# le clos pré vert, 38650 Sinard : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.94321, 5.65656 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38492_dofrwy.

## La parcelle

- Parcelle : C 1145
- Contenance : 383 m²
- Identifiant : 384920000C1145
- Feuille : 000 C 02, échelle 1:1250, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 786,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 8,3 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 974 kWh par an, pour 1 667 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone 1AU, zone à urbaniser à court terme, du PLU Sinard.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Tempête, 06/11/1982.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 39, dont SCI CABAJU (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/480219252) ; IMOVAL (SCI IMOVAL) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/482161494) ; UTURUNCU (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/831096680) ; LB INTERIEUR & JARDIN (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/988749172) ; MCDM (MCDM) (MCDM) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/928486356) ; FERME DE CHAMP FLEURI (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/535109664)
- Voies voisines : Impasse du Prieuré (38 m) https://aucadastre.fr/sinard-38492/impasse-du-prieure-0106.md ; Impasse des Criquets (52 m) https://aucadastre.fr/sinard-38492/impasse-des-criquets-0180.md ; impasse de l'orée des prés (68 m) https://aucadastre.fr/sinard-38492/impasse-de-l-oree-des-pres-yqe5l2.md ; Impasse des Grillons (72 m) https://aucadastre.fr/sinard-38492/impasse-des-grillons-0172.md ; Impasse du Verger (99 m) https://aucadastre.fr/sinard-38492/impasse-du-verger-0185.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/sinard-38492/le-clos-pre-vert-dofrwy
La commune : https://aucadastre.fr/sinard-38492.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38492_dofrwy