# Permis de construire de Smarves (Vienne) : 261 autorisations De 2013 à 2026 : 217 de logement, 30 de locaux, 11 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 74 autorisations et 79 logements créés. ## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne - 26/06/2026 ; déclaration préalable 0862632600036 ; 5 Grand'rue ; parcelles AZ 109, AZ 110 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 782 m² ; autorisé - 27/03/2026 ; permis de construire 0862632600001 ; Route de Gencay ; parcelles AY 412, AY 414 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 808 m² ; commencé - 05/03/2026 ; permis de construire 0862632500036 ; 10 Rue de la Croix de la Cado ; parcelle AX 128 ; 82 m² ; terrain 3 000 m² ; autorisé ; SCI KRV - 17/12/2025 ; permis de construire 0862632500032 ; 6 Rue du Haut des Chails ; parcelle BB 256 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 385 m² ; commencé - 20/10/2025 ; permis de construire 0862632500031 ; 10 Rue du Haut des Chails ; parcelle BB 254 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 385 m² ; commencé - 24/09/2025 ; permis de construire 0862632500025 ; 4 Rue du Haut des Chails ; parcelle BB 257 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 385 m² ; autorisé - 24/09/2025 ; permis de construire 0862632500029 ; Lotissement le Clos des Ch ; parcelle BB 255 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 385 m² ; commencé - 24/09/2025 ; permis de construire 0862632500024 ; Bois de St Pierre ; parcelles AH 21, AH 23 ; 48 m² ; terrain 227 102 m² ; autorisé ; COMMUNE DE POITIERS - 04/09/2025 ; permis de construire 0862632500026 ; 12 Rue de la Traverse ; parcelle BB 273 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 524 m² ; commencé - 04/09/2025 ; permis de construire 0862632500027 ; 14 Rue du Haut des Chails ; parcelle BB 252 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 386 m² ; commencé - 04/09/2025 ; permis de construire 0862632500028 ; 2 Rue du Haut des Chails ; parcelle BB 258 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 384 m² ; commencé - 21/08/2025 ; permis d'aménager 0862632500001 ; Rue du Bois du Moulin ; parcelle BD 298 ; terrain 1 817 m² ; terminé - 20/08/2025 ; permis de construire 0862632500023 ; 13 Rue du Haut des Chails ; parcelle BB 265 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 476 m² ; commencé - 20/08/2025 ; permis de construire 0862632500030 ; Lotissement la Clorine Lot ; parcelle BA 106 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 654 m² ; commencé - 16/07/2025 ; permis de construire 0862632500018 ; 24 Rue du Clos ; parcelle BB 226 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 500 m² ; autorisé - 08/07/2025 ; permis de construire 0862632500017 ; 11 Rue de la Traverse ; parcelle BB 269 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 493 m² ; commencé - 07/07/2025 ; permis de construire 0862632500012 ; La Vallee des Pierres Brun ; parcelles BB 5, BB 6 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 3 225 m² ; autorisé ; SCI LES VIEUX CHENES - 07/07/2025 ; permis de construire 0862632500022 ; Vallee des Pierres Brunes ; parcelle BB 8 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 571 m² ; autorisé - 01/07/2025 ; permis de construire 0862632500021 ; 8 Rue Simone Veil ; parcelle BA 103 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 537 m² ; commencé - 16/05/2025 ; permis de construire 0862632500014 ; 3 Rue du Haut des Chails ; parcelle BB 260 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 438 m² ; terminé - 09/05/2025 ; permis de construire 0862632500013 ; 12 Rue du Haut des Chails ; parcelle BB 253 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 385 m² ; terminé - 30/04/2025 ; permis de construire 0862632500015 ; 1 Rue du Haut des Chails ; parcelle BB 259 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 464 m² ; terminé - 22/04/2025 ; permis de construire 0862632500002 ; 11 Rue du Haut des Chails ; parcelle BB 264 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 457 m² ; commencé - 22/04/2025 ; permis de construire 0862632500004 ; 10 Rue de la Traverse ; parcelle BB 274 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 664 m² ; autorisé - 31/03/2025 ; permis de construire 08626325A0001 ; 14 Rue de la Traverse ; parcelle BB 272 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 559 m² ; autorisé - 19/03/2025 ; permis de construire 0862632500007 ; 9 Rue du Haut des Chails ; parcelle BB 263 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 453 m² ; autorisé - 19/03/2025 ; permis de construire 0862632500008 ; 5 Rue du Haut des Chails ; parcelle BB 261 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 489 m² ; autorisé - 19/03/2025 ; permis de construire 0862632500009 ; 16 Rue de la Traverse ; parcelle BB 271 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 558 m² ; terminé - 19/03/2025 ; permis de construire 0862632500010 ; 15 Rue du Haut des Chails ; parcelle BB 266 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 