# Rue Corot, 92310 Sèvres : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.82604, 2.21308 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 92072_0310.

## La parcelle

- Parcelle : AC 202
- Contenance : 995 m²
- Identifiant : 92072000AC0202
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:1000, édition 5
- Bâtiment au point : 1,5 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 83,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 17,3 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 419 kWh par an, pour 1 423 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U3-B, secteurs pavillonnaires dits aérés, du PLUi Grand Paris Seine Ouest, en vigueur depuis le 11/12/2024.

### Autorisé (1)

- 20 Habitation

### Sous condition (8)

- 10 Exploitation agricole et forestière
- 31 Artisanat et commerce de détail
- 32 Restauration
- 33 Commerce de gros
- 34 Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle
- 40 Équipements d'intérêt collectif et services publics
- 53 Bureau
- 99 Autres usages, à lire dans le règlement

### Interdit (7)

- 35 Cinéma
- 36 Hôtels
- 37 Autres hébergements touristiques
- 51 Industrie
- 52 Entrepôt
- 54 Centre de congrès et d'exposition
- 55 Cuisine dédiée à la vente en ligne

Destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (5)

- Taux de pleine terre réglementaire
- SMS-4
- Secteur taille minimale de lgts. 65% de T3 et + à partir de 6 lgts (hors Lgt social)
- S3
- Périmètres relatifs à la gestion des eaux pluviales - secteur 1

### Informations (10)

- Secteur affecté par le bruit
- Secteurs dans lesquels l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
- Secteurs dans lesquels les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
- Zone à risque d'exposition au plomb
- Zone contaminée ou susceptibles de l'être par les termites
- Périmètre de la Taxe d'Aménagement au taux de 5%
- Périmètres relatifs au zonage pluvial - secteur 1
- Exposition à l'aléa retrait/gonflement des argiles
- Droit de Préemption Urbain
- Règlement local de publicité

### Servitudes d'utilité publique (4)

- Eglise Saint-Romain
- Domaine de Saint-Cloud
- Maison Gravant
- Manufacture Royale de Porcelaine (ancienne)

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 18 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 11 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Circonscription d'inspection du 1er degré de Sèvres - Missions privé et suivi du parcours des élèves (1er degré) (Service Administratif) ; Collège de Sèvres (Collège) ; Collège Sainte-Jeanne d'Arc (Collège, privé) ; Ecole élémentaire publique Croix Bosset (Ecole) ; Ecole élémentaire publique Gambetta A (Ecole, ULIS) ; Ecole élémentaire publique Gambetta B (Ecole) ; Ecole maternelle publique Gambetta (Ecole) ; Ecole maternelle publique Goéland et Pingouin (Ecole) ; Ecole primaire privée Sainte Jeanne d'Arc (Ecole, privé) ; Lycée Jean-Pierre Vernant (Lycée)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 550, dont LA POSTE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/356000000) ; ELIOR RESTAURATION FRANCE (ELIOR RESTAURATION ENSEIGNEMENT - ELIOR RESTAURATION SANTE) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/662025196) ; SOCIETE GENERALE (SG) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/552120222) ; LE SOUVENIR FRANCAIS (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/775676182) ; LIDL (LIDL) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/343262622) ; AMPLIFON FRANCE (CCAW) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/318083110)
- Voies voisines : Rue Brancas (15 m) https://aucadastre.fr/sevres-92072/rue-brancas-0240.md ; Rue Collas (65 m) https://aucadastre.fr/sevres-92072/rue-collas-0450.md ; Rue Ampère (82 m) https://aucadastre.fr/sevres-92072/rue-ampere-0060.md ; Rue Metchnikoff (82 m) https://aucadastre.fr/sevres-92072/rue-metchnikoff-1280.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/sevres-92072/rue-corot-0310
La commune : https://aucadastre.fr/sevres-92072.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/92072_0310