# Permis de construire de Soirans (Côte-d'Or) : 35 autorisations

De 2013 à 2026 : 32 de logement, 1 de locaux, 2 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 05/03/2026 ; permis de construire 0216092500005 ; Rue Nationale ; parcelles AA 274, AA 3 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 3 266 m² ; autorisé
- 27/11/2025 ; permis de construire 0216092500003 ; Rue des Croichottes ; parcelles ZB 132, ZB 135, ZB 141 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 884 m² ; autorisé
- 22/05/2025 ; permis de construire 0216092500001 ; 21 Rue des Croichottes ; parcelles ZB 132, ZB 135 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 649 m² ; autorisé
- 13/09/2024 ; permis de construire 02160924S0001 ; 2 Bis Grande Rue ; parcelles AA 160, AA 179, AA 276 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 092 m² ; autorisé
- 07/08/2024 ; permis d'aménager 02160924S0001 ; Rue des Croichottes ; parcelles ZB 132, ZB 135 ; terrain 1 649 m² ; autorisé
- 20/02/2022 ; permis de construire 02160921S0002 ; Rue Nationale N_905 ; parcelle AA 3A ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 001 m² ; annulé
- 01/06/2021 ; permis de construire 02160920S0007 ; 20 Rue Nationale ; parcelle AA 54 ; 70 m² ; terrain 2 484 m² ; autorisé
- 22/02/2021 ; permis de construire 02160921S0001 ; 14 C Grande Rue ; parcelles AA 192, AA 193, AA 194 ; 1 logement, 198 m² ; terrain 5 630 m² ; terminé
- 08/07/2020 ; permis de construire 02160920S0003 ; 18 A Rue du Canal ; parcelles AB 113, AB 78 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 842 m² ; commencé
- 08/07/2020 ; permis de construire 02160920S0004 ; 18 B Rue du Canal ; parcelle AB 114 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 884 m² ; commencé
- 26/03/2020 ; permis de construire 02160920S0002 ; 7 Rue d'Emeraude ; parcelles AA 202, AA 208, AA 219 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 2 447 m² ; commencé
- 11/03/2020 ; permis de construire 02160920S0001 ; 4 Rue d'Emeraude ; parcelle AA 248 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 863 m² ; terminé
- 02/10/2019 ; permis de construire 02160919S0005 ; 25 Rue d'Emeraude ; parcelles AA 203, AA 209, AA 220 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 767 m² ; terminé
- 30/09/2019 ; permis de construire 02160919S0004 ; 3 Rue d'Emeraude ; parcelles AA 200, AA 206, AA 217 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 841 m² ; autorisé
- 07/08/2019 ; permis de construire 02160919S0003 ; 22 Rue d'Emeraude ; parcelles AA 229, AA 239 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 857 m² ; autorisé
- 03/04/2019 ; permis de construire 02160919S0002 ; 27 Rue des Croichottes ; parcelles ZB 100, ZB 100P ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 448 m² ; terminé
- 26/03/2019 ; permis de construire 02160919S0001 ; 4 Rue d'Emeraude ; parcelle AA 248 ; 1 logement, 99 m² ; autorisé
- 30/11/2018 ; permis de construire 02160918S0001 ; 6 Rue d'Emeraude ; parcelle AA 247 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 889 m² ; commencé
- 14/11/2018 ; permis d'aménager 02160918S0001 ; Rue du Canal ; parcelle AB 78 ; terrain 2 091 m² ; autorisé
- 15/12/2017 ; permis de construire 02160917ES005 ; 18 Rue d'Emeraude ; parcelle AA 241 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 887 m² ; commencé
- 21/06/2017 ; permis de construire 02160917ES003 ; 11 Rue d'Emeraude ; parcelles AA 205, AA 211, AA 223 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 850 m² ; commencé
- 30/05/2017 ; permis de construire 02160917ES002 ; 12 Rue d'Emeraude ; parcelle AA 244 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 841 m² ; commencé
- 24/05/2017 ; permis de construire 02160917ES001 ; 1 Rue d'Emeraude ; parcelles AA 216, AA 231 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 812 m² ; autorisé ; SCI EL JANATI PERE ET FILS
- 04/10/2016 ; permis de construire 02160916ES002 ; 20 Rue d'Emeraude ; parcelle AA 240 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 780 m² ; commencé
- 23/02/2016 ; permis de construire 02160916ES001 ; 3 Rue Derriere L Eglise ; parcelles AA 252, ZB 115 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 123 m² ; annulé
- 31/12/2015 ; permis de construire 02160915E0002 ; 15 Rue d'Emeraude ; parcelles AA 213, AA 225, AA 236 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 704 m² ; commencé
- 30/01/2015 ; permis de construire 02160914E0005 ; 17 Rue D Emeraude ; parcelles AA 237, AA 226, AA 215 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 660 m² ; autorisé ; SCI EL JANATI PERE ET FILS
- 05/09/2014 ; permis de construire 02160914E0003 ; 19 Rue D Emereaude ; parcelles AA 238, AA 227 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 667 m² ; commencé
- 16/07/2014 ; permis de construire 02160914E0004 ; 9 Rue des Croichottes ; parcelles AA 187, AA 185 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 580 m² ; autorisé
- 14/05/2014 ; permis de construire 02160914E0002 ; 1ter Rue Nationale ; parcelle AB 110 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 611 m² ; commencé
- 05/02/2014 ; permis de construire 02160914E0001 ; 16 Rue D Emeraude ; parcelle AA 242 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 928 m² ; autorisé
- 18/11/2013 ; permis de construire 02160913E0004 ; Lt les Jardins D Oz ; parcelle AA 16 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 677 m² ; terminé
- 18/11/2013 ; permis de construire 02160913E0005 ; Lt les Jardins D Oz ; parcelle AA 22 ; 2 logements, 212 m² ; terrain 729 m² ; terminé
- 22/10/2013 ; permis de construire 02160913E0002 ; Lot les Jardins D Oz ; parcelle AA 246 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 651 m² ; terminé
- 05/10/2013 ; permis de construire 02160913E0003 ; Lotissement les Jardins D ; parcelles AA 10, AA 9, AA 7 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 637 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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