453 m² ; autorisé - 06/03/2025 ; permis de construire 08626324A0013 ; 13 Rue de la Traverse ; parcelle BB 225 ; 1 logement, 109 m² ; commencé - 02/03/2025 ; permis de construire 0862632500005 ; 7 Rue du Haut des Chails ; parcelle BB 262 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 453 m² ; autorisé - 07/01/2025 ; permis de démolir 08626324A0001 ; Le Bois Bocqueteau ; parcelle AZ 337 ; autorisé - 17/12/2024 ; permis de construire 08626324A0011 ; 5s Rue de la Clorine ; parcelles AZ 208, AZ 248 ; 2 logements, 131 m² ; terrain 1 332 m² ; commencé ; SCI GALAC - 27/11/2024 ; permis de construire 08626324A0009 ; 17 Rue Simone Veil ; parcelle BA 99 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 535 m² ; terminé - 28/10/2024 ; permis de construire 08626324A0010 ; 26 Rue Simone Veil ; parcelle BA 135 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 536 m² ; terminé - 16/10/2024 ; déclaration préalable 08626324A0078 ; Chemint de saint-Pierre ; parcelles BA 9, BA 10 ; 17 m² ; terrain 3 953 m² ; autorisé ; COMMUNE DE POITIERS - 08/10/2024 ; permis de construire 08626324A0007 ; 8 Rue Victor Schoelcher ; parcelles AX 337, AX 340, AX 341 ; 2 156 m² ; terrain 10 838 m² ; commencé ; SEML PATRIMONIALE DE LA VIENNE - 07/10/2024 ; déclaration préalable 08626324A0077 ; 6 Rue du Four A Chaux ; parcelles AT 317, AT 327 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 486 m² ; autorisé - 17/07/2024 ; permis de construire 08626324A0004 ; 17 Rue Simone Veil ; parcelle BA 99 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 535 m² ; annulé - 27/03/2024 ; permis de construire 08626324A0003 ; Impasse de la Boulangerie ; parcelle AV 257 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 978 m² ; autorisé - 16/02/2024 ; permis d'aménager 08626323A0001 ; Chemin des Chails ; parcelle BB 225 ; terminé ; LE CLOS DES CHAILS - 21/12/2023 ; permis de construire 08626323A0014 ; 24 Rue Simone Veil ; parcelle BA 136 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 549 m² ; terminé - 29/11/2023 ; permis de construire 08626323A0013 ; Lot 22 Lotissement de la C ; parcelle BA 102 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 489 m² ; terminé - 09/11/2023 ; permis de construire 08626323A0011 ; 3 Grand Rue ; parcelle AZ 108 ; 1 logement, 3 m² ; terrain 497 m² ; commencé - 29/09/2023 ; permis de construire 08626323A0006 ; Place de la Mairie ; parcelle AZ 117 ; terrain 900 m² ; terminé ; COMMUNE DE SMARVES - 11/07/2023 ; permis de construire 08626323A0004 ; 1 Rue des Entrepreneurs ; parcelles AX 303, AX 306, AX 308 ; 462 m² ; terrain 2 138 m² ; autorisé ; VERNET SAS - 04/04/2023 ; permis de construire 08626323A0002 ; 12 Chemin Rural de Moulin ; parcelles BH 65, BH 66 ; 1 logement, 80 m² ; terminé - 03/02/2023 ; permis de construire 08626323A0001 ; Rue Simone Veil ; parcelle BA 111 ; 1 logement, 129 m² ; terminé - 25/01/2023 ; permis de construire 08626322A0020 ; Rue Victor Schoelcher ; parcelles AX 321, AX 323, AX 328 ; 266 m² ; terrain 1 600 m² ; autorisé - 19/12/2022 ; déclaration préalable 08626322A0048 ; 12 Chemin Rural N_5 de Moulin ; parcelles BH 65, BH 66 ; 1 logement ; terrain 1 292 m² ; annulé - 12/12/2022 ; permis de construire 08626322A0018 ; Rue du Huit Mai 1945 ; parcelle AZ 422 ; 1 logement, 230 m² ; terrain 1 298 m² ; terminé - 22/09/2022 ; permis de construire 08626322A0013 ; 13 Rue de la Roche St Felix ; parcelle AT 353 ; 1 logement, 92 m² ; terminé - 29/07/2022 ; déclaration préalable 08626322A0032 ; 18b Grand Rue ; parcelle AZ 164 ; 1 logement ; terrain 103 m² ; terminé ; SCI LE LOGIS DE SMARVES - 21/07/2022 ; permis de construire 08626322A0010 ; 10 Lotissement de la Clorin ; parcelle BA 119 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 579 m² ; terminé - 15/06/2022 ; permis de construire 08626322A0007 ; Rue du Huit Mai ; parcelle AZ 423 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 053 m² ; commencé - 03/06/2022 ; déclaration préalable 08626322A0025 ; 6 Rue des Ecoles ; parcelle AZ 90 ; 7 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SMARVES - 20/05/2022 ; permis de construire 08626322A0005 ; Lotissement Communal la Cl ; parcelle BA 101 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 507 m² ; terminé - 01/04/2022 ; permis de construire 08626322A0003 ; Lotissement le Clos - Lot ; parcelles BB 162, BB 172, BB 184 ; 1 logement, 109 m² ; commencé - 21/03/2022 ; permis de construire 08626322A0002 ; 2 Rue de la Buffemolle ; parcelle AZ 193 ; 2 logements ; terminé - 14/03/2022 ; permis de construire 08626321A0047 ; Rue du Huit Mai ; parcelle AZ 382 ; 1 logement, 152 m² ; terminé - 25/02/2022 ; permis de construire 08626321A0049 ; Le Four A Chaux 2 ; parcelle AZ 411 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 783 m² ; annulé - 16/02/2022 ; permis de construire 08626321A0048 ; Rue de la Clorine ; parcelle BA 98 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 566 m² ; terminé - 11/02/2022 ; permis de construire 08626321A0045 ; Lotissement