# le Châtelet, 17780 Soubise : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.92232, -1.01599 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 17429_e86j47.

## La parcelle

- Parcelle : A 914 (la plus proche : le point est sur la voie, à 1 m de son bord)
- Contenance : 277 m²
- Identifiant : 174290000A0914
- Feuille : 000 ZB 01, échelle 1:2000, édition 8
- Bâtiment au point : 1,6 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 11,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,3 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 005 kWh par an, pour 1 668 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 9 sur les 265 de la commune

- 29/04/2024 ; permis de construire 01742924R0001 ; Le Chatelet ; parcelle ZB 946 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 519 m² ; terminé ; SCI DE LA PLACE
- 29/11/2022 ; permis de construire 01742922R0020 ; Le Chatelet ; parcelle ZB 954 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 486 m² ; terminé
- 29/01/2021 ; permis de construire 01742920R0027 ; Le Chatelet ; parcelle ZB 873 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 549 m² ; autorisé
- 10/09/2020 ; permis de construire 01742920R0015 ; Le Chatelet ; parcelle ZB 742 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 441 m² ; terminé
- 17/01/2020 ; permis de construire 01742919R0020 ; Le Chatelet ; parcelle ZB 674 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 904 m² ; terminé
- 13/11/2019 ; permis d'aménager 01742919R0001 ; Le Chatelet ; parcelles ZB 412, ZB 861 ; terrain 46 373 m² ; terminé ; CELSIUS INVESTISSEMENTS
- 11/04/2017 ; permis de construire 01742917R0004 ; Le Chatelet ; parcelle ZB 759 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 378 m² ; commencé ; SCI JAYA
- 29/06/2016 ; permis de construire 01742916R0014 ; Le Chatelet ; parcelle ZB 756 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 458 m² ; commencé
- 17/02/2016 ; permis de construire 01742915R0023 ; Le Chatelet ; parcelle ZB 733 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 453 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/soubise-17429/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 06/03/2025 ; le Châtelet 17780 Soubise ; maison, 155 m² ; énergie C, climat A
- 11/01/2024 ; le Châtelet 17780 Soubise ; maison, 120 m² ; énergie E, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 44, dont SCI HELIOS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/848295036) ; SCI LA PORTE DU BASSIN (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/532910726) ; GT INFORMATIQUE CONSEILS (SECRET'ASAP) (GTI CONSEILS) (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/509818233) ; COMPAGNIE DES ILS AUX ELLES (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/891471344) ; AB OCCAZ (AB OCCAZ) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/891812612) ; SF AUTOS (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/823241476)
- Voies voisines : Rue des Alouettes (39 m) https://aucadastre.fr/soubise-17429/rue-des-alouettes-0073.md ; Rue Mériadec (45 m) https://aucadastre.fr/soubise-17429/rue-meriadec-0617.md ; Avenue des Rohan (52 m) https://aucadastre.fr/soubise-17429/avenue-des-rohan-0860.md ; Impasse de la Pinauderie (92 m) https://aucadastre.fr/soubise-17429/impasse-de-la-pinauderie-0733.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/soubise-17429/le-chatelet-e86j47
La commune : https://aucadastre.fr/soubise-17429.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/17429_e86j47