# Permis de construire de Sevenans (Territoire de Belfort) : 42 autorisations

De 2013 à 2026 : 29 de logement, 7 de locaux, 4 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 25 autorisations et 49 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/07/2026 ; déclaration préalable 09009426A0010 ; 4 Rue du Paquis ; parcelle AB 95 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 10 000 m² ; autorisé
- 10/10/2025 ; permis de construire 09009425A0007 ; Lieu-Dit Leupe ; parcelle AD 250 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 517 m² ; commencé
- 15/07/2025 ; permis de construire 09009425A0004 ; Lot 1 ; parcelle AD 255 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 540 m² ; commencé
- 22/04/2025 ; permis de construire 09009425A0002 ; Lieu-Dit les Grands Champs ; parcelles AD 257, AD 258, AD 258 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 913 m² ; commencé
- 01/08/2024 ; permis de construire 09009424A0001 ; Rue de Leupe ; parcelle AD 232 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 548 m² ; autorisé
- 13/06/2024 ; permis de construire 09009424A0002 ; Lot 2 ; parcelle AD 272 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 677 m² ; commencé
- 11/03/2024 ; permis de construire 09009423A0016 ; Les Grands Champs ; parcelles AD 259, AD 260 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 931 m² ; autorisé
- 07/03/2024 ; permis de construire 09009423A0015 ; Rue de Leupe ; parcelle AD 254 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 545 m² ; commencé
- 22/12/2023 ; permis de construire 09009423A0009 ; 1 Rue des Clefs ; parcelle AD 265 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 14/12/2023 ; permis de construire 09009423A0013 ; Rue de Leupe ; parcelles AD 261, AD 262 ; 1 logement, 204 m² ; terrain 884 m² ; commencé
- 27/11/2023 ; permis de construire 09009423A0002 ; 1 logement, 111 m² ; terminé
- 16/11/2023 ; permis de construire 09009423A0010 ; 1 logement, 136 m² ; terminé
- 07/09/2023 ; permis de construire 09009423A0004 ; Lotissement les Grands Cha ; parcelle AD 252 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 578 m² ; terminé
- 07/09/2023 ; permis de construire 09009423A0008 ; Lot29 Lotissement les Grands Ch ; parcelle AD 274 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 609 m² ; commencé
- 04/09/2023 ; permis de construire 09009423A0006 ; Lotissement les Grands Cha ; parcelle AD 244 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 579 m² ; terminé
- 04/09/2023 ; permis de construire 09009423A0007 ; Lotissement les Grands Cha ; parcelle AD 249 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 512 m² ; terminé
- 31/08/2023 ; permis de construire 09009423A0005 ; 0 Lotissement les Grands Cha ; parcelle AD 245 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 635 m² ; terminé
- 05/06/2023 ; permis de construire 09009423A0001 ; 4 Rue de Belfort ; parcelle AA 17 ; 63 m² ; terrain 1 963 m² ; autorisé ; KAAN
- 18/04/2023 ; permis de construire 09009422A0002 ; Rue de Leupe ; parcelle AD 12 ; 6 logements, 470 m² ; terrain 1 235 m² ; autorisé ; NEOLIA
- 18/04/2023 ; permis de construire 09009422A0003 ; Rue de Leupe ; parcelle AD 6 ; 6 logements, 470 m² ; terrain 1 358 m² ; autorisé ; NEOLIA
- 12/09/2022 ; permis de construire 09009422A0001 ; 5 Rue du Beau Clos ; parcelle AB 36 ; 14 logements, 451 m² ; terrain 1 007 m² ; autorisé
- 30/08/2022 ; permis d'aménager 09009422A0002 ; Ancienne Route de Leupe ; parcelles AD 144, AD 109, AD 110 ; terminé ; NEOLIA
- 20/06/2022 ; permis de construire 09009421A0004 ; 5 Rue du Beau Clos ; parcelles AB 130, AB 131 ; 303 m² ; terrain 1 549 m² ; terminé
- 21/04/2022 ; permis d'aménager 09009422A0001 ; Rue de Leupe ; parcelle AA 44 ; autorisé ; UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD
- 17/03/2022 ; permis de construire 09009421A0003 ; 2 Route de Belfort ; parcelle AB 40 ; 6 logements ; terrain 2 023 m² ; commencé ; HLI IMMOBILIER
- 14/12/2021 ; permis de construire 09009421A0002 ; 4 Rue des Grands Champs ; parcelle AD 165 ; 1 logement, 298 m² ; terrain 914 m² ; autorisé
- 09/12/2021 ; permis d'aménager 09009421A0001 ; Ancienne Route de Leupe ; parcelles AD 144, AD 224, AD 109 ; annulé ; NEOLIA
- 10/05/2021 ; permis de démolir 09009421A0001 ; 10 Rue du Beau Clos ; parcelle AB 1 ; terrain 2 023 m² ; autorisé
- 29/03/2021 ; déclaration préalable 09009421A0004 ; Rue du Paquis ; parcelle AB 100 ; terrain 4 410 m² ; autorisé ; ECOLE DEMOCRATIQUE DU GRAND BELFORT
- 08/03/2021 ; déclaration préalable 09009421A0005 ; 2 Rue de Delle ; parcelles AB 86, AB 87 ; 1 m² ; terrain 1 008 m² ; autorisé ; SARL LA TOUR PENCHEE
- 26/08/2019 ; permis de construire 09009419A0002 ; Les Grands Champs ; parcelles AD 151, AD 159 ; 1 logement, 231 m² ; terminé
- 18/06/2018 ; déclaration préalable 09009418A0005 ; 4 Route de Belfort ; parcelle AA 17 ; 16 m² ; terminé ; KAAN
- 26/05/2018 ; permis de construire 09009418A0001 ; Rue des Grands Champs ; parcelles AD 108, AD 107 ; 3 logements, 659 m² ; autorisé
- 23/05/2016 ; permis de construire 09009416A0002 ; 25 Rue de Delle ; parcelles AD 18, AD 19 ; 615 m² ; terrain 8 300 m² ; commencé
- 11/02/2016 ; permis de construire 09009415A0005 ; Rue des Fromenteaux ; parcelle AE 149 ; 8 logements ; terrain 1 454 m² ; terminé ; DELPLUS
- 31/12/2015 ; permis de démolir 09009415A0001 ; Rue des Bouleaux ; parcelle AH 5 ; terrain 22 614 m² ; autorisé ; SOCIETE DU PIPELINE SUD-EUROPEEN
- 07/12/2015 ; permis de construire 09009415A0004 ; 1 Route de Delle ; parcelle AA 6 ; 788 m² ; terrain 20 251 m² ; terminé ; FABOLSE
- 13/11/2014 ; permis d'aménager 09009408A0001 ; Rue de Leupe ; parcelles AD 116, AD 133 ; terminé
- 21/03/2014 ; permis de construire 09009414A0001 ; Rue de Leupe 90400 Sevenan ; parcelle AD 135 ; 12 logements, 592 m² ; terrain 1 054 m² ; commencé
- 01/08/2013 ; permis de construire 09009413A0002 ; 31 Rue des Vergers ; parcelles AE 84, AE 132 ; 130 m² ; commencé ; SCI LES VERGERS
- 15/01/2013 ; permis de construire 09009412A0005 ; 7 Rue de Leupe ; parcelles AB 122, AB 123 ; 9 logements ; terrain 594 m² ; commencé
- 12/01/2013 ; permis de construire 09009412A0006 ; 3 Rue de Delle ; parcelle AB 56 ; 2 logements ; terrain 108 m² ; commencé ; SEVENANS 5 ROUTE DE DELLE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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