Communal la Cl ; parcelle BA 121 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 550 m² ; terminé - 31/01/2022 ; permis de construire 08626321A0042 ; 19 Rue de la Futaie ; parcelle AV 328 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 125 m² ; autorisé - 31/01/2022 ; permis de construire 08626321A0043 ; Lotissement la Clorine Lot ; parcelles BA 117, BA 118 ; 1 logement, 169 m² ; terminé - 31/01/2022 ; permis de construire 08626321A0044 ; 25 Rue de la Futaie ; parcelle AW 71 ; 1 logement, 143 m² ; terminé - 21/01/2022 ; permis de construire 08626321A0040 ; Lotissement Communal la Cl ; parcelle BA 122 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 551 m² ; terminé - 21/01/2022 ; permis de construire 08626321A0041 ; Lotissement la Clorine ; parcelle BA 116 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 923 m² ; terminé - 14/01/2022 ; permis de construire 08626321A0030 ; Rue des Quatre Assiettes ; parcelles BA 33, BA 85 ; 16 logements, 951 m² ; terminé ; SCI FRANCE BEGUINAGES TOURAINE POITOU - 14/01/2022 ; permis de construire 08626321A0039 ; Lotissement Communal de la ; parcelle BA 96 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 977 m² ; commencé - 14/01/2022 ; permis de construire 08626321A0030 ; Rue des Quatre Assiettes ; parcelles BA 33, BA 85 ; 951 m² ; terminé ; SCI FRANCE BEGUINAGES TOURAINE POITOU - 10/01/2022 ; permis de construire 08626321A0038 ; Lotissement Communal la Cl ; parcelle BA 104 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 500 m² ; terminé - 04/01/2022 ; permis de construire 08626321A0036 ; Les Quatre Assiettes ; parcelle BA 92 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 496 m² ; commencé - 04/01/2022 ; permis de construire 08626321A0037 ; Lotissement le Four A Cha ; parcelle AZ 413 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 535 m² ; terminé - 15/12/2021 ; permis de construire 08626321A0035 ; Lotissement Communal la Cl ; parcelle BA 114 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 664 m² ; commencé - 29/11/2021 ; permis de construire 08626321A0031 ; Lotissement la Clorine L ; parcelle BA 113 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 638 m² ; terminé - 29/11/2021 ; permis de construire 08626321A0032 ; Lotissement les Pierres B ; parcelle BB 177 ; 1 logement, 111 m² ; commencé - 08/11/2021 ; permis de construire 08626321A0028 ; Lotissement de la Clorine ; parcelle BA 115 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 572 m² ; autorisé - 08/11/2021 ; permis de construire 08626321A0029 ; Lotissement la Clorine ; parcelle BA 97 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 628 m² ; commencé - 22/10/2021 ; permis de construire 08626321A0025 ; Lotissement la Clorine Lot ; parcelle BA 100 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 502 m² ; terminé - 14/10/2021 ; permis de construire 08626321A0022 ; Lotissement la Clorine L ; parcelle BA 105 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 558 m² ; terminé - 14/10/2021 ; permis de construire 08626321A0023 ; Lotissement la Clorine Lot ; parcelle BA 95 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 666 m² ; terminé - 14/10/2021 ; permis de construire 08626321A0024 ; Lotissement de la Clorine ; parcelle BA 120 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 562 m² ; terminé - 14/09/2021 ; permis de construire 08626321A0020 ; Lotissement le Four A Chau ; parcelle AZ 412 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 521 m² ; terminé - 03/09/2021 ; permis de construire 08626321A0019 ; Le Bois Bocqueteau ; parcelles BB 233, BB 244 ; 1 logement, 127 m² ; terminé - 25/08/2021 ; permis de construire 08626321A0018 ; Lotissement le Four A Chau ; parcelle AZ 408 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 470 m² ; terminé - 19/08/2021 ; permis de construire 08626321A0017 ; Lotissement de la Clorine ; parcelle BA 91 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 380 m² ; terminé - 10/08/2021 ; permis de construire 08626321A0016 ; Lotissement le Four A Chau ; parcelle AZ 409 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 445 m² ; terminé - 22/07/2021 ; permis de construire 08626321A0014 ; Route de Port Seguin ; parcelle AZ 410 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 765 m² ; terminé - 22/07/2021 ; permis de construire 08626321A0015 ; 15 Rue de la Roche St Felix ; parcelle AT 352 ; 1 logement, 101 m² ; terminé - 20/07/2021 ; déclaration préalable 08626321A0030 ; 1 Impasse de la Cadoue ; parcelles AZ 121, AZ 223 ; 3 logements ; autorisé - 28/06/2021 ; permis de construire 08626321A0012 ; 10b Rue des Coteaux ; parcelle AZ 365 ; terminé ; COMMUNE DE SMARVES - 22/06/2021 ; permis de construire 08626321A0011 ; La Rangoniere ; parcelles AP 34, AP 35, AP 36 ; 305 m² ; commencé ; CC DES VALLEES DU CLAIN - 18/06/2021 ; permis de construire 08626321A0010 ; 19 Rue de la Roche St Felix ; parcelle AT 350 ; 1 logement, 110 m² ; terminé - 08/06/2021 ; permis de construire 08626321A0009 ; 21 Rue