# Permis de construire de Sousceyrac-en-Quercy (Lot) : 105 autorisations

De 2013 à 2026 : 26 de logement, 67 de locaux, 2 d'aménagement, 10 de démolition. Sur les cinq dernières années, 46 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/07/2026 ; permis de construire 0463112600010 ; 643 Route de Vayrac ; parcelle AR 12 ; 1 logement ; terrain 1 310 m² ; autorisé
- 28/07/2026 ; permis de construire 0463112600010 ; 643 Route de Vayrac ; parcelle AR 12 ; terrain 1 310 m² ; autorisé
- 22/06/2026 ; déclaration préalable 0463112600019 ; 952 Route du Castanié ; parcelle AX 117 ; 9,42 m² ; terrain 12 494 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 27/05/2026 ; permis de construire 0463112600003 ; Puech de la Pradelle-Sousc ; parcelles AK 16, AK 17, AK 23 ; 2 330 m² ; terrain 145 337 m² ; autorisé ; DE L'ETANG
- 26/05/2026 ; permis de construire 0463112600005 ; 1074 Route de Granouillac-Calviac ; parcelle BC 176 ; 91 m² ; terrain 2 909 m² ; autorisé
- 30/04/2026 ; déclaration préalable 0463112600015 ; Route de Feres ; parcelle BC 27 ; 10 m² ; terrain 1 723 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 02/02/2026 ; permis de construire 0463112600002 ; 60 Route des Boulouses ; parcelle AY 237 ; 1 logement, 16,35 m² ; terrain 1 836 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SOUSCEYRAC EN QUERCY
- 20/08/2025 ; permis de construire 0463112500013 ; 1 Route de Comiac ; parcelle AC 199 ; 82 m² ; terrain 3 147 m² ; autorisé ; COMMUNE DE COMIAC
- 10/07/2025 ; déclaration préalable 0463112500029 ; Prat Grand Sousceyrac ; parcelle 0C 32 ; 8 m² ; terrain 25 470 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 10/07/2025 ; déclaration préalable 0463112500030 ; Larouquete ; parcelle AO 168 ; 8 m² ; terrain 1 174 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 02/07/2025 ; permis de construire 0463112500010 ; Pech Mialet ; parcelles AX 157, AX 156, AX 158 ; 729 m² ; terrain 29 186 m² ; commencé
- 20/05/2025 ; permis de démolir 0463112500001 ; Route d'Aurillac ; parcelle AM 56 ; terrain 534 m² ; autorisé
- 12/05/2025 ; permis de construire 0463112500005 ; Route du Mespoulie ; parcelles 0B 13, 0B 15 ; 48 m² ; terrain 460 m² ; commencé
- 10/04/2025 ; permis de construire 0463112500004 ; Puech de Glenes ; parcelles AD 25, AD 33, AD 130 ; 2 104 m² ; terrain 212 493 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA REMISE D'ALZAC
- 10/04/2025 ; permis de construire 0463112500006 ; Peyssiere-Prentegarde ; parcelles AL 29, AL 30 ; 1 608 m² ; terrain 44 950 m² ; commencé
- 20/03/2025 ; permis de construire 0463112500003 ; 3430 Route de Siran-Calviac ; parcelle AD 10 ; 136 m² ; autorisé
- 17/03/2025 ; permis de construire 04631124S0009 ; Puech Del Martre ; parcelle AV 62 ; 2 160 m² ; terrain 29 125 m² ; autorisé ; LA BOULE
- 17/03/2025 ; permis de construire 04631124S0014 ; Bessonie-Sousceyrac ; parcelles AN 226, AN 222, AN 223 ; 2 000 m² ; terrain 65 694 m² ; commencé ; DE LA GARE
- 28/02/2025 ; permis de construire 04631124S0013 ; Lalendiech ; parcelles 0D 140, 0D 139, 0D 138 ; 1 780 m² ; terrain 27 130 m² ; autorisé
