# Place Trincat, 06380 Sospel : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.87729, 7.44778 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 06136_7botv3.

## La parcelle

- Parcelle : K 238
- Contenance : 37 m²
- Identifiant : 061360000K0238
- Feuille : 000 K 02, échelle 1:500, édition 5
- Bâtiment au point : 11,3 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 347,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,1 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 169 kWh par an, pour 1 762 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (26)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)
- Fontaine circulaire
- Fontaine de la Cabraïa
- Maison, 7bis-9 place Saint-Michel
- Maison, 40 rue de la République
- Maison commune (ancienne) place Saint Nicolas
- Maison, 11 place Saint-Michel
- Chapelle Sainte-Croix
- Maison, 5 place Saint-Michel
- Place Saint-Michel
- Fontaine du Cours
- Maison, 6 place Saint-Michel
- Maison à arcades place Saint-Nicolas
- Chapelle de l'Immaculée Conception
- Maison, 1-3 place Saint-Michel
- Pont Vieux
- Maison, 2-4 place Saint-Michel
- Maison, 7 place Saint-Michel
- Eglise paroissiale Saint-Michel
- Fontaine de l'ancienne maison commune sous les arcades
- Maison Gallis
- Maison, 13 place Saint-Michel
- Palais de la Gabelle (ancien)
- Château (ancien)
- Hospice (ancien)
- Maison, 15 place Saint-Michel

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 30 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 23/10/1999.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Jean Médecin (Collège, internat) ; Ecole élémentaire Sospel (Ecole) ; Ecole maternelle Sospel (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 658, dont LA POSTE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/356000000) ; CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR (ALPES DE HAUTE PROVENCE - ALPES MARITIMES - VAR) (CRCAMPCA) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/415176072) ; CAISSE EPARGNE PREVOYANCE COTE D'AZUR (CAISSE D'EPARGNE COTE D'AZUR) (CEP) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/384402871) ; AUDITION CONSEIL LABS (AUDITION CONSEIL) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/420063059) ; COMMUNE DE SOSPEL (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210601365) ; INDIVISION PREVOST ET ANRIGO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/897537395)
- Voies voisines : Rue des Hirondelles (12 m) https://aucadastre.fr/sospel-06136/rue-des-hirondelles-0360.md ; Rue du Viguier (15 m) https://aucadastre.fr/sospel-06136/rue-du-viguier-1000.md ; Rue des Caves (24 m) https://aucadastre.fr/sospel-06136/rue-des-caves-0111.md ; Rue Saint-michel (26 m) https://aucadastre.fr/sospel-06136/rue-saint-michel-0700.md ; Place Saint-michel (29 m) https://aucadastre.fr/sospel-06136/place-saint-michel-0680.md ; Rue Saint-pierre (33 m) https://aucadastre.fr/sospel-06136/rue-saint-pierre-0760.md ; Place de la Cabraia (38 m) https://aucadastre.fr/sospel-06136/place-de-la-cabraia-0160.md ; Rue Michel Domerego (38 m) https://aucadastre.fr/sospel-06136/rue-michel-domerego-0443.md ; Rue Sigismond de Alberti (39 m) https://aucadastre.fr/sospel-06136/rue-sigismond-de-alberti-0040.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/sospel-06136/place-trincat-7botv3
La commune : https://aucadastre.fr/sospel-06136.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/06136_7botv3