# Impasse des Bartavelles, 83870 Signes : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.29153, 5.87058 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 83127_0048.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 344,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 12,9 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 593 kWh par an, pour 1 928 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCb du PLU Signes, en vigueur depuis le 20/01/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Assainissement autonome - Aptitude des sols - Modérée

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 263 de la commune

- 09/01/2026 ; permis de construire 0831271600020 ; 211 B Imp des Bartavelles ; parcelles B 1388, B 1390 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 105 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/signes-83127/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 07/12/2023 ; vente ; 211 Imp des Bartavelles ; Maison ; 417 000 € ; 110 m² bâtis, 2 240 m² de terrain, 3 791 €/m²
- 28/11/2023 ; vente ; 2 Imp des Bartavelles ; Maison, Dépendance ; 439 063,8 € ; 100 m² bâtis, 1 192 m² de terrain, 4 391 €/m²
- 15/06/2021 ; vente ; 2 Imp des Bartavelles ; Maison, Dépendance ; 350 399 € ; 100 m² bâtis, 1 192 m² de terrain, 3 504 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 13/03/2023 ; Impasse des Bartavelles 83870 Signes ; maison, 100,4 m² ; énergie B, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 23/11/2019.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 54, dont EB INVEST (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/822373379) ; FINANCIERE PDS (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/825038888) ; EB&CO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/851020180) ; PIXRED (PIXRED) (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/518305362) ; LA THORAME (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/518053418) ; SCI LE CYGNE BLEU (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/531237105)
- Voies voisines : Chemin des Launes (37 m) https://aucadastre.fr/signes-83127/chemin-des-launes-0526.md ; Rue Lot les Pleiades (43 m) https://aucadastre.fr/signes-83127/rue-lot-les-pleiades-0658.md ; Rue du Lotissement des Cigales (74 m) https://aucadastre.fr/signes-83127/rue-du-lotissement-des-cigales-0532.md ; Impasse du Lotissement des Cigales (88 m) https://aucadastre.fr/signes-83127/impasse-du-lotissement-des-cigales-2l1fse.md ; Voie Communale Ancien Chemin de Toulon (90 m) https://aucadastre.fr/signes-83127/voie-communale-ancien-chemin-de-toulon-0790.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/signes-83127/impasse-des-bartavelles-0048
La commune : https://aucadastre.fr/signes-83127.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/83127_0048