- 12/02/2025 ; déclaration préalable 0463112500003 ; Pech Del Moutet ; parcelle AE 55 ; 8 m² ; terrain 18 150 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 08/02/2025 ; déclaration préalable 0463112500001 ; Domaine Public - Rue des T ; parcelle AB 656 ; 10 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 08/02/2025 ; déclaration préalable 04631125O0001 ; Rue des Tilleuls ; 10 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 15/12/2024 ; déclaration préalable 04631124S0037 ; La Font Bonne ; parcelle A 153 ; 8 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 05/03/2024 ; permis de construire 04631124S0002 ; Champs de Comiac ; parcelles AM 195, AM 195 ; 1 850 m² ; terrain 17 260 m² ; commencé
- 29/02/2024 ; permis de construire 04631124S0004 ; Boussac ; parcelle AI 266 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 5 065 m² ; autorisé
- 13/02/2024 ; permis de construire 04631124S0003 ; 440 Imp des Abeilles ; parcelle 0D 264 ; 45 m² ; terrain 1 272 m² ; autorisé
- 07/12/2023 ; permis de construire 04631123S0007 ; Ch des Cambous - D 653 ; parcelles AB 214, AB 213 ; 277 m² ; terrain 1 335 m² ; commencé ; CC CAUSSES ET VALLEE DE LA DORDOGNE
- 07/12/2023 ; permis de construire 04631123S0008 ; Puech Laborderie ; parcelles 0K 216, 0K 207, 0K 205 ; 1 914 m² ; terrain 48 857 m² ; commencé ; PUECH LABORDERIE
- 22/11/2023 ; permis de construire 04631123S0010 ; 1416 Route du Castanie-Calviac ; parcelle AX 17 ; 1 113 m² ; terrain 2 827 m² ; autorisé
- 09/10/2023 ; permis de démolir 04631123S0001 ; 348 Ch de Tauran ; parcelle AT 73 ; terrain 1 244 m² ; commencé
- 24/04/2023 ; permis de construire 04631123S0002 ; Le Bray - Lacam d'Ourcet ; parcelles 0C 472, 0C 420, 0C 476 ; 753 m² ; terrain 177 360 m² ; terminé
- 07/02/2023 ; permis de construire 04631122S0015 ; Puech - Sousceyrac ; parcelles AI 166, AI 164, AI 163 ; 1 500 m² ; terminé ; DU BOUTON D'OR
- 17/01/2023 ; permis de construire 04631122S0013 ; Puech Sabadel Sousceyrac ; parcelle 0F 65 ; 208 m² ; terrain 19 655 m² ; terminé
- 24/10/2022 ; permis de construire 04631122S0012 ; Lot les Tilleuls - ; parcelles AB 660, AB 662, AB 661 ; 3 logements, 246 m² ; terrain 1 770 m² ; terminé ; INTERREGIONALE POLYGONE SOCIETE ANONYME D'HLM
- 15/09/2022 ; permis de construire 04631122S0009 ; Le Marguil - Sousceyrac ; parcelles AI 158, AI 157 ; 620 m² ; autorisé
- 16/08/2022 ; permis de construire 04631122S0011 ; Lalandiech ; parcelle 0D 140 ; 191 m² ; terrain 18 130 m² ; autorisé
- 11/08/2022 ; déclaration préalable 04631122S0034 ; Chataignal de la Devesse ; parcelle AC 367 ; 20 m² ; terrain 46 219 m² ; terminé ; COMMUNE DE SOUSCEYRAC EN QUERCY
- 07/08/2022 ; déclaration préalable 04631122S0031 ; Rd 25 ; parcelle AS 13 ; 8 m² ; terrain 21 840 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 05/08/2022 ; permis de construire 04631122S0004 ; Mezayrac - Comiac ; parcelles AP 129, AP 175, AP 121 ; 1 905 m² ; terrain 222 216 m² ; terminé ; DE MEZAYRAC
- 03/08/2022 ; permis de construire 04631122S0002 ; Le Cassan - Lacam d'Ourcet ; parcelles OD 268, OD 324, OD 322 ; 64 m² ; terrain 8 839 m² ; terminé
