# Permis de construire de Souvans (Jura) : 60 autorisations

De 2013 à 2026 : 40 de logement, 14 de locaux, 1 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 12 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/06/2026 ; permis de construire 0395202600001 ; 28 Rue Adolphe Brune ; parcelle ZH 281 ; 2 logements, 109 m² ; terrain 622 m² ; autorisé
- 02/03/2026 ; permis de construire 0395202500010 ; 3 Rue du Poigueniet ; parcelle ZH 283 ; 1 logement, 235 m² ; terrain 1 514 m² ; autorisé ; SQM
- 27/06/2025 ; déclaration préalable 0395202500014 ; 39 Route Nationale ; parcelle ZC 104 ; 1 logement ; terrain 3 018 m² ; terminé ; COMMUNE DE SOUVANS
- 27/02/2025 ; permis de démolir 0395202500001 ; 27 Rue Adolphe Brune ; parcelle ZH 233 ; autorisé
- 18/02/2025 ; permis de construire 0395202500001 ; 4 Rue du Val D Amour ; parcelle ZI 55 ; 29 m² ; terrain 33 800 m² ; terminé
- 10/05/2024 ; permis de construire 03952024A0003 ; 86 Route Nationale ; parcelle ZC 148 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 790 m² ; commencé
- 08/03/2024 ; permis de construire 03952023A0007 ; 18 Rue de la Corne Balland ; parcelles ZA 34, ZA 116, ZA 122 ; 106 m² ; terrain 159 966 m² ; autorisé ; EC BIOENERGIE SOUVANS
- 08/03/2024 ; permis de construire 03952023A0008 ; 27b Rue de la Ville Neuve ; parcelle ZH 265 ; 104 m² ; terrain 1 108 m² ; autorisé
- 04/03/2024 ; permis de construire 03952023A0006 ; 2 Rue de Salins ; parcelle ZC 45 ; 1 logement, 121 m² ; terminé
- 19/06/2023 ; permis de construire 03952023A0002 ; 20 Rue du Val d'Amour ; parcelle ZI 248 ; 450 m² ; terminé ; GAEC DE LA MORTE GRAPPE
- 28/03/2023 ; permis de démolir 03952023A0001 ; Au Chateau ; parcelle ZB 123 ; autorisé ; EC BIOENERGIE SOUVANS
- 15/02/2022 ; permis de construire 03952021J0010 ; Rue de la Corne Balland ; parcelle ZB 192 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 190 m² ; terminé
- 12/10/2021 ; permis de construire 03952021J0008 ; 27 Bis Rue de la Ville Neuve ; parcelles ZH 269, ZH 264 ; 144 m² ; terrain 26 124 m² ; commencé
- 11/10/2021 ; permis de construire 03952021J0006 ; Rue de la Corne Balland ; parcelle ZB 191 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 443 m² ; terminé
- 27/09/2021 ; permis de construire 03952021J0005 ; 60 Route Nationale ; parcelle ZC 8 ; terrain 1 450 m² ; autorisé ; IMMOBILIARE
- 23/08/2021 ; permis de construire 03952021J0004 ; Rue Adolphe Brune ; parcelle ZI 289 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 622 m² ; autorisé
- 07/04/2021 ; permis de construire 03952021J0001 ; Rue de la Villeneuve ; parcelle ZH 95 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 960 m² ; terminé
- 28/10/2020 ; permis de construire 03952020J0007 ; Rue Adolphe Brune ; parcelle ZI 288 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 544 m² ; autorisé
- 16/10/2020 ; permis de construire 03952020J0006 ; Rue des Herbreux ; parcelle ZI 79 ; 1 logement, 189 m² ; terrain 856 m² ; autorisé
- 13/07/2020 ; permis de construire 03952020J0004 ; Rue Adolphe Brune ; parcelle ZI 287 ; 1 logement, 341 m² ; terrain 1 822 m² ; autorisé
- 23/06/2020 ; permis de démolir 03952020J0001 ; 8 Rue du Val D Amour ; parcelle ZI 169 ; autorisé
- 30/03/2020 ; permis de construire 03952020J0002 ; Rue de la Ville Neuve ; parcelle ZH 132 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 28 054 m² ; autorisé
- 10/02/2020 ; permis de construire 03952020J0001 ; Essart Bernard ; parcelle ZI 248 ; 501 m² ; terrain 37 865 m² ; terminé ; GAEC DE LA MORTE GRAPPE
- 16/01/2020 ; permis de construire 03952019J0014 ; Rue du Counot des Loups ; parcelle ZH 256 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 308 m² ; terminé
- 26/11/2019 ; permis de construire 03952019J0012 ; 11 Rue du Moulin ; parcelle ZC 44 ; 30 m² ; terrain 24 710 m² ; autorisé
- 08/11/2019 ; permis de construire 03952019J0011 ; Rue de la Creuse ; parcelle ZI 111 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 3 890 m² ; terminé
- 18/10/2019 ; permis de construire 03952019J0007 ; 9 Rue de Salins ; parcelle ZC 63 ; 59 m² ; terrain 7 300 m² ; autorisé
- 29/08/2019 ; permis de construire 03952019J0008 ; 11 Rue du Val D Amour ; parcelle ZI 39 ; 64 m² ; terrain 2 470 m² ; annulé
- 20/08/2019 ; permis de construire 03952019J0004 ; Rue Adolphe Brune ; parcelle ZI 275 ; 1 logement, 154 m² ; annulé
- 13/08/2019 ; permis de construire 03952019J0010 ; 8bis Rue de la Corne Balland ; parcelle ZB 195 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 1 067 m² ; terminé
