# Chemin des Clos, 38650 Sinard : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.94423, 5.65311 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38492_0060.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 797,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7,7 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 968 kWh par an, pour 1 665 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ue, zone urbaine à vocation économique, du PLU Sinard, en vigueur depuis le 21/03/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 52 de la commune

- 17/09/2025 ; permis de construire 0384922520009 ; 0642 Chemin des Clos ; parcelles ZD 6, ZD 5 ; 42 m² ; terrain 4 586 m² ; autorisé
- 09/10/2023 ; permis de construire 0384922320009 ; 663 Chemi des Clos ; parcelle 0C 49 ; 1 logement ; terrain 275 m² ; autorisé
- 02/09/2021 ; permis de construire 0384922120006 ; 663 Chemi des Clos ; parcelle ZD 49 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 5 002 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/sinard-38492/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 30/05/2022 ; Chemin des Clos 38650 Sinard ; maison, 168,6 m², construit en 2002 ; énergie C, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Tempête, 06/11/1982.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 5, dont QUERCUS STELLATA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/104593678) ; ALP AUTOMOTIVE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/931451694)
- Voies voisines : Chemin de la Tine (75 m) https://aucadastre.fr/sinard-38492/chemin-de-la-tine-0210.md ; Rue des Artisans (85 m) https://aucadastre.fr/sinard-38492/rue-des-artisans-0170.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/sinard-38492/chemin-des-clos-0060
La commune : https://aucadastre.fr/sinard-38492.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38492_0060