# Escalier du Parc, 92310 Sèvres : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.82481, 2.21142 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 92072_1340.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 66,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 31,7 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 438 kWh par an, pour 1 431 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U1-F, secteur de centralité intercommunale située le long de la rd 910 à sèvres et chaville, du PLUi Grand Paris Seine Ouest, en vigueur depuis le 25/06/2025.

### Autorisé (8)

- 20 Habitation
- 30 Commerce et activités de service
- 41 Locaux et bureaux des administrations publiques accueillant du public
- 43 Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale
- 44 Salles d'art et de spectacles
- 45 Équipements sportifs
- 46 Autres équipements recevant du public
- 54 Centre de congrès et d'exposition

### Sous condition (6)

- 10 Exploitation agricole et forestière
- 42 Locaux techniques et industriels des administrations publiques
- 51 Industrie
- 52 Entrepôt
- 53 Bureau
- 99 Autres usages, à lire dans le règlement

### Interdit (1)

- 55 Cuisine dédiée à la vente en ligne

Destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (5)

- S2
- Secteur situé à 500 mètres autour d'une gare, d'une station de transport public guide ou d'un transport collectif en site propre
- SMS-4
- Secteur taille minimale de lgts. 65% de T3 et + à partir de 6 lgts (hors Lgt social)
- Périmètres relatifs à la gestion des eaux pluviales - secteur 1

### Informations (10)

- Secteurs dans lesquels l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
- Secteurs dans lesquels les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
- Zone à risque d'exposition au plomb
- Zone contaminée ou susceptibles de l'être par les termites
- Périmètre de la Taxe d'Aménagement au taux de 5%
- Règlement local de publicité
- Périmètres relatifs au zonage pluvial - secteur 1
- Exposition à l'aléa retrait/gonflement des argiles
- Droit de Préemption Urbain
- Secteur affecté par le bruit

### Servitudes d'utilité publique (4)

- Eglise Saint-Romain
- Domaine de Saint-Cloud
- Maison Gravant
- Manufacture Royale de Porcelaine (ancienne)

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 15/03/2024 ; Escalier du Parc 92310 Sèvres ; appartement, 41,3 m² ; énergie D, climat B
- 07/03/2024 ; 3 Escalier du Parc 92310 Sèvres ; appartement, 27,4 m² ; énergie E, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 18 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 15 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Circonscription d'inspection du 1er degré de Sèvres - Missions privé et suivi du parcours des élèves (1er degré) (Service Administratif) ; Collège de Sèvres (Collège) ; Collège Sainte-Jeanne d'Arc (Collège, privé) ; Ecole élémentaire publique Croix Bosset (Ecole) ; Ecole élémentaire publique Gambetta A (Ecole, ULIS) ; Ecole élémentaire publique Gambetta B (Ecole) ; Ecole maternelle publique Gambetta (Ecole) ; Ecole maternelle publique Goéland et Pingouin (Ecole) ; Ecole primaire privée Sainte Jeanne d'Arc (Ecole, privé) ; Etablissement pour infirmes moteurs Institut médico-éducatif Centre pré-scolaire Claire Girard (Médico-social, privé) ; Lycée Jean-Pierre Vernant (Lycée)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 1 322, dont ELIOR RESTAURATION FRANCE (ELIOR RESTAURATION ENSEIGNEMENT - ELIOR RESTAURATION SANTE) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/662025196) ; SOCIETE GENERALE (SG) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/552120222) ; CROIX ROUGE FRANCAISE (CRF) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/775672272) ; LE SOUVENIR FRANCAIS (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/775676182) ; OGF SERVICES FUNERAIRES (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/828160069) ; CARREFOUR PROXIMITE FRANCE (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/345130488)
- Voies voisines : Rue du Docteur Gabriel Ledermann (26 m) https://aucadastre.fr/sevres-92072/rue-du-docteur-gabriel-ledermann-0600.md ; Grande Rue (45 m) https://aucadastre.fr/sevres-92072/grande-rue-0910.md ; Impasse du Docteur Gabriel Ledermann (53 m) https://aucadastre.fr/sevres-92072/impasse-du-docteur-gabriel-ledermann-0590.md ; Rue du 8 Mai 1945 (78 m) https://aucadastre.fr/sevres-92072/rue-du-8-mai-1945-0978.md ; Rue de l'Eglise (86 m) https://aucadastre.fr/sevres-92072/rue-de-l-eglise-0630.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/sevres-92072/escalier-du-parc-1340
La commune : https://aucadastre.fr/sevres-92072.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/92072_1340