# Route de Bourg, 01250 Simandre-sur-Suran : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (31 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.22523, 5.41334 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01408_0023.

## La parcelle

- Parcelle : D 714 (la plus proche : le point est sur la voie, à 2 m de son bord)
- Contenance : 2 256 m²
- Identifiant : 014080000D0714
- Feuille : 000 D 02, échelle 1:1250, édition 9
- Bâtiment au point : 3,6 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 308,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,8 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 649 kWh par an, pour 1 537 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, la zone ub concerne les secteurs périphériques moins denses, du PLU Simandre-sur-Suran, en vigueur depuis le 19/05/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 5 sur les 65 de la commune

- 17/09/2021 ; permis de construire 00140821D0006 ; 231 Route de Bourg ; parcelle 0D 901 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 065 m² ; terminé
- 13/09/2021 ; permis de construire 00140821D0007 ; 231 de Bourg ; parcelle 0D 901 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 065 m² ; commencé
- 19/05/2021 ; permis de construire 00140821D0001 ; Route de Bourg ; parcelles 0D 113, 0D 143, 0D 915 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 4 024 m² ; autorisé
- 23/06/2014 ; permis de construire 00140814D0002 ; Rte de Bourg ; parcelles D 904, D 901 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 380 m² ; annulé
- 04/06/2014 ; permis de construire 00140814D0003 ; Rte de Bourg ; parcelle D 774P ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 622 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/simandre-sur-suran-01408/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 24/03/2022 ; 14 Route de Bourg 01250 Simandre-sur-Suran ; appartement, 45 m², construit en 1947 ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 1 arrêté sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.
- Installations classées pour l'environnement : 2 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/simandre-sur-suran-01408/route-de-bourg-0023
La commune : https://aucadastre.fr/simandre-sur-suran-01408.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01408_0023