de la Roche St Felix ; parcelle AT 349 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 500 m² ; terminé - 31/05/2021 ; permis de construire 08626321A0008 ; La Maisonneuve ; parcelle AP 66 ; 96 m² ; terminé - 10/05/2021 ; permis de construire 08626321A0007 ; Lots N_ 11 et 12 - Lotisse ; parcelles BB 160, BB 163, BB 185 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 486 m² ; terminé - 02/04/2021 ; permis de construire 08626321A0005 ; 7 Rue de la Boulangerie ; parcelle AV 136 ; 1 logement ; autorisé - 28/01/2021 ; déclaration préalable 08626321A0003 ; Rue de la Clorine ; parcelle BA 40P ; 7 m² ; terrain 20 m² ; autorisé ; CULTURE LOISIRS ENTENTE SPORTS DE SMARVE - 19/01/2021 ; permis de construire 08626320A0028 ; Rue de la Clorine ; parcelle BB 206 ; 1 logement, 116 m² ; commencé - 05/01/2021 ; permis de construire 08626320A0026 ; Rue Louise Michel ; parcelles AY 359, AY 408 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 927 m² ; terminé - 18/12/2020 ; permis d'aménager 08626320A0001 ; Le Bourg ; parcelle AZ 202 ; terminé ; FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF - 06/10/2020 ; permis de construire 08626320A0020 ; Rue de la Clorine ; parcelle BB 41 ; 1 logement, 160 m² ; terminé - 06/10/2020 ; permis de construire 08626320A0021 ; Lot N_4 - Lotissement le ; parcelle BB 229 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 483 m² ; terminé - 06/10/2020 ; permis de construire 08626320A0022 ; Lot N_ 5 - Lotissement le ; parcelle BB 230 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 484 m² ; terminé - 11/09/2020 ; permis de construire 08626320A0018 ; Le Clos des Chails - Lot N ; parcelles BB 235, BB 242 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 577 m² ; terminé ; SCI KHNOUM - 11/09/2020 ; permis de construire 08626320A0019 ; Lotissement le Clos des Ch ; parcelles BB 236, BB 241 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 538 m² ; terminé ; SCI KHNOUM - 01/09/2020 ; permis de construire 08626320A0015 ; Lotissement le Clos des Ch ; parcelles BB 237, BB 240 ; 1 logement, 106 m² ; terminé - 12/08/2020 ; permis de construire 08626320A0014 ; Rue du Grand Pre ; parcelles AZ 385, AZ 389 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 405 m² ; terminé - 03/08/2020 ; permis de construire 08626320A0013 ; Lotissement le Clos des Ch ; parcelles BB 233, BB 244 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 569 m² ; annulé - 15/07/2020 ; permis de construire 08626320A0009 ; Lotissement le Clos des C ; parcelles BB 238, BB 239 ; 1 logement, 139 m² ; terminé - 15/07/2020 ; permis de construire 08626320A0010 ; Lotissement le Clos des C ; parcelles BB 234, BB 243 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 590 m² ; terminé - 15/07/2020 ; permis de construire 08626320A0011 ; Lotissement le Clos des Ch ; parcelle BB 228 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 482 m² ; terminé - 15/07/2020 ; permis de construire 08626320A0012 ; Lotissement le Clos des C ; parcelle BB 231 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 482 m² ; terminé - 03/06/2020 ; permis de construire 08626320A0003 ; Croix de la Cadoue ; parcelles AX 314, AX 316 ; 533 m² ; terrain 3 500 m² ; annulé ; JM SMARVES - 23/04/2020 ; permis de démolir 08626320A0001 ; Le Pas du Sac ; parcelle BI 28 ; autorisé - 10/04/2020 ; permis de construire 08626320A0004 ; 2 Rue du Bois Chauveau ; parcelle AW 223 ; 1 logement, 113 m² ; commencé - 16/03/2020 ; permis de construire 08626320A0001 ; Rue de la Clorine ; parcelle BB 207 ; 1 logement, 119 m² ; commencé - 25/02/2020 ; permis de construire 08626319A0023 ; 23 Rue de la Roche saint Feli ; parcelle AT 348 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 500 m² ; terminé - 18/02/2020 ; permis de construire 08626319A0030 ; 31 Rue de la Roche saint-Feli ; parcelle AT 344 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 548 m² ; terminé - 06/02/2020 ; permis de construire 08626319A0027 ; Lotissement saint Felix Lo ; parcelle AT 351 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 500 m² ; terminé - 31/01/2020 ; permis de construire 08626319A0029 ; Le Bourg ; parcelle AT 314 ; 1 logement, 109 m² ; terminé - 23/01/2020 ; permis de construire 08626319A0026 ; 5 Rue du Bois Chauveau ; parcelle AW 234 ; 1 logement, 130 m² ; terminé - 22/01/2020 ; permis de construire 08626319A0024 ; Lotissement saint Felix ; parcelle AT 345 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 549 m² ; terminé - 21/01/2020 ; permis d'aménager 08626319A0002 ; Rue des Quatre Assiettes - ; parcelles BA 40, BA 88 ; terminé ; CULTURE LOISIRS ENTENTE SPORTS DE SMARVE - 19/09/2019 ; permis de construire 08626319A0021 ; 2b Rue des Grelins ; parcelle AY 406 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 890 m² ; terminé - 13/09/2019 ; permis de construire 08626319A0020 ; 5b Rue de la Clorine ; parcelle BB 205 ; 1 logement, 144 m² ; terminé - 10/09/2019 ; permis de construire 08626319A0019 ; Lotissement saint Felix ; parcelle AT 357 