# Cadastre de Sevenans (Territoire de Belfort) : parcelles et urbanisme, rue par rue - Code INSEE : 90094 - Code postal : 90400 - Voies adressées : 20 ; adresses : 256 - Population : 688 ## Le marché, le document d'urbanisme et les réseaux - Appartement, prix médian : 5 938 €/m² - Maison, prix médian : 1 695 €/m² - Ventes en 2025 : 10 (Demandes de valeurs foncières, DGFiP ; médianes du dernier millésime publié, jamais des moyennes) - Document d'urbanisme opposable : PLU, SEVENANS. Le zonage applicable à une parcelle se lit sur la page de sa voie. - Zone du marché du logement : B2, marché moyennement tendu : ville moyenne et périphérie des grandes villes. Arrêté du 26 juin 2026. - Fibre : 99 % des locaux raccordables, 513 sur 516 recensés par l'Arcep au 31/03/2026 ; pour 3 d'entre eux, la meilleure offre reste la 4G ou la 5G fixe. ## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile est relevée au centre de la commune et varie d'un quartier à l'autre) - Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5. - Potentiel radon : classe 2 sur 3. - Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018. - Installations classées pour l'environnement : 2 dans 500 m. - Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m. ## Permis de construire de Sevenans Les autorisations d'urbanisme délivrées, telles que la commune les déclare au ministère (Sitadel) : https://aucadastre.fr/sevenans-90094/permis.md ## Copropriétés de Sevenans (registre national d'immatriculation, Anah) : 4 ### Les 4 plus grandes - 8B r de delle - SDC La Riverotte - 66 lots - 42 logements - construction de 1983 à 1988 - syndic MLB IMMOBILIER (https://auregistre.fr/entreprise/801046707) - AC7870694 - 3B r du beau clos - Syndic S. Jobs - 60 lots - 30 logements - construction de 1975 à 1993 - syndic bénévole, non publié - AE2911386 - 18 r de leupe - Syndic N. Mandela - 33 lots - 9 logements - construction à partir de 2010 - syndic bénévole, non publié - AE2911469 - 1B r de delle - 2 lots - 2 logements - aucun mandat de syndic en cours - AF5013388 Ce que le registre des copropriétés ne dit pas : le nom d'un syndic bénévole n'y figure pas, c'est un copropriétaire et l'Anah ne publie que les syndics professionnels avec leur SIRET ; les charges, les impayés et les travaux sont collectés mais pas diffusés ; la période de construction manque à une copropriété sur cinq et la source l'écrit dans deux découpages d'années différents, elle n'est donc jamais additionnée. ## Les 20 voies adressées - Lieu-dit les Preyez (1) : https://aucadastre.fr/sevenans-90094/lieu-dit-les-preyez-x4bum9.md - Route de Belfort (2) : https://aucadastre.fr/sevenans-90094/route-de-belfort-0070.md - Rue de Belfort (14) : https://aucadastre.fr/sevenans-90094/rue-de-belfort-0003.md - Rue de Delle (23) : https://aucadastre.fr/sevenans-90094/rue-de-delle-0005.md - Rue de la Batterie (9) : https://aucadastre.fr/sevenans-90094/rue-de-la-batterie-0001.md - Rue de Leupe (16) : https://aucadastre.fr/sevenans-90094/rue-de-leupe-0011.md - Rue des Bouleaux (1) : https://aucadastre.fr/sevenans-90094/rue-des-bouleaux-0009.md - Rue des Clefs (39) : https://aucadastre.fr/sevenans-90094/rue-des-clefs-hv43d7.md - Rue des Fromenteaux (13) : https://aucadastre.fr/sevenans-90094/rue-des-fromenteaux-0006.md - Rue des grands Champs (17) : https://aucadastre.fr/sevenans-90094/rue-des-grands-champs-0012.md - Rue des Prerot (2) : https://aucadastre.fr/sevenans-90094/rue-des-prerot-0017.md - Rue des Roses (2) : https://aucadastre.fr/sevenans-90094/rue-des-roses-0019.md - Rue des Sablettes (3) : https://aucadastre.fr/sevenans-90094/rue-des-sablettes-0020.md - Rue des Vergers (54) : https://aucadastre.fr/sevenans-90094/rue-des-vergers-0022.md - Rue du Beau Clos (9) : https://aucadastre.fr/sevenans-90094/rue-du-beau-clos-0002.md - Rue du Château (5) : https://aucadastre.fr/sevenans-90094/rue-du-chateau-0004.md - Rue du Commandant l"Héritier (2) : https://aucadastre.fr/sevenans-90094/rue-du-commandant-l-heritier-0013.md - Rue du Coteau (29) : https://aucadastre.fr/sevenans-90094/rue-du-coteau-0008.md - Rue du Paquis (7) : https://aucadastre.fr/sevenans-90094/rue-du-paquis-0015.md - Zone du Paquis (8) : https://aucadastre.fr/sevenans-90094/zone-du-paquis-72gdbh.md --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/sevenans-90094 En JSON : https://aucadastre.fr/api/commune/90094