# Avenue Borcier, 74910 Seyssel : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (12 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.95827, 5.83672 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 74269_0030.

## La parcelle

- Parcelle : C 4685
- Contenance : 3 020 m²
- Identifiant : 742690000C4685
- Feuille : 000 C 10, échelle 1:1000, édition 3
- Bâtiment au point : 2,7 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 256,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,6 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 763 kWh par an, pour 1 601 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UHc3, secteur urbanisé a vocation dominante d'habitat de forte densité, favorisant la mixité des fonctions urbaines, du PLUi Usses et Rhone, en vigueur depuis le 23/06/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (3)

- Zone soumise a un risque d exposition au plomb
- Périmètre de sursis à statuer
- D.P.U.

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Inscription gallo romaine

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 166 de la commune

- 14/05/2019 ; permis de construire 07426919X0002 ; Avenue Borcier ; parcelle 0C 4117 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 250 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/seyssel-74269/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 16/07/2026 ; 119 Avenue Borcier 74910 Seyssel ; immeuble, construit en 1965 ; énergie F, climat C
- 09/03/2026 ; 119 Avenue Borcier 74910 Seyssel ; appartement, 36,7 m² ; énergie E, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 29/05/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 12 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège du Mont des Princes (Collège) ; ECOLE DES DEUX PONTS (Ecole) ; Ecole primaire publique Jules Coissard SEYSSEL (Ecole) ; Maison Familiale Rurale de Seyssel (Autre, privé, internat)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 373, dont LA POSTE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/356000000) ; LE SOUVENIR FRANCAIS (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/775676182) ; DISTRIBUTION CASINO FRANCE (DCF) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/428268023) ; GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/779838366) ; BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES (BP AURA) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/605520071) ; CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES (CERA(CAISSE EPARGNE) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/384006029)
- Voies voisines : Parking du Petit Nice (37 m) https://aucadastre.fr/seyssel-74269/parking-du-petit-nice-je22fo.md ; Rue de Savoie (46 m) https://aucadastre.fr/seyssel-74269/rue-de-savoie-0300.md ; Chemin de la Fontaine (58 m) https://aucadastre.fr/seyssel-74269/chemin-de-la-fontaine-0070.md ; Rue du 20 Février 1921 (62 m) https://aucadastre.fr/seyssel-74269/rue-du-20-fevrier-1921-pawa7c.md ; Rue de la Mairie (72 m) https://aucadastre.fr/seyssel-74269/rue-de-la-mairie-0160.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/seyssel-74269/avenue-borcier-0030
La commune : https://aucadastre.fr/seyssel-74269.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/74269_0030