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 539 m² ; terminé - 22/07/2019 ; permis de construire 08626319A0017 ; Lotissement le Bois Pain ; parcelles AW 229, AW 245 ; 1 logement, 123 m² ; terminé - 19/07/2019 ; permis de construire 08626319A0016 ; Lotissement saint Felix ; parcelle AT 359 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 482 m² ; terminé - 11/07/2019 ; permis d'aménager 08626319A0001 ; Le Bois Bocqueteau ; parcelles BB 142, BB 224 ; terminé ; LE CLOS DES CHAILS - 08/07/2019 ; permis de construire 08626319A0015 ; Lotissement saint Felix ; parcelle AT 356 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 450 m² ; terminé - 14/06/2019 ; permis de construire 08626319A0014 ; Lotissement saint Felix ; parcelle AT 346 ; 1 logement, 117 m² ; terminé - 17/05/2019 ; permis de construire 08626319A0013 ; 28 Rue de la Buffemole ; parcelle AT 105 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 215 m² ; terminé - 10/05/2019 ; permis de construire 08626319A0012 ; 9 Rue du Bois Chauveau ; parcelle AW 249 ; 1 logement, 112 m² ; autorisé - 30/04/2019 ; permis de construire 08626319A0011 ; 10 Rue du Bois Chauveau ; parcelle AW 219 ; 1 logement, 103 m² ; commencé - 24/04/2019 ; permis de démolir 08626319A0001 ; 2 Rue du 11 Novembre ; parcelle AZ 181 ; autorisé - 17/04/2019 ; permis de construire 08626319A0007 ; Rue du Four A Chaux ; parcelle AT 331 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 431 m² ; terminé - 12/04/2019 ; permis de construire 08626319A0006 ; Rue Louis Renard ; parcelle AW 130 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 359 m² ; commencé ; FRG - 25/03/2019 ; permis de construire 08626319A0002 ; Lotissement saint Felix ; parcelle AT 343 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 526 m² ; terminé - 19/03/2019 ; permis de construire 08626319A0003 ; Lotissement saint Felix ; parcelle AT 347 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 673 m² ; terminé - 15/02/2019 ; permis de construire 08626318A0027 ; Lotissement le Four A Cha ; parcelle AT 315 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 766 m² ; terminé - 25/01/2019 ; permis de construire 08626318A0024 ; 6 Rue du 11 Novembre ; parcelle AZ 181 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 2 478 m² ; terminé - 04/01/2019 ; déclaration préalable 08626318A0041 ; Ld Pas du Sac ; parcelle BI 99 ; 6 m² ; terrain 5 003 m² ; autorisé ; SRD - 21/12/2018 ; permis de construire 08626318A0022 ; Le Bourg ; parcelle AT 333 ; 1 logement, 79 m² ; autorisé - 16/11/2018 ; permis de construire 08626318A0020 ; Lotissement le Four A Cha ; parcelle AT 330 ; 1 logement, 101 m² ; terminé - 02/10/2018 ; permis de construire 08626318A0019 ; 16 Route de Port Seguin ; parcelle AT 340 ; 1 logement, 92 m² ; terminé - 05/09/2018 ; permis de construire 08626318A0016 ; Chemin de Mauroc ; parcelles BI 28, BI 99 ; 371 m² ; commencé ; EAUX DE VIENNE - SIVEER - 04/09/2018 ; permis de construire 08626318A0018 ; 10 Rue de Roche saint Felix ; parcelle AT 355 ; 1 logement, 103 m² ; terminé - 14/08/2018 ; permis de construire 08626318A0015 ; Le Clos Ou les Pierres Bru ; parcelles BB 176, BB 179, BB 181 ; 1 logement, 115 m² ; terminé - 14/08/2018 ; permis de construire 08626318A0017 ; Rue du Chateau d'Eau ; parcelles BD 273, BD 280 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 427 m² ; terminé - 31/07/2018 ; permis de construire 08626318A0014 ; 8 Rue de la Roche saint Feli ; parcelle AT 354 ; 1 logement, 101 m² ; terminé - 25/07/2018 ; permis de construire 08626318A0012 ; 7 Rue du Bois Chauveau ; parcelle AW 235 ; 1 logement, 105 m² ; terminé - 24/07/2018 ; permis de construire 08626318A0008 ; 9 Rue des Coteaux ; parcelle AT 310 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 471 m² ; terminé - 24/07/2018 ; permis de construire 08626318A0011 ; 3 Lotissement le Four A Chau ; parcelle AT 335 ; 1 logement, 84 m² ; terminé - 09/07/2018 ; permis de construire 08626318A0006 ; 16 Rue de la Roche saint Feli ; parcelle AT 358 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 503 m² ; terminé - 09/07/2018 ; permis de construire 08626318A0004 ; Rue Victor Schoelcher ; parcelle AX 311 ; 98 m² ; terrain 1 100 m² ; commencé ; SCI NOUVELLE AIRE - 16/05/2018 ; permis de construire 08626318A0003 ; Rue du Four A Chaux ; parcelle AT 311 ; 1 logement, 125 m² ; terminé - 21/03/2018 ; permis de construire 08626318A0001 ; 1 Rue des Bruyeres ; parcelle AT 334 ; 1 logement, 92 m² ; terminé - 21/03/2018 ; permis de construire 08626318A0002 ; 14 Rue de la Clorine ; parcelle AZ 284 ; 1 logement ; autorisé ; SCI COLOR - 22/02/2018 ; permis de construire 08626317A0039 ; 13 Rue du Four A Chaux ; parcelle AT 333 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 427 m² ; annulé - 22/02/2018 ; permis de construire 08626317A0041 ; 11 Rue de la Roche saint Feli ; parcelle AT 295 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 666 m² ; terminé - 20/02/2018 ; permis de construire 08626317A0037 ; 10b Rue du Plateau ; parcelles BB 127, BB 129 ; 1 logement, 163 m² ; terminé - 20/02/2018 ; permis de construire 08626317A0042 ; 12 Rue du Bois Chauveau ; parcelle AX 246 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 764 m² ; terminé - 28/12/2017 ; permis de construire 08626317A0034 ; 6 Rue du Four A Chaux ; parcelles AT 317, AT 327 ; 1 logement, 89 m² ; terminé - 20/12/2017 ; permis de construire 08626317A0035 ; 10 Rue de la Buffemolle ; parcelle AT 92 ; 1 logement, 127 m² ; terminé - 04/12/2017 ; permis de construire 08626317A0036 ; 11 Rue du Four A Chaux ; parcelle AT 332 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 566 m² ; terminé - 20/11/2017 ; permis de construire 08626317A0032 ; 15 Rue du Four A Chaux ; parcelle AT 339 ; 1 logement, 102 m² ; terminé - 24/10/2017 ; permis de construire 08626317A0029 ; Lotissement le Four A Cha ; parcelle AT 323 ; 1 logement, 140 m² ; terminé - 26/09/2017 ; permis de construire 08626317A0031 ; 11 Rue du Bois Chauveau ; parcelle AW 247 ; 1 logement, 121 m² ; terminé - 18/09/2017 ; permis de construire 08626317A0030 ; Rue du Clos ; parcelle BB 161 ; 1 logement, 104 m² ; terminé - 04/08/2017 ; permis de construire 08626317A0025 ; 18 Rue du Bois Chauveau ; parcelles AW 227, AW 243 ; 1 logement, 115 m² ; terminé - 24/07/2017 ; permis de construire 08626317A0019 ; 4 Rue du Four A Chaux ; parcelles AT 318, AT 328 ; 1 logement, 82 m² ; terminé - 18/07/2017 ; permis de construire 08626317A0022 ; Lotissement le Four A Chau ; parcelles AT 320, AT 329 ; 1 logement, 125 m² ; terminé - 20/06/2017 ; permis de construire 08626317A0021 ; 7 Rue des Lavandieres ; parcelle AV 315 ; 1 logement, 131 m² ; terminé - 30/05/2017 ; permis de construire 08626317A0016 ; 16 Rue du Four A Chaux ; parcelle AT 322 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 523 m² ; terminé - 30/05/2017 ; permis de construire 08626317A0017 ; 14 Route de Port Seguin ; parcelle AT 341 ; 1 logement, 117 m² ; terminé - 26/05/2017 ; permis de construire 08626317A0013 ; Lotissement le Four A Chau ; parcelle AT 326 ; 1 logement, 87 m² ; terminé - 22/05/2017 ; permis de construire 08626317A0010 ; 3 Rue du Four A Chaux ; parcelle AT 316 ; 1 logement, 91 m² ; terminé - 22/05/2017 ; permis de construire 08626317A0014 ; Lotissement le Four A Chau ; parcelle AT 321 ; 1 logement, 111 m² ; terminé ; SCI DU SQUARE - 19/05/2017 ; permis de construire 08626317A0008 ; Lotissement le Four A Chau ; parcelle AT 85 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 597 m² ; commencé - 17/05/2017 ; permis de construire 08626317A0011 ; Lotissement Four A Chaux ; parcelle AT 338 ; 1 logement, 92 m² ; terminé - 12/04/2017 ; permis de construire 08626317A0009 ; Lotissement le Four A Chau ; parcelles AT 84, AT 85 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 557 m² ; terminé - 04/04/2017 ; permis de construire 08626317A0004 ; Lotissement le Four A Chau ; parcelle AT 325 ; 1 logement, 114 m² ; terminé - 31/03/2017 ; permis de construire 08626317A0006 ; 18 Rue du Bois Chauveau ; parcelles AW 228, AW 244 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 909 m² ; terminé - 31/03/2017 ; permis de construire 08626317A0002 ; 1 Rue des Entrepreneurs ; parcelles AX 303, AX 306, AX 308 ; 468 m² ; terrain 2 138 m² ; commencé ; IMMOMIR - 28/03/2017 ; permis de construire 08626317A0003 ; Lotissement Four A Chaux - ; parcelle AT 84 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 499 m² ; terminé - 17/02/2017 ; permis de construire 08626317A0001 ; 8 Rue Louis Renard ; parcelle AW 160 ; 1 logement, 142 m² ; terminé - 10/02/2017 ; déclaration préalable 08626317A0002 ; Rue des Coteaux ; parcelle AT 312 ; 7 m² ; terrain 20 m² ; autorisé ; FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF - 07/12/2016 ; permis d'aménager 08626316A0001 ; Rue de la Roche saint Feli ; parcelle AT 297 ; terminé ; LES LOGES TERRAINS - 25/10/2016 ; permis de construire 08626316A0008 ; 2b Rue des Entrepreneurs ; parcelle AX 290 ; 178 m² ; autorisé ; IMMO AIREP - 26/08/2016 ; permis de construire 08626316A0011 ; 1 Rue du Bois Chauveau ; parcelle AW 250 ; 1 logement, 110 m² ; terminé - 19/07/2016 ; permis de construire 08626316A0005 ; Rue des Ecoles ; parcelles AZ 90, AZ 306 ; 185 m² ; terrain 16 409 m² ; commencé ; COMMUNE DE SMARVES - 31/05/2016 ; permis de construire 08626316A0006 ; Chemin des Pierres Brunes ; parcelles AT 307, AT 308 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 2 141 m² ; terminé - 20/05/2016 ; permis de construire 08626316A0003 ; 22t Rue de la Cadoue ; parcelle AW 85 ; 1 logement, 242 m² ; terminé - 20/05/2016 ; permis de construire 08626316A0004 ; 3 Allee des Rosiers ; parcelle AY 391 ; 1 logement, 106 m² ; commencé - 29/03/2016 ; permis de construire 08626315A0027 ; Route d'Andille ; parcelle AP 34 ; 105 m² ; terminé ; COMMUNE DE SMARVES - 23/03/2016 ; permis de construire 08626316A0002 ; 3 Rue du Plateau ; parcelle BB 193 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 618 m² ; terminé - 18/03/2016 ; permis de