# Permis de construire de Simandre-sur-Suran (Ain) : 65 autorisations

De 2013 à 2026 : 44 de logement, 18 de locaux, 1 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 34 autorisations et 27 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 31/07/2026 ; permis de construire 00140826C0005 ; Aux Aillets ; parcelles 0C 1251, 0C 1204, 0C 254 ; 70,7 m² ; terrain 11 694 m² ; autorisé ; DE BANCHIN
- 11/05/2026 ; permis de construire 00140826C0003 ; 698 Route de Dhuys ; parcelles 0E 727, 0E 728 ; terrain 3 763 m² ; autorisé
- 27/04/2026 ; permis de construire 00140826C0002 ; Lotissement sur la Lave ; parcelle 0D 943 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 946 m² ; autorisé
- 20/11/2025 ; permis de construire 00140825C0005 ; 799 Route de Grand Corent ; parcelle 0C 1381 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 2 002 m² ; autorisé
- 29/08/2025 ; permis de construire 00140825C0001 ; 288 Route de Grand Corent ; parcelles 0C 1181, 0C 1182 ; 1 logement, 6 m² ; autorisé
- 24/02/2025 ; permis de construire 00140824C0011 ; 3 Route de Curfin ; parcelles 0C 1357, 0C 1356 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 586 m² ; commencé
- 04/11/2024 ; permis de démolir 00140824C0001 ; 415 Route de Dhuys ; parcelles 0E 999, 0E 1002 ; terrain 1 501 m² ; autorisé
- 03/10/2024 ; permis de construire 00140824C0007 ; 9 Lot 9 - Lotissement sur la ; parcelle 0D 945 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 557 m² ; autorisé
- 13/09/2024 ; permis de construire 00140824C0005 ; Rue de la Fontaine ; parcelles 0E 666, 0E 668 ; 1 logement ; terrain 11 895 m² ; commencé
- 19/02/2024 ; permis de construire 00140823C0008 ; Croix des Laves ; parcelle 0D 961 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 557 m² ; autorisé
- 26/10/2023 ; permis de construire 00140823C0007 ; parcelle 0C 595 ; 135 m² ; terrain 1 426 m² ; autorisé
- 07/10/2023 ; déclaration préalable 00140823C0030 ; Aux Sellieres ; parcelle 0D 810 ; 12 m² ; terrain 16 100 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 20/09/2023 ; permis de construire 00140823C0005 ; Lotissement sur la Lave Lo ; parcelle 0D 937 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 15/09/2023 ; permis de construire 00140823C0004 ; Route de Dhuys ; parcelle 0D 941 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 747 m² ; terminé
- 06/04/2023 ; permis de construire 00140823C0002 ; L la Crois des Laves ; parcelles 0D 959, 0D 972 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 722 m² ; commencé
- 24/03/2023 ; permis de construire 00140823C0001 ; 1056 Chemin de L Agneloup ; parcelles 0A 96, 0A 117, 0A 121 ; 1 327 m² ; terrain 28 944 m² ; autorisé ; GAEC DES VIOLETTES
- 16/03/2023 ; permis de construire 00140822C0019 ; Sur la Lave ; parcelle 0D 943 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 946 m² ; autorisé
- 22/02/2023 ; permis de construire 00140822C0018 ; La Croix des Laves ; parcelle 0C 960 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 617 m² ; commencé
- 03/01/2023 ; permis de construire 00140822C0016 ; Aux Sellieres ; parcelles 0D 426, 0D 400, 0D 810 ; 1 770 m² ; terrain 24 777 m² ; terminé ; GAEC DES SELLIERES
- 02/01/2023 ; permis de construire 00140822C0015 ; Croix des Laves ; parcelles 0D 971, 0D 958 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 647 m² ; autorisé
- 15/09/2022 ; permis de construire 00140822C0012 ; Croix des Laves ; parcelles 0D 978, 0D 967 ; 1 logement, 140 m² ; terminé
