# Impasse des Vignes, 49450 Sèvremoine : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.10077, -0.99339 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 49301_1776.

## La parcelle

- Parcelle : 264 AA 240
- Contenance : 613 m²
- Identifiant : 49301264AA0240
- Feuille : 264 AA 01, échelle 1:1000, édition 4
- Bâtiment au point : 7,2 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 97,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,7 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 696 kWh par an, pour 1 533 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone 1AUha, secteur à urbaniser à vocation principale d'habitat, ouvert à l'urbanisation, du PLU Sevremoine, en vigueur depuis le 28/09/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Périmètre soumis à Orientation d'Aménagement et de Programmation (L151-6 du CU)

### Informations (1)

- Droit de préemption urbain

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 27 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/05/2000.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire privée Grain de Soleil (Ecole, privé) ; Ecole primaire publique Les Peupliers (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 139, dont LA POSTE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/356000000) ; COMMUNE DE SEVREMOINE (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/200054385) ; PIGEON TP LOIRE ANJOU (construction, https://auregistre.fr/entreprise/556150175) ; FESTI'MOMENT (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/878021831) ; L'ETOILE DES MAUGES (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/786193383) ; J.A.S. DECOUPE (J.A.S. DECOUPE) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/752732495)
- Voies voisines : Rue Jeanne d'Arc (St André-de-la-Marche) (16 m) https://aucadastre.fr/sevremoine-49301/rue-jeanne-d-arc-st-andre-de-la-marche-1752.md ; Rue Marie Fournier (19 m) https://aucadastre.fr/sevremoine-49301/rue-marie-fournier-1760.md ; allée de l'ancienne école (20 m) https://aucadastre.fr/sevremoine-49301/allee-de-l-ancienne-ecole-7t38dl.md ; Place de la Planche (37 m) https://aucadastre.fr/sevremoine-49301/place-de-la-planche-1764.md ; Rue de la Libération (40 m) https://aucadastre.fr/sevremoine-49301/rue-de-la-liberation-1756.md ; Rue de la Tannerie (55 m) https://aucadastre.fr/sevremoine-49301/rue-de-la-tannerie-1773.md ; allée du théâtre (62 m) https://aucadastre.fr/sevremoine-49301/allee-du-theatre-swadf1.md ; Rue Augustin Vincent (69 m) https://aucadastre.fr/sevremoine-49301/rue-augustin-vincent-1737.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/sevremoine-49301/impasse-des-vignes-1776
La commune : https://aucadastre.fr/sevremoine-49301.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/49301_1776