# Permis de construire de Sourans (Doubs) : 4 autorisations

De 2015 à 2026 : 1 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 15/06/2026 ; permis de construire 0255522600001 ; Au Terreau ; parcelles ZD 15, ZD 16, ZD 17 ; 339 m² ; terrain 9 570 m² ; autorisé
- 26/09/2021 ; permis de construire 02555221L0002 ; Rue des 2 Fontaines ; parcelles B 1197, B 1198, B 1199 ; 1 logement, 135 m² ; autorisé
- 15/01/2016 ; permis de construire 02555215L0004 ; Aux Ageottes ; parcelle ZC 15 ; 220 m² ; terrain 57 570 m² ; commencé
- 01/10/2015 ; permis de construire 02555215L0003 ; 5 Rue des 2 Fontaines ; parcelle ZB 47 ; 325 m² ; terrain 10 300 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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