# Permis de construire de Sornay (Haute-Saône) : 31 autorisations

De 2013 à 2026 : 15 de logement, 11 de locaux, 0 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 13 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/02/2026 ; déclaration préalable 0704942500010 ; 7 Roue d'Hugier ; parcelle AB 122 ; terrain 698 m² ; autorisé
- 24/12/2025 ; permis de construire 0704942500003 ; Route de Motey ; parcelle ZE 639 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 690 m² ; commencé
- 07/11/2025 ; permis de construire 0704942500002 ; Route de Motey ; parcelle ZE 639 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 567 m² ; commencé
- 19/09/2025 ; permis de construire 0704942500001 ; Rue des Lumes ; parcelle ZE 641 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 1 100 m² ; commencé
- 08/04/2025 ; permis de démolir 0704942500003 ; 11 Gr Grande Rue ; parcelle AC 660 ; terrain 41 700 m² ; autorisé
- 12/03/2025 ; permis de démolir 0704942500002 ; 6 B Grande Rue ; parcelle AB 75 ; terrain 215 m² ; autorisé
- 25/02/2025 ; permis de démolir 0704942500001 ; 1 Rue des Eclousiers ; parcelle AC 33 ; terrain 39 m² ; autorisé ; E.M.B.
- 28/11/2023 ; permis de construire 0704942300004 ; La Ficelle Bleue ; parcelle ZD 527 ; 300 m² ; terrain 12 690 m² ; autorisé
- 12/10/2023 ; permis de démolir 0704942300001 ; autorisé
- 27/07/2023 ; permis de construire 0704942300002 ; 6 Bis Route de Montagney ; parcelle AB 572 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 1 485 m² ; commencé
- 05/01/2023 ; permis de construire 0704942200004 ; Rue du Pre ; parcelle AB 524 ; 240 m² ; terrain 41 680 m² ; commencé ; SCEA ODILLE
- 02/05/2022 ; déclaration préalable 07049422O0008 ; Voie Communale N 1 ; parcelle AB 524 ; 8 m² ; terrain 41 680 m² ; autorisé ; SYND INTERCOMMUNAL D ENERGIE DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAONE
- 19/02/2022 ; déclaration préalable 07049422O0001 ; Rte de Bay ; parcelle AB 546 ; 8 m² ; terrain 1 843 m² ; autorisé ; SYND INTERCOMMUNAL D ENERGIE DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAONE
- 30/09/2021 ; permis de construire 0704942100001 ; 5002 les Anchottes ; parcelles ZB 537, ZB 544, ZB 550 ; 480 m² ; terrain 154 060 m² ; terminé ; GAEC DES ANCHOTTES
- 06/10/2020 ; permis de construire 0704942000004 ; Rue du Puiset ; parcelle AC 554 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 07/07/2020 ; permis de construire 0704942000001 ; 14 Rte de Montagney ; parcelles AB 567, AB 568, AB 137 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 942 m² ; autorisé
- 02/12/2019 ; permis de construire 0704941900004 ; Chemi  d'Exploitation N) 1 ; parcelle A 524 ; 40 m² ; autorisé ; GAEC ODILLE
- 18/07/2019 ; permis de construire 0704941900002 ; 6 Fausse Rue Basse ; parcelles AC 585, AC 615 ; 2 logements, 173 m² ; terrain 709 m² ; commencé
- 14/02/2019 ; permis de construire 0704941800003 ; Aux Chirottes ; parcelle AC 634 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 2 729 m² ; autorisé
- 24/01/2019 ; permis de construire 0704941800004 ; Sur la Roche ; parcelles ZB 550, ZB 551, ZB 552 ; 336 m² ; terrain 49 505 m² ; terminé ; GAEC DES ANCHOTTES
- 20/02/2018 ; permis de construire 0704941700002 ; La Perche ; parcelle ZD 527 ; 598 m² ; terrain 12 690 m² ; terminé
- 13/02/2018 ; permis de construire 0704941700003 ; Route de Motey ; parcelles ZA 576, ZA 583 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 2 094 m² ; commencé
- 10/01/2018 ; permis de démolir 0704941700001 ; 6 Fausse Rue Basse ; parcelle AC 615 ; terrain 208 m² ; commencé
- 23/06/2017 ; permis de construire 0704941700001 ; Rue du Puiset ; parcelle AC 644 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 13/01/2017 ; permis de construire 07049416O0004 ; Chem des Saussot ; parcelles ZE 636, ZE 631, ZE 633 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 818 m² ; commencé
- 03/03/2016 ; permis de construire 07049416O0001 ; Rte de Banne ; parcelle ZD 657 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 075 m² ; commencé
- 28/12/2015 ; permis de construire 07049415O0003 ; Chem des Chirottes ; parcelles AC 632, AC 626, AC 631 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 598 m² ; autorisé
- 06/05/2015 ; déclaration préalable 07049415O0001 ; 4bis Rte D Hugier ; parcelle ZB 550 ; 8 m² ; terrain 39 120 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 17/02/2014 ; permis de construire 07049413O0005 ; Rte D Hugier ; parcelles ZB 543, ZB 536, ZB 534 ; 552 m² ; terrain 46 318 m² ; terminé ; METHANCHOTTES
- 20/08/2013 ; permis de construire 07049413O0003 ; Chemin Rural des Saussot ; parcelles ZE 637, ZE 634 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 023 m² ; terminé
- 11/01/2013 ; permis de construire 07049412O0004 ; Rue Basse ; parcelles AC 635, AC 630, AC 628 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 097 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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