# Impasse de la Planche, 74320 Sevrier : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.84797, 6.14267 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 74267_0564.

## La parcelle

- Parcelle : AO 611
- Contenance : 854 m²
- Identifiant : 74267000AO0611
- Feuille : 000 AO 01, échelle 1:1000, édition 3
- Bâtiment au point : 4,9 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 469,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 16,4 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 552 kWh par an, pour 1 492 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone a agricole, du PLUi du Grand Annecy, en vigueur depuis le 18/12/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (3)

- Hauteur
- Stationnement
- Aspect extérieur

### Informations (3)

- Zone aléas argile moyen
- Espaces proches des rives
- Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 17/03/2021 ; vente ; 153 Imp de la Planche ; Maison ; 660 000 € ; 138 m² bâtis, 629 m² de terrain, 4 783 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 13/10/2022 ; 90 Impasse de la planche 74320 Sevrier ; appartement, 54,5 m², construit en 1970 ; énergie F, climat C
- 27/12/2021 ; 2 Impasse de la Planche 74320 Sevrier ; appartement, 39,8 m², construit en 1948 ; énergie E, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 03/01/2018.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 50, dont DISIDERIU (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/902078567) ; SCI DESIRE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/904020161) ; SCI MAG INVEST (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/499428555) ; V2I (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/752954198) ; SCI LES TROIS FONTAINES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/385106711) ; AQUILA (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/108453408)
- Voies voisines : Chemin de la Reice (77 m) https://aucadastre.fr/sevrier-74267/chemin-de-la-reice-0660.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/sevrier-74267/impasse-de-la-planche-0564
La commune : https://aucadastre.fr/sevrier-74267.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/74267_0564