# Allée Manet, 93270 Sevran : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (16 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.93406, 2.51000 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 93071_1086.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 51,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,6 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 376 kWh par an, pour 1 407 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U5b, zones de grandes résidences, du PLUi Paris Terres d'Envol.

Sur le plan de zonage, la zone est écrite U5bGGDFIA : les six indices qui suivent son nom renvoient, règle par règle, aux variantes du règlement écrit (implantation par rapport à l'alignement, aux limites séparatives et entre constructions, emprise au sol, espaces verts, hauteur).

### Autorisé (11)

- 20 Habitation
- 31 Artisanat et commerce de détail
- 32 Restauration
- 34 Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle
- 41 Locaux et bureaux des administrations publiques accueillant du public
- 42 Locaux techniques et industriels des administrations publiques
- 43 Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale
- 44 Salles d'art et de spectacles
- 45 Équipements sportifs
- 47 Lieux de culte
- 53 Bureau

### Sous condition (2)

- 11 Exploitation agricole
- 46 Autres équipements recevant du public

### Interdit (9)

- 12 Exploitation forestière
- 33 Commerce de gros
- 35 Cinéma
- 36 Hôtels
- 37 Autres hébergements touristiques
- 51 Industrie
- 52 Entrepôt
- 54 Centre de congrès et d'exposition
- 55 Cuisine dédiée à la vente en ligne

Destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (3)

- Reglement local de publicite
- Alea gonflement des argiles - Moyen
- Droit de préemption urbain renforcé - Ville de Sevran

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Périmètre de risque lié à la dissolution du gypse antéludien dans la commune de Sevran

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 25/12/2024 ; 8 Allée Manet 93270 Sevran ; appartement, 51 m², construit en 1972 ; énergie C, climat C
- 25/12/2024 ; 8 Allée Manet 93270 Sevran ; appartement, 48 m², construit en 1972 ; énergie C, climat C
- 25/12/2024 ; 8 Allée Manet 93270 Sevran ; appartement, 48 m², construit en 1972 ; énergie C, climat C
- 25/12/2024 ; 8 Allée Manet 93270 Sevran ; appartement, 48 m², construit en 1972 ; énergie C, climat C
- 25/12/2024 ; 8 Allée Manet 93270 Sevran ; appartement, 51 m², construit en 1972 ; énergie C, climat C
- 25/12/2024 ; 8 Allée Manet 93270 Sevran ; appartement, 51 m², construit en 1972 ; énergie C, climat C
- 25/12/2024 ; 8 Allée Manet 93270 Sevran ; immeuble, construit en 1972 ; énergie C, climat C
- 25/12/2024 ; 8 Allée Manet 93270 Sevran ; appartement, 62 m², construit en 1972 ; énergie C, climat C
- 25/12/2024 ; 8 Allée Manet 93270 Sevran ; appartement, 72 m², construit en 1972 ; énergie C, climat C
- 25/12/2024 ; 8 Allée Manet 93270 Sevran ; appartement, 60 m², construit en 1972 ; énergie C, climat C
- 25/12/2024 ; 8 Allée Manet 93270 Sevran ; appartement, 57 m², construit en 1972 ; énergie C, climat C
- 25/12/2024 ; 8 Allée Manet 93270 Sevran ; appartement, 57 m², construit en 1972 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 13 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 26/06/2001.
- Installations classées pour l'environnement : 3 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège - Groupe Scolaire Privé APCS (Collège, privé, sans cantine) ; Ecole - Groupe Scolaire Privé APCS (Ecole, privé) ; Ecole élémentaire Marie Curie (Ecole, REP+, ULIS) ; Ecole maternelle Marie Curie (Ecole, REP+) ; Lycée - Groupe Scolaire Privé APCS (Lycée, privé, sans cantine)
- Voies voisines : Allée Renoir (39 m) https://aucadastre.fr/sevran-93071/allee-renoir-1557.md ; Rue de Provence (68 m) https://aucadastre.fr/sevran-93071/rue-de-provence-2980.md ; Rue Pierre Brossolette (80 m) https://aucadastre.fr/sevran-93071/rue-pierre-brossolette-1465.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/sevran-93071/allee-manet-1086
La commune : https://aucadastre.fr/sevran-93071.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/93071_1086