# Route de Praz, 74910 Seyssel : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (17 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.95413, 5.85303 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 74269_0810.

## La parcelle

- Parcelle : C 1091
- Contenance : 1 423 m²
- Identifiant : 742690000C1091
- Feuille : 000 C 05, échelle 1:1000, édition 3
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 448,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 10,8 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 679 kWh par an, pour 1 566 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone agricole, du PLUi Usses et Rhone, en vigueur depuis le 23/06/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Zone soumise a un risque d exposition au plomb

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 166 de la commune

- 09/09/2015 ; permis de construire 07426915X0002 ; Rte des Praz ; parcelles 0C 1120, 0C 3721, 0C 3889 ; 93 m² ; terrain 6 595 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/seyssel-74269/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 26/07/2026 ; 391 Route de Praz 74910 Seyssel ; maison, 128,5 m² ; énergie C, climat A
- 05/06/2025 ; 496 Route de Praz 74910 Seyssel ; maison, 77 m² ; énergie G, climat C
- 09/03/2023 ; Route de praz 74910 Seyssel ; maison, 153 m² ; énergie E, climat E
- 10/02/2023 ; Route de praz 74910 Seyssel ; maison, 135 m² ; énergie F, climat F

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 29/05/2003.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 7, dont GITE-AUBERGE EDELWEISS (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/820619211) ; SCI LA FERME DE ROMAZ (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/380508598) ; TAX ALCHEMY (TAX LOGICIANS) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/980203855)
- Voies voisines : Impasse des Lilas (78 m) https://aucadastre.fr/seyssel-74269/impasse-des-lilas-0710.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/seyssel-74269/route-de-praz-0810
La commune : https://aucadastre.fr/seyssel-74269.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/74269_0810