construire 08626316A0001 ; 8 Route de Port Seguin ; parcelle AZ 378 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 3 632 m² ; commencé - 09/02/2016 ; permis de construire 08626315A0028 ; 22 Quater Rue de la Cadoue ; parcelle AW 87 ; 1 logement, 168 m² ; terminé - 30/11/2015 ; permis de construire 08626315A0023 ; 1 Allee de la Cle des Champs ; parcelle AZ 367 ; 1 logement, 125 m² ; commencé - 05/11/2015 ; permis de construire 08626315A0025 ; 20 Rue du Bois Chauveau ; parcelles AW 226, AW 242 ; 1 logement, 103 m² ; annulé - 19/10/2015 ; permis de construire 08626315A0022 ; 2 Rue du Clos ; parcelles BB 174, BB 183 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 933 m² ; terminé - 30/09/2015 ; permis de construire 08626315A0021 ; 4 Rue du Bois Chauveau ; parcelle AW 222 ; 1 logement, 104 m² ; autorisé - 02/09/2015 ; permis de construire 08626315A0018 ; 10 Rue du Bois Palet ; parcelle AW 145 ; 1 logement, 98 m² ; terminé - 21/08/2015 ; permis de construire 08626315A0019 ; 15 Rue du Bois Chauveau ; parcelle AW 236 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 671 m² ; terminé - 20/07/2015 ; permis de construire 08626315C0016 ; 22 Rue du Bois Chauveau ; parcelle AW 231 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 927 m² ; commencé - 07/07/2015 ; permis de construire 08626315C0014 ; Lot le Bois Pain Lot N 24 ; parcelle AW 219 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 924 m² ; terminé - 17/06/2015 ; permis de construire 08626315C0012 ; Rue des Ecoles ; parcelle AZ 90 ; 245 m² ; terrain 15 732 m² ; terminé ; COMMUNE DE SMARVES - 08/06/2015 ; permis de construire 08626315C0007 ; Rue Louis Renard ; parcelle AW 127 ; 4 logements, 294 m² ; terrain 1 002 m² ; terminé ; OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA VIENNE - 20/05/2015 ; permis de construire 08626315C0008 ; 7 Rue de la Buffemole ; parcelle AV 312 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 735 m² ; terminé - 20/05/2015 ; permis de construire 08626315C0010 ; Lot le Bois Pain Lot 17 ; parcelle AW 249 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 509 m² ; annulé - 20/05/2015 ; permis de construire 08626315C0011 ; Rue de Buffemolle ; parcelle AV 313 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 747 m² ; terminé - 20/04/2015 ; permis de construire 08626315C0005 ; Lot les Pierres Brunes Lot N 1 ; parcelles BB 180, BB 178 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 358 m² ; commencé - 08/04/2015 ; permis de construire 08626315C0004 ; Rue du Clos ; parcelle BB 156 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 547 m² ; terminé - 30/03/2015 ; permis de construire 08626315C0003 ; 5 Rue de la Traverse ; parcelle BB 190 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 500 m² ; commencé - 06/03/2015 ; permis de construire 08626315C0001 ; Lotissement la Buffemole L ; parcelle AZ 370 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 722 m² ; terminé - 16/02/2015 ; permis de construire 08626314C0024 ; 1 logement, 105 m² ; terminé - 28/01/2015 ; permis de construire 08626314C0023 ; Lot le Bois Pain - Lot 16 ; parcelle AW 248 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 511 m² ; terminé - 24/12/2014 ; permis de construire 08626314C0021 ; Rue Louis Renard ; parcelle AW 126 ; 131 m² ; terrain 2 081 m² ; commencé ; AUDTHO - 08/12/2014 ; permis de construire 08626314C0020 ; All de la Cite des Champs ; parcelle AZ 372 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 715 m² ; terminé - 17/11/2014 ; permis de construire 08626314C0018 ; All de la Cle des Champs ; parcelle AZ 368 ; 1 logement, 142 m² ; terminé - 06/10/2014 ; permis de construire 08626314C0009 ; Rte du Bois de Moulin ; parcelle BD 298 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 4 588 m² ; terminé - 06/10/2014 ; permis de construire 08626314C0015 ; 25 Lot le Bois Pain ; parcelle AW 220 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 734 m² ; terminé - 06/10/2014 ; permis de construire 08626314C0016 ; 9 Lot le Bois Pain ; parcelle AW 241 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 603 m² ; terminé - 25/09/2014 ; permis de construire 08626314C0011 ; Lot le Bois Pain - Lot 8 ; parcelle AW 240 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 583 m² ; terminé - 19/09/2014 ; permis de construire 08626314C0013 ; 3 All de la Cle des Champs ; parcelle AZ 369 ; 1 logement, 173 m² ; terrain 993 m² ; terminé - 10/09/2014 ; permis de construire 08626314C0012 ; Lot le Bois Pain-Lot 5 ; parcelle AW 237 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 702 m² ; terminé - 03/09/2014 ; permis de construire 08626314C0008 ; Lot le Bois Pain - Lot 7 ; parcelle AW 239 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 589 m² ; terminé - 29/08/2014 ; permis de construire 08626314C0010 ; Lot la Buffemole - Lot N 5 ; parcelle AZ 371 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 705 m² ; terminé - 29/07/2014 ; permis de construire 08626314C0006 ; Lotissement le Bois Pain ; parcelle