- 15/09/2022 ; permis de construire 00140822C0013 ; Sur la Lave ; parcelle 0D 946 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 995 m² ; terminé
- 09/09/2022 ; permis de construire 00140822C0009 ; Route de Grand Corent ; parcelle 0C 1378 ; 1 logement, 95 m² ; autorisé
- 09/09/2022 ; permis de construire 00140822C0010 ; Route de Grand Corent ; parcelle 0C 1374 ; 1 logement, 95 m² ; autorisé
- 13/07/2022 ; permis de construire 00140822C0007 ; 319 Route de Grand Corent ; parcelle 0C 1291 ; 1 logement ; terrain 297 m² ; autorisé
- 23/05/2022 ; permis de construire 00140822C0005 ; La Croix des Laves ; parcelle 0D 277 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 8 951 m² ; terminé
- 06/05/2022 ; permis de construire 00140822C0001 ; Lotissement sur la Lave ; parcelle 0D 940 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 821 m² ; commencé
- 28/04/2022 ; permis de construire 00140822C0003 ; Chemin de la Rousse ; parcelle 0E 778 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 933 m² ; autorisé
- 14/04/2022 ; permis de construire 00140822C0004 ; Lotissement Croix des Lave ; parcelle 0D 277 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 8 951 m² ; terminé
- 21/03/2022 ; permis de construire 00140822C0002 ; Croix des Laves ; parcelle 0D 277 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 8 951 m² ; terminé
- 04/03/2022 ; permis de construire 00140821D0012 ; Gourd ; parcelle 0C 288 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 3 831 m² ; commencé
- 03/03/2022 ; permis de construire 00140821D0013 ; Croix des Laves ; parcelle 0D 278 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 901 m² ; terminé
- 24/02/2022 ; permis de construire 00140821D0011 ; Rue Moral Chandal ; parcelle 0D 277 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 788 m² ; autorisé
- 23/02/2022 ; permis de construire 00140821D0014 ; Croix des Laves ; parcelles 0D 278, 0D 965, 0D 976 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 901 m² ; autorisé
- 21/12/2021 ; permis de construire 00140821D0008 ; Lotis sur la Lave ; parcelle 0D 939 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 700 m² ; autorisé
- 17/09/2021 ; permis de construire 00140821D0006 ; 231 Route de Bourg ; parcelle 0D 901 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 065 m² ; terminé
- 13/09/2021 ; permis de construire 00140821D0007 ; 231 de Bourg ; parcelle 0D 901 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 065 m² ; commencé
- 28/07/2021 ; permis d'aménager 00140820D0001 ; Chemi de la Rousse ; parcelles 0D 909, 0D 278, 0D 277 ; terrain 8 951 m² ; autorisé ; LOTICREATION
- 08/07/2021 ; déclaration préalable 00140821D0021 ; 35 Impas du Pecheur ; parcelles 0C 605, 0C 1355 ; 500 m² ; terrain 19 410 m² ; autorisé
- 25/06/2021 ; permis de construire 00140821D0002 ; Lotis Croix des Laves ; parcelles 0D 278, 0D 277, 0D 909 ; 4 logements, 314 m² ; terrain 12 153 m² ; terminé ; LOGIDIA  SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
- 19/05/2021 ; permis de construire 00140821D0001 ; Route de Bourg ; parcelles 0D 113, 0D 143, 0D 915 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 4 024 m² ; autorisé
- 12/03/2021 ; permis de construire 00140820D0008 ; Route de Dhuys ; parcelle 0E 769 ; 1 logement, 179 m² ; commencé
- 22/07/2020 ; permis de démolir 00140820D0001 ; Chem de Grammon ; parcelle C 1172 ; autorisé ; SNCF RESEAU
