# Chemin des Côtes, 74910 Seyssel : cadastre, parcelle et urbanisme Lu au point de référence de la voie (11 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=` sur la page et sur ce jumeau. Coordonnées : 45.96118, 5.84300 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 74269_0570. ## La parcelle - Parcelle : C 4271 - Contenance : 517 m² - Identifiant : 742690000C4271 - Feuille : 000 C 11, échelle 1:1000, édition 3 - Bâtiment au point : 6,3 m de haut (BD TOPO, IGN) - Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle ## Le terrain (IGN, PVGIS) - Altitude : 288,5 m - Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 11,9 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. - Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 762 kWh par an, pour 1 601 kWh/m² reçus. ## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme) Zone UH2, secteur urbanisé a vocation dominante d'habitat de moyenne densité, du PLUi Usses et Rhone, en vigueur depuis le 23/06/2023. Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi. ## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie) ### Informations (2) - Zone soumise a un risque d exposition au plomb - D.P.U. ## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 166 de la commune - 18/07/2018 ; permis de construire 07426918X0014 ; Chemi des Cotes ; parcelles 0C 4392, 0C 4384 ; 1 logement, 113 m² ; terminé - 16/12/2016 ; permis de construire 07426916X0018 ; Rte des Cotes ; parcelle 0C 3233 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 670 m² ; terminé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/seyssel-74269/permis.md ## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3 - 03/10/2025 ; vente ; 134 Che des Cotes ; Maison ; 278 000 € ; 97 m² bâtis, 456 m² de terrain, 2 866 €/m² - 25/07/2023 ; vente ; 200 Che des Cotes ; Maison ; 436 400 € ; 130 m² bâtis, 600 m² de terrain, 3 357 €/m² - 28/08/2021 ; vente ; 9063 Che des Cotes ; Maison ; 385 500 € ; 96 m² bâtis, 500 m² de terrain, 4 016 €/m² Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne. ## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 7 - 11/06/2025 ; 134 Chemin des Côtes 74910 Seyssel ; maison, 116,8 m² ; énergie C, climat A - 15/05/2025 ; 134 Chemin des Côtes 74910 Seyssel ; maison, 116,8 m² ; énergie C, climat B - 04/03/2024 ; Chemin des cotes 74910 Seyssel ; maison, 93 m², construit en 1993 ; énergie C, climat A - 12/02/2024 ; Chemin des cotes 74910 Seyssel ; maison, 150 m², construit en 2002 ; énergie C, climat B - 12/02/2024 ; Chemin des cotes 74910 Seyssel ; maison, 224,1 m², construit en 2015 ; énergie A, climat A - 04/08/2022 ; Chemin des Cotes 74910 Seyssel ; maison, 159 m², construit en 2002 ; énergie D, climat B - 09/02/2022 ; Chemin des cotes 74910 Seyssel ; maison, 133 m², construit en 1949 ; énergie D, climat B ## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point) - Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction. - Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5. - Potentiel radon : classe 1 sur 3. - Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 29/05/2003. - Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 8 dans 500 m. ## Autour - Écoles à 500 m : Collège du Mont des Princes (Collège) ; Ecole primaire publique Jules Coissard SEYSSEL (Ecole) ; Maison Familiale Rurale de Seyssel (Autre, privé, internat) - Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 42, dont POWER-ECO-COUPLE (POWER-ECO-COUPLE) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/538852930) ; STAL STRUCTURE ALUMINIUM (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/399357029) ; ACCOMPLIR CONSULTING (ACCOMPLIR CONSULTING) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/534258140) ; LES FRERES BONIER (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/921629796) ; SEMNOZ TP (SEMNOZ TP) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/833428386) ; VINET FRERES (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/349401125) - Voies voisines : Allée des Peupliers (36 m) https://aucadastre.fr/seyssel-74269/allee-des-peupliers-lu737z.md ; Rue des Jonquilles (63 m) https://aucadastre.fr/seyssel-74269/rue-des-jonquilles-8frohl.md ; Chemin des Vignes (66 m) https://aucadastre.fr/seyssel-74269/chemin-des-vignes-ndd1x8.md ; Impasse du Haut-Clostan (90 m) https://aucadastre.fr/seyssel-74269/impasse-du-haut-clostan-rkihyt.md ; Impasse du Bas-Clostan (97 m) https://aucadastre.fr/seyssel-74269/impasse-du-bas-clostan-v9u07h.md --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/seyssel-74269/chemin-des-cotes-0570 La commune : https://aucadastre.fr/seyssel-74269.md En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/74269_0570