AW 221 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 731 m² ; terminé - 01/07/2014 ; permis de construire 08626314C0005 ; 7bis Rue des Lavandieres ; parcelle AV 316 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 770 m² ; terminé - 09/05/2014 ; déclaration préalable 08626314C0011 ; 2 Rte de Chauvigny ; parcelle AW 3 ; 10 m² ; autorisé - 26/03/2014 ; permis de construire 08626314C0003 ; Lot les Pierres Brunes ; parcelle BB 159 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 587 m² ; terminé - 14/03/2014 ; permis de construire 08626313C0026 ; Zae de la Croix Cadoue ; parcelles AX 282, AX 254 ; 312 m² ; terrain 2 661 m² ; terminé ; SCI DE LA NOUE - 06/03/2014 ; permis d'aménager 08626314C0001 ; Rte de Port Seguin ; parcelles AZ 348, AZ 347, AZ 345 ; terminé - 17/02/2014 ; permis de construire 08626314C0002 ; Rue de la Traverse ; parcelle BB 191 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 815 m² ; terminé - 27/12/2013 ; permis de construire 08626313C0022 ; 15 Rue de la Cadoue ; parcelles AZ 88, AZ 362 ; 1 logement ; terrain 1 043 m² ; commencé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PRISCA - 27/12/2013 ; permis de construire 08626313C0021 ; Zae la Croix de Cadoue ; parcelles AX 248, AX 245, AX 244 ; 576 m² ; terrain 5 947 m² ; terminé - 27/12/2013 ; permis de construire 08626313C0024 ; Zae la Croix de la Cadoue ; parcelles AX 67, AX 65 ; 38 m² ; terrain 697 m² ; terminé - 20/12/2013 ; permis de construire 08626313C0020 ; Lot le Bois Palet Ii-Lot 23 ; parcelle AW 150 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 197 m² ; terminé - 09/12/2013 ; permis de construire 08626313C0019 ; Lot3 Lot les Lavandieres ; parcelle AV 314 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 260 m² ; commencé - 28/11/2013 ; permis de construire 08626313C0016 ; Lot le Clos Lot N 2 ; parcelles BB 170, BB 164 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 626 m² ; terminé - 20/11/2013 ; permis de construire 08626313C0018 ; Ld la Mauvaise Terre ; parcelle AV 317 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 727 m² ; commencé - 17/11/2013 ; permis de construire 08626313C0017 ; Lot le Clos - Lot 8 ; parcelle BB 153 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 671 m² ; terminé - 15/10/2013 ; permis de construire 08626313C0013 ; 3 Rue de la Croix de la Cadoue ; parcelles AX 135, AX 62, AX 61 ; 34 m² ; terrain 3 513 m² ; terminé ; PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC VIENNE - 24/09/2013 ; permis d'aménager 08626313C0004 ; Rte des Carrieres ; parcelles AX 292, AX 291, AX 287 ; commencé ; COMMUNE DE SMARVES - 29/08/2013 ; permis de construire 08626313C0012 ; 8 Rue Louise Michel ; parcelles AY 237, AY 209 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 052 m² ; terminé - 24/07/2013 ; permis d'aménager 08626313C0003 ; Ld la Vacherie ; parcelles AW 3, AW 7, AW 8 ; terminé ; SARL DU LOTISSEMENT DU BOIS PAIN - 22/07/2013 ; permis de construire 08626313C0004 ; Lot les Pierres Brunes ; parcelle BB 158 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 585 m² ; terminé - 09/07/2013 ; permis de construire 08626313C0007 ; Lot le Clos -Lot N 4 ; parcelle BB 157 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 606 m² ; terminé - 09/07/2013 ; permis de construire 08626313C0008 ; Lot les Pierres Brunes - Lot 1 ; parcelles BB 182, BB 173 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 575 m² ; terminé - 25/06/2013 ; permis de construire 08626313C0005 ; Lot le Clos - Lot N 7 ; parcelle BB 154 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 633 m² ; terminé - 21/06/2013 ; permis d'aménager 08626313C0002 ; Rue des Coteaux ; parcelles AT 84, AT 85 ; autorisé ; FONCIER CONSEIL SNC - 04/06/2013 ; permis de construire 08626313C0002 ; 13 Rue la Croix de la Cadoue ; parcelle AX 137 ; 108 m² ; terrain 1 725 m² ; terminé - 24/05/2013 ; permis de construire 08626313C0003 ; Rue du Clos ; parcelle BB 169 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 640 m² ; terminé - 26/04/2013 ; permis de construire 08626313C0001 ; Lot le Clos - Lot 6 ; parcelle BB 155 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 803 m² ; terminé - 26/04/2013 ; permis d'aménager 08626313C0001 ; Rue de la Buffemolle et ; parcelle AV 118 ; commencé ; COMPAGNIE INTERNATIONALE IMMOBILIERE - 08/02/2013 ; permis de construire 08626312C0020 ; Imp Rue Louise Michel ; parcelle AY 392 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 323 m² ; terminé - 21/01/2013 ; permis de construire 08626312C0019 ; Lot les Chails - Lot 3 ; parcelle BB 151 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 001 m² ; terminé - 14/01/2013 ; permis de construire 08626312C0018 ; Lot les Chails 2 - Lot N 2 ; parcelle BB 150 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 800 m² ; commencé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/smarves-86263/permis La commune : https://aucadastre.fr/smarves-86263.md En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/86263/permits