- 11/06/2019 ; permis de construire 03952019J0006 ; Rue de la Corne Balland ; parcelles ZB 187, ZB 195 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 2 775 m² ; commencé
- 08/06/2019 ; permis de construire 03952019J0005 ; Rue Adolphe Brune ; parcelle ZI 285 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 1 622 m² ; terminé
- 02/04/2019 ; permis de construire 03952019J0001 ; Rue Adolphe Brune ; parcelle ZI 285 ; 2 logements, 140 m² ; terrain 1 622 m² ; annulé
- 18/02/2019 ; permis de construire 03952018J0007 ; Rte de la Corne Balland ; parcelle ZB 192 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 1 178 m² ; annulé
- 28/07/2018 ; permis de construire 03952018J0003 ; Rue Adolphe Brune ; parcelle ZH 247 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 282 m² ; terminé
- 05/03/2018 ; permis de construire 03952018J0001 ; Rte de Geneve ; parcelles B 6, B 109 ; 1 logement, 199 m² ; terminé
- 19/09/2017 ; permis de construire 03952017J0003 ; 17 Rue de la Creuse ; parcelle ZI 111 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 3 890 m² ; annulé
- 15/06/2017 ; permis de construire 03952017J0002 ; 24bis Rue de la Ville Neuve ; parcelle ZH 33 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 1 009 m² ; terminé
- 17/10/2016 ; permis de construire 03952016J0004 ; Rue du Counots des Loups ; parcelle ZH 244 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 244 m² ; terminé
- 03/10/2016 ; permis de construire 03952016J0002 ; Rue des Counots des Loups ; parcelles ZH 245, ZH 244, ZH 240 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 03/10/2016 ; permis de construire 03952016J0003 ; Rue des Counots des Loups ; parcelles ZH 245, ZH 244, ZH 240 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 392 m² ; commencé
- 19/09/2016 ; permis de construire 03952016J0001 ; 18 Rue Corne Balland ; parcelles ZB 202, ZB 169, ZB 166 ; 3 861 m² ; terminé ; EC BIOENERGIE SOUVANS
- 21/03/2016 ; permis de démolir 03952016J0001 ; 29 Rue du Moulin ; parcelles ZD 89, ZD 88 ; autorisé
- 08/12/2015 ; permis de construire 03952015J0006 ; 5 Rue de la Corne Balland ; parcelle ZB 193 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 032 m² ; terminé
- 07/12/2015 ; permis de construire 03952015J0004 ; 26 Rue du Val D Amour ; parcelle ZI 209 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 1 612 m² ; autorisé
- 16/11/2015 ; permis de construire 03952015J0005 ; Lotissement sainte Lucile ; parcelle ZB 194 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 2 488 m² ; terminé
- 18/07/2015 ; permis de construire 03952015D0003 ; Rue de la Corne Ballard ; parcelle ZB 189 ; 204 m² ; terrain 1 241 m² ; terminé ; SCI LES BERGERS
- 05/05/2015 ; permis d'aménager 03952015D0001 ; Rue Adolphe Brune ; parcelles ZH 251, ZH 250, ZH 208 ; terrain 10 003 m² ; autorisé
- 03/03/2015 ; permis de construire 03952015D0001 ; Rue du Val D Amour ; parcelle ZI 209 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 1 612 m² ; autorisé
- 03/02/2015 ; permis de construire 03952014D0004 ; 8 Rue de la Corne Balland ; parcelle ZB 195 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 067 m² ; annulé
- 22/01/2015 ; permis de construire 03952014D0005 ; 6 Rue de la Corne Balland ; parcelle ZB 196 ; 2 logements, 211 m² ; terrain 1 043 m² ; terminé ; MAISONS MM
- 12/09/2014 ; permis de construire 03952014D0003 ; Rue Adolphe Brune ; parcelle ZH 247 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 256 m² ; annulé
- 10/07/2014 ; permis de construire 03952014D0002 ; Rue de la Motte ; parcelle ZI 189 ; 1 logement, 211 m² ; terrain 1 461 m² ; commencé
- 17/06/2014 ; permis de construire 03952014D0001 ; 45 Rue Adolphe Brune ; parcelle ZI 198 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 3 098 m² ; commencé
- 12/11/2013 ; permis de construire 03952013D0003 ; En Bas de L Abreuvoir ; parcelles ZH 102, ZH 101 ; 700 m² ; terrain 13 770 m² ; terminé
- 30/09/2013 ; permis de construire 03952013D0004 ; 88 Rte Nationale 5 ; parcelle ZC 70 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 4 490 m² ; terminé
- 18/05/2013 ; permis de construire 03952013D0001 ; Rue du Poigueniet ; parcelle ZH 174 ; 2 logements, 88 m² ; terrain 996 m² ; autorisé
- 02/04/2013 ; permis de démolir 03952013D0001 ; 27 Rue Adolphe Brune ; parcelle ZH 233 ; autorisé
- 19/02/2013 ; permis de construire 03952012D0006 ; 39 Rte Nationale ; parcelle ZC 104 ; 55 m² ; terrain 3 000 m² ; terminé
- 06/02/2013 ; permis de construire 03952012D0005 ; Rue du Poiguniet ; parcelle ZH 173 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 135 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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