# Bertranic, 40140 Soustons : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.73766, -1.31241 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 40310_tsw17v.

## La parcelle

- Parcelle : BL 439
- Contenance : 3 026 m²
- Identifiant : 40310000BL0439
- Feuille : 000 BL 01, échelle 1:2000, édition 4
- Bâtiment au point : 5,4 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 31,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 806 kWh par an, pour 1 597 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, zone urbaine, du PLUi Maremne Adour Cote Sud, en vigueur depuis le 24/06/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (8)

- 20%
- 6 mètres E et A, 8 mètres F (R+1 ou dans le prolongement de l'existant)
- Implantation sur limite ou retrait égal à H/2 avec minimum de 3 m
- Degré 4 - Tissu pavillonnaire
- Pour la commune de SOUSTONS, la hauteur est uniquement calculée à l'égout.
- Toute construction doit être implantée en retrait de 5 mètres minimum. Le retrait sera de 10 mètres minimum le long des RD 33, 133 et 465. Règles particulières à Labenne Océan sur zone d'habitat hors plan masse et à Capbreton.
- Mixité des fonctions : Zone urbaine à vocation résidentielle exclusive
- Pas de débordement de nappe ni d'inondation de cave

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Étangs landais sud

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 4 sur les 856 de la commune

- 28/08/2019 ; permis de construire 04031019X0052 ; Bertranic ; parcelle BL 599 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 1 953 m² ; autorisé
- 28/08/2019 ; permis de construire 04031019X0052 ; Bertranic ; parcelle BL 599 ; 159 m² ; terrain 1 953 m² ; autorisé
- 03/01/2019 ; permis de construire 04031018X0078 ; Bertranic ; parcelle BL 598 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 13/12/2016 ; permis de construire 04031016X0087 ; Bertranic ; parcelle BL 376 ; 2 logements, 341 m² ; terrain 3 564 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/soustons-40310/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 17/06/1988.

## Autour

- Voies voisines : Route de Mora (24 m) https://aucadastre.fr/soustons-40310/route-de-mora-2372.md ; Avenue Saint-exupery (90 m) https://aucadastre.fr/soustons-40310/avenue-saint-exupery-1780.md ; Chemin de Roucheou (93 m) https://aucadastre.fr/soustons-40310/chemin-de-roucheou-2690.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/soustons-40310/bertranic-tsw17v
La commune : https://aucadastre.fr/soustons-40310.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/40310_tsw17v