# Route du Molard, 71290 Simandre : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (24 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.61934, 5.00326 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 71522_0540.

## La parcelle

- Parcelle : A 2108
- Contenance : 3 723 m²
- Identifiant : 715220000A2108
- Feuille : 000 A 04, échelle 1:2500, édition 5
- Bâtiment au point : 5 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 201,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,3 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 606 kWh par an, pour 1 526 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone agricole, du PLUi Terres de Bresse, en vigueur depuis le 30/05/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 169 de la commune

- 22/06/2022 ; permis de construire 07152222S0015 ; Route du Molard ; parcelle 0A 755 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 4 140 m² ; autorisé
- 03/02/2014 ; permis de construire 07152213S0020 ; 474 Rte du Molard ; parcelles A 761, A 762, A 900 ; 157 m² ; terrain 19 176 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/simandre-71522/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 07/03/2025 ; vente ; 731 Rte du Molard ; Maison ; 70 000 € ; 180 m² bâtis, 3 208 m² de terrain
- 25/01/2022 ; vente ; 70 Rte du Molard ; Maison, Dépendance ; 137 000 € ; 70 m² bâtis, 3 874 m² de terrain, 1 957 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 04/05/2025 ; 46 Route du Molard 71290 Simandre ; maison, 153,4 m² ; énergie E, climat B
- 20/12/2022 ; 1102 Route du Molard 71290 Simandre ; maison, 128 m², construit en 1900 ; énergie E, climat E
- 08/10/2021 ; 70 Route du Molard 71290 Simandre ; maison, 77,6 m², construit en 1949 ; énergie G, climat F

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 2, dont EARL PAGEAUT (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/378502074) ; MOLARD AGRI (MOLARD AGRI) (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/835124660)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/simandre-71522/route-du-molard-0540
La commune : https://aucadastre.fr/simandre-71522.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/71522_0540