- 06/07/2022 ; permis de construire 04631122S0008 ; Lot les Tilleuls ; parcelle AB 666 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 525 m² ; terminé
- 04/07/2022 ; déclaration préalable 04631122S0023 ; Le Marraufin - Lacam d'Ourcet ; parcelle 0B 299 ; 30 m² ; terrain 1 300 m² ; autorisé
- 03/06/2022 ; permis de construire 04631122S0003 ; Allee Gaston Monnerville ; parcelle AB 239 ; 9 m² ; terrain 3 433 m² ; commencé ; COMMUNE DE SOUSCEYRAC EN QUERCY
- 23/05/2022 ; permis de construire 04631122S0005 ; La Font Bonne - Lacam d'Ourcet ; parcelle 0A 118 ; 100 m² ; terrain 26 490 m² ; autorisé
- 28/02/2022 ; permis de construire 04631121S0013 ; Boussac - Comiac ; parcelles BD 280, BD 282, BD 116 ; 5 m² ; terrain 81 414 m² ; autorisé ; LA PIERRE
- 31/01/2022 ; permis de construire 04631121S0015 ; Asfaux Bas - Sousceyrac ; parcelle I 407 ; 72 m² ; terrain 14 527 m² ; terminé ; D ASFAUX
- 30/12/2021 ; permis de construire 04631121S0014 ; 68 Chemin du Prat Long ; parcelle AY 340 ; 1 logement ; terrain 4 526 m² ; commencé
- 06/12/2021 ; permis de construire 04631121S0008 ; Lagane - Sousceyrac ; parcelle AM 309 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 2 265 m² ; annulé
- 06/12/2021 ; permis de démolir 04631121S0003 ; Asfaux Bas - Sousceyrac ; parcelle I 407 ; terrain 14 527 m² ; autorisé ; D ASFAUX
- 29/09/2021 ; permis de construire 04631121S0011 ; La Serre ; parcelle A 256 ; 753 m² ; terrain 67 275 m² ; terminé
- 08/09/2021 ; permis de construire 04631121S0010 ; Le Bourg - Sousceyrac ; parcelle AB 658 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 012 m² ; terminé
- 09/08/2021 ; permis de démolir 04631121S0002 ; Fages-Comiac ; parcelles 07 134, 07 249 ; terrain 1 985 m² ; terminé
- 05/05/2021 ; permis de construire 04631121S0006 ; 1 logement, 30 m² ; terminé
- 19/04/2021 ; permis de démolir 04631121S0001 ; Sceaux- Sousceyrac ; parcelle B 623 ; terrain 210 m² ; autorisé
- 11/01/2021 ; permis de construire 04631120S0016 ; Lasbrousses ; parcelles 07 25, 07 26, 07 27 ; 1 logement ; terrain 20 185 m² ; autorisé
- 07/09/2020 ; permis de construire 04631120S0004 ; Estal - Lacam d'Ourcet ; parcelles 14 54, 14 56 ; 1 logement ; terrain 12 620 m² ; autorisé
- 21/08/2020 ; permis de construire 04631120S0011 ; 150 m² ; terminé ; DE LA SALESSE
- 13/07/2020 ; permis de construire 04631120S0008 ; La Salesse-Comiac ; parcelles 07 117, 07 118, 07 120 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 2 330 m² ; commencé
- 25/03/2020 ; permis de construire 04631120S0002 ; Lavitarelle ; parcelle AK 28 ; 42 m² ; terrain 2 532 m² ; autorisé ; DE L'ETANG
- 20/12/2019 ; permis de démolir 04631119S0001 ; Le Mazambert-Sousceyrac ; parcelle AO 89 ; terrain 177 m² ; autorisé
- 27/11/2019 ; permis de construire 04631119S0010 ; Canet- Sousceyrac ; parcelle AE 81 ; 1 logement ; terrain 400 m² ; terminé
- 09/07/2019 ; permis de construire 04631119S0007 ; Chataignal de la Devesse-S ; parcelle AC 344 ; 157 m² ; terrain 1 912 m² ; commencé
- 27/06/2019 ; permis de construire 04631119S0006 ; Rue du Sucot-Sousceyrac ; parcelles AB 531, AB 532, AB 533 ; 128 m² ; terrain 3 373 m² ; terminé ; COMMUNE DE SOUSCEYRAC EN QUERCY
