE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/356000000) ; LE SOUVENIR FRANCAIS (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/775676182) ; DISTRIBUTION CASINO FRANCE (DCF) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/428268023) ; OFFICE COTE D'ORIEN COOPERATION A ECOLE (OCCE) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/339928335) ; SONOVA AUDIOLOGICAL CARE FRANCE SAS (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/423228915) ; CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHAMPAGNE-BOURGOG (CACB) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/775718216)
- Voies voisines : Rue Dulac (12 m) https://aucadastre.fr/seurre-21607/rue-dulac-0630.md ; Quai du Nord (24 m) https://aucadastre.fr/seurre-21607/quai-du-nord-1580.md ; Rue des Halles (38 m) https://aucadastre.fr/seurre-21607/rue-des-halles-1060.md ; Place de l'Hôtel de Ville (43 m) https://aucadastre.fr/seurre-21607/place-de-l-hotel-de-ville-1090.md ; Rue Sainte Claire (70 m) https://aucadastre.fr/seurre-21607/rue-sainte-claire-1900.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/seurre-21607/rue-du-quai-1663
La commune : https://aucadastre.fr/seurre-21607.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/21607_1663