# Chemin des Écluses, 74320 Sevrier : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.85876, 6.13765 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 74267_9leput.

## La parcelle

- Parcelle : AH 573
- Contenance : 405 m²
- Identifiant : 74267000AH0573
- Feuille : 000 AH 01, échelle 1:1000, édition 3
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 474,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 11,7 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 494 kWh par an, pour 1 466 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ucs2, zone ucs2 à dominante d'habitat individuel à faible densification des bords du lac, du PLUi du Grand Annecy, en vigueur depuis le 18/12/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (4)

- Stationnement
- Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
- Hauteur
- Aspect extérieur

### Informations (4)

- Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
- Périmètre de droit de préemption urbain
- Espaces proches des rives
- Zone aléas argile faible

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 29/03/2022 ; 65 Chemin des Écluses 74320 Sevrier ; maison, 204 m², construit en 1982 ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 03/01/2018.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : Chemin des Fours à Chaux (52 m) https://aucadastre.fr/sevrier-74267/chemin-des-fours-a-chaux-0370.md ; Route du Col de Leschaux (77 m) https://aucadastre.fr/sevrier-74267/route-du-col-de-leschaux-0230.md ; Impasse des Daudes (81 m) https://aucadastre.fr/sevrier-74267/impasse-des-daudes-4vsm80.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/sevrier-74267/chemin-des-ecluses-9leput
La commune : https://aucadastre.fr/sevrier-74267.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/74267_9leput