- 27/06/2019 ; permis d'aménager 04631119S0001 ; Camping le Castagnol-Sousc ; parcelle AC 344 ; terrain 50 834 m² ; autorisé
- 11/04/2019 ; permis de construire 04631119S0001 ; Peyrolles-Lamativie ; parcelle 15 156 ; 60 m² ; terrain 22 880 m² ; autorisé ; GAEC DE LA GARE
- 31/03/2019 ; permis de construire 04631119S0002 ; 1 logement ; commencé
- 21/01/2019 ; déclaration préalable 04631118S0037 ; Pech Lamole ; parcelle AP 37 ; 8 m² ; terrain 16 900 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 15/01/2019 ; permis de construire 04631118S0008 ; Le Cassan Sousceyrac ; parcelle C 438 ; 140 m² ; terrain 813 m² ; commencé
- 17/12/2018 ; permis de construire 04631118S0005 ; Al Taille-Comiac ; parcelles 07 110, 07 113, 07 279 ; 1 700 m² ; terrain 139 990 m² ; commencé ; LA PIERRE
- 17/12/2018 ; permis de construire 04631118S0006 ; La Boule ; parcelles 04 93, 04 95, 04 144 ; 225 m² ; terrain 15 640 m² ; commencé ; LA BOULE
- 23/10/2018 ; permis de démolir 04631118S0002 ; 3 Route de Comiac ; parcelle AC 49 ; terrain 925 m² ; autorisé
- 15/10/2018 ; permis de construire 04631118S0004 ; Cantecocu-Sousceyrac ; parcelles G 363, G 365, G 366 ; 1 logement, 54 m² ; terrain 2 060 m² ; autorisé
- 02/10/2018 ; permis de construire 04631118S0003 ; Le Bourg- Sousceyrac ; parcelles AB 259, AB 264, AB 265 ; 245 m² ; terrain 355 m² ; autorisé ; CC CAUSSES ET VALLEE DE LA DORDOGNE
- 13/07/2018 ; déclaration préalable 04631118S0025 ; Lagane - Comiac ; parcelle 07 125 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 246 m² ; autorisé
- 05/06/2018 ; déclaration préalable 04631118S0020 ; Le Bourg - Sousceyrac ; parcelle AB 240 ; 20 m² ; terrain 4 150 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SOUSCEYRAC EN QUERCY
- 17/05/2018 ; permis de démolir 04631118S0001 ; Le Castanie - Calviac ; parcelle 04 3 ; terrain 126 m² ; autorisé
- 17/04/2018 ; déclaration préalable 04631118S0010 ; Nauvioles ; parcelle AN 33 ; 8 m² ; terrain 6 535 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 11/12/2017 ; permis de construire 04631117S0012 ; Le Bourg - Sousceyrac ; parcelle AB 546 ; 43 m² ; terrain 3 945 m² ; autorisé ; SYDED DU LOT
- 23/10/2017 ; permis de construire 04631117S0011 ; Le Castanie - Calviac ; parcelles 04 60, 04 62, 04 63 ; 766 m² ; terrain 39 924 m² ; autorisé
- 12/09/2017 ; permis de construire 04631117S0009 ; Le Bourg de Lacam d'Ourcet ; parcelle 14 255 ; terrain 850 m² ; autorisé
- 20/07/2017 ; permis de construire 04631117S0007 ; Asfaux Bas ; parcelles I 294, I 295 ; 980 m² ; terrain 19 780 m² ; autorisé ; EARL CADIERGUES
- 21/06/2017 ; permis de construire 04631117S0004 ; Lot les Tilleuls - ; parcelle AB 667 ; 1 logement, 187 m² ; terrain 1 109 m² ; commencé
- 13/03/2017 ; permis de construire 04631117S0001 ; Le Marguil Vieux - Souscey ; parcelle A 205 ; 100 m² ; terrain 24 730 m² ; autorisé ; DU BOUTON D'OR
- 16/09/2016 ; permis de construire 04631116S0009 ; Lagane - Sousceyrac ; parcelles AI 116, AI 122, AI 123 ; 746 m² ; terrain 70 705 m² ; autorisé ; DU BOUTON D'OR