- 26/06/2020 ; permis de construire 00140820D0002 ; Sur la Lave ; parcelle 0D 4 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 9 515 m² ; terminé
- 08/06/2020 ; permis de construire 00140820D0001 ; Sur la Lave ; parcelle 0D 4 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 9 515 m² ; terminé
- 02/06/2020 ; permis de construire 00140819D0007 ; 47 Chemi des Communaux ; parcelle 0D 903 ; 100 m² ; terrain 11 176 m² ; autorisé
- 24/12/2019 ; permis de construire 00140819D0008 ; 128 Rue des Pierres de Levees ; parcelle 0E 687 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 518 m² ; terminé
- 02/12/2019 ; déclaration préalable 00140819D0016 ; 35 Impas du Pecheur ; parcelles 0C 1355, 0C 605 ; 1 159 m² ; terrain 19 410 m² ; autorisé
- 28/10/2019 ; permis de construire 00140819D0005 ; 588 de Dhuys ; parcelle 0E 667 ; terrain 2 040 m² ; autorisé ; MOUVEMENT RURAL DE JEUNESSE CHRETIENNE
- 24/06/2019 ; permis de construire 00140819D0003 ; Chemi de la Cote ; parcelle 0E 1115 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 527 m² ; commencé
- 09/05/2019 ; déclaration préalable 00140819D0006 ; 64 Route de Chavannes ; parcelle 0D 835 ; 17 m² ; terrain 167 m² ; autorisé
- 02/10/2018 ; permis de construire 00140818D0004 ; Allee Hameau de Thiole ; parcelle 0E 1123 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 184 m² ; terminé
- 02/05/2018 ; déclaration préalable 00140818D0006 ; 588 Route de Dhuys ; parcelle 0E 667 ; autorisé
- 29/03/2018 ; permis de construire 00140818D0002 ; 25 Impas du Pecheur ; parcelle 0C 595 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 1 426 m² ; terminé
- 20/03/2018 ; permis de construire 00140818D0001 ; 9 Chemi des Sources ; parcelles 0B 220, 0B 216 ; 1 logement ; terrain 536 m² ; autorisé
- 17/02/2017 ; permis de construire 00140816D0005 ; Route de Villereversure ; parcelles D 178, D 177 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 281 m² ; autorisé
- 23/08/2016 ; permis de construire 00140816D0003 ; Les Charpines ; parcelle D 887 ; 123 m² ; terrain 38 655 m² ; commencé ; SCI LES CHARPINES
- 15/07/2016 ; permis de construire 00140816D0001 ; Les Charpines ; parcelle D 887 ; 1 430 m² ; terrain 38 655 m² ; autorisé ; SCI LES CHARPINES
- 24/02/2016 ; permis de construire 00140815D0005 ; 79 Chem de la Fruitiere ; parcelles C 1125, C 1140, C 1241 ; 258 m² ; terrain 5 186 m² ; autorisé ; SOC COOP AGRIC APPROV DES 3 REGIONS
- 26/11/2014 ; permis de construire 00140814D0004 ; 21 Rte de Chavannes ; parcelles D 142, D 147, D 800 ; 42 m² ; terrain 2 322 m² ; autorisé ; HOTEL TISSOT SARL
- 23/06/2014 ; permis de construire 00140814D0002 ; Rte de Bourg ; parcelles D 904, D 901 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 380 m² ; annulé
- 04/06/2014 ; permis de construire 00140814D0003 ; Rte de Bourg ; parcelle D 774P ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 622 m² ; autorisé
- 20/12/2013 ; permis de construire 00140813D0004 ; 1026 Rte de Dhuys ; parcelles E 853, E 718 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 15 215 m² ; commencé
- 07/06/2013 ; permis de construire 00140813D0002 ; Chem de la Grand Fin ; parcelles D 808, D 820, D 821 ; 666 m² ; terrain 5 420 m² ; commencé ; COMMUNE DE SIMANDRE SUR SURAN
- 18/03/2013 ; permis de construire 00140813D0001 ; Les Enversais ; parcelles D 810, D 426, D 400 ; 1 455 m² ; terrain 24 748 m² ; autorisé ; GAEC DES SELLIERES

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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