# Impasse des Cours Potet, 71290 Simandre : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (13 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.62844, 4.99815 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 71522_0200.

## La parcelle

- Parcelle : A 2333
- Contenance : 4 143 m²
- Identifiant : 715220000A2333
- Feuille : 000 A 02, échelle 1:2500, édition 5
- Bâtiment au point : 6,5 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 213 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,3 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 607 kWh par an, pour 1 524 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UHp, hameaux principaux densifiables, du PLUi Terres de Bresse, en vigueur depuis le 30/05/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 15/09/2022 ; vente ; 208 Imp des Cours Potet ; Maison, Dépendance ; 599 250 € ; 512 m² bâtis, 6 652 m² de terrain
- 30/05/2022 ; vente ; 335 Imp des Cours Potet ; Dépendance, Maison ; 190 000 € ; 240 m² bâtis, 5 728 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 19/12/2022 ; 75 Impasse des Cours Potet 71290 Simandre ; maison, 84,9 m², construit en 1996 ; énergie D, climat B
- 04/01/2022 ; Impasse des Cours Potet 71290 Simandre ; maison, 121,7 m², construit en 2009 ; énergie C, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 27, dont IRVING (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/449250240) ; CTDL (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/478828619) ; LAROMA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/888147006) ; SCI NAMAFRAT (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/818065864) ; SCI LA VANOISE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/382052074) ; POITOUX (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/657150017)
- Voies voisines : Rue des Prunus (56 m) https://aucadastre.fr/simandre-71522/rue-des-prunus-0665.md ; Rue des Bouleaux (88 m) https://aucadastre.fr/simandre-71522/rue-des-bouleaux-0045.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/simandre-71522/impasse-des-cours-potet-0200
La commune : https://aucadastre.fr/simandre-71522.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/71522_0200