- 23/08/2016 ; permis de construire 04631116S0008 ; Les Teuilleres - Lacam d'O ; parcelles 14 345, 14 347 ; 645 m² ; terrain 19 771 m² ; commencé
- 09/06/2016 ; permis de construire 04631116S0004 ; Asfaux Bas ; parcelles I 274, I 348 ; 100 m² ; terrain 57 680 m² ; autorisé ; CPV BERNISSE
- 17/05/2016 ; déclaration préalable 04631116S0011 ; Place de l'Eglise ; parcelle AB 57 ; 2 logements ; terrain 32 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SOUSCEYRAC
- 13/04/2016 ; permis de construire 04631116S0002 ; Le Bourg ; parcelles AB 1, AB 400 ; 6 logements, 436 m² ; terrain 8 630 m² ; commencé ; OFFICE PUBLIC HABITAT LOT
- 07/01/2016 ; déclaration préalable 04631115F0042 ; Le Bourg ; parcelle AB 191 ; 1 logement ; autorisé
- 16/12/2015 ; permis de construire 04631115F0025 ; Lotissement les Tilleuls  Lot 3 ; parcelles AB 161, AB 656 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 223 m² ; commencé
- 31/07/2015 ; permis de construire 04631115F0020 ; Cantagrel ; parcelles I 333, I 419 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 2 757 m² ; commencé
- 28/05/2015 ; permis de construire 04631115F0011 ; Carrofouls ; parcelle AW 38 ; 1 logement, 20 m² ; terminé
- 28/05/2015 ; permis de construire 04631115F0005 ; Za la Chataignal de la Deveze ; parcelles AC 223, AC 342, AC 343 ; commencé ; COUDERC
- 27/03/2015 ; permis de démolir 04631115F0007 ; Le Mazembert ; parcelle AO 89 ; autorisé
- 13/03/2015 ; permis de construire 04631115F0004 ; Lagane ; parcelles AM 327, AM 325, AM 323 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 6 598 m² ; commencé
- 10/02/2015 ; permis de construire 04631115S0001 ; La Devesse ; parcelle AD 10 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 8 450 m² ; terminé ; FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF
- 10/02/2015 ; permis de construire 04631115S0002 ; Sousceyrac ; parcelle AB 303 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 554 m² ; autorisé
- 10/02/2015 ; permis de construire 04631115S0001 ; La Devesse ; parcelle AD 10 ; 150 m² ; terrain 8 450 m² ; terminé ; FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF
- 05/12/2014 ; permis de démolir 04631114F0033 ; Rte de saint Cere ; parcelle AB 585 ; autorisé
- 11/07/2014 ; permis de construire 04631114F0016 ; Fregeac ; parcelles F 257, F 197, F 196 ; 865 m² ; terrain 45 190 m² ; commencé
- 06/03/2014 ; permis d'aménager 04631113F0041 ; Le Bourg ; parcelles AB 302, AB 161 ; terminé ; COMMUNE DE SOUSCEYRAC
- 14/01/2014 ; permis de construire 04631113F0037 ; Ld Cantagrel ; parcelle I 190 ; 120 m² ; terminé
- 14/01/2014 ; permis de construire 04631113F0038 ; Prat la ; parcelle AP 51 ; 119 m² ; commencé
- 06/01/2014 ; permis de construire 04631113F0034 ; Le Bourg ; parcelles AB 464, AB 434A, AB 433 ; 206 m² ; terrain 15 858 m² ; terminé ; ET HEBERG PERSON AGEES DEPENDANTES
- 27/05/2013 ; permis de construire 04631113F0016 ; Le Marguil ; parcelles A 156, A 157 ; 1 560 m² ; terrain 17 832 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/sousceyrac-en-quercy-46311/permis
La commune : https://aucadastre.fr/sousceyrac-en-quercy-46311.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/46311/permits