# Permis de construire de Soignolles (Calvados) : 10 autorisations

De 2013 à 2024 : 3 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/04/2024 ; permis de construire 01467424R0001 ; 20 Rue des Pommiers ; parcelles A 7, A 8, A 12 ; 48 m² ; terrain 80 304 m² ; autorisé
- 02/01/2024 ; permis de construire 01467423R0004 ; Le Long Bois ; parcelle A 65 ; 72 m² ; terrain 12 940 m² ; autorisé ; EARL LE LONG BOIS
- 05/05/2023 ; permis de construire 01467423R0002 ; La Pillardiere ; parcelle X 42 ; 77 m² ; terrain 6 759 m² ; terminé ; SCI DU BOULEAU
- 03/03/2022 ; permis de construire 01467421P0008 ; Le Bourg ; parcelle A 89 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 225 m² ; terminé
- 21/04/2019 ; permis de construire 01467418R0003 ; Le Long Bois ; parcelle A 65 ; 1 058 m² ; terrain 12 940 m² ; commencé ; EARL LE LONG BOIS
- 04/09/2015 ; déclaration préalable 01467415U0004 ; Route Departementale N 260 ; parcelle A 138 ; 2 m² ; terrain 35 071 m² ; autorisé ; SM DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU CALVADOS DIT SDEC ENERGIE
- 01/09/2015 ; déclaration préalable 01467415U0003 ; 13 Rue des Peupliers ; parcelle OA 654 ; 19 m² ; terrain 900 m² ; terminé ; EARL LHERMITE DOMINIQUE
- 23/03/2015 ; permis de construire 01467415P0001 ; 1 Rue des Maronniers ; parcelles 0A 259, 0A 262, 0A 263 ; 1 logement ; terrain 3 992 m² ; commencé
- 21/08/2014 ; permis de construire 01467414P0003 ; Rue des Marronniers ; parcelles A 238, A 241 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 19/01/2013 ; déclaration préalable 01467412U0011 ; Rue des Peupliers ; parcelle 0A 53 ; 2 m² ; autorisé ; SI ENERGIES EQUIPEMENT DU CALVADOS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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