# Permis de construire de Soye (Doubs) : 31 autorisations

De 2013 à 2026 : 13 de logement, 13 de locaux, 2 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/04/2026 ; permis d'aménager 0255532600001 ; 5 Rue des Sarrazins ; parcelles C 680, C 681, C 682 ; terrain 3 218 m² ; terminé
- 23/07/2025 ; permis de construire 0255532500002 ; Champs Boichot ; parcelle ZO 30 ; 162 m² ; terrain 95 070 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES PRES VERTS
- 06/08/2024 ; permis de construire 02555324L0001 ; 9 Place de l'Eglise ; parcelle C 837 ; 48 m² ; terrain 415 m² ; commencé ; COMMUNE DE SOYE
- 23/07/2024 ; permis de construire 02555324L0002 ; 15 Rue des Sarrazins ; parcelle ZS 140 ; 180 m² ; terrain 813 m² ; commencé
- 23/06/2023 ; permis de construire 02555323L0001 ; 9 Rue du Crau ; parcelles C 188, C 189 ; 201 m² ; terrain 1 450 m² ; autorisé ; EXPERT SOLUTION ENERGIE
- 01/09/2022 ; permis de démolir 02555322L0001 ; 9 Rue du Crau ; parcelle C 188 ; terrain 800 m² ; autorisé ; EXPERT SOLUTION ENERGIE
- 29/03/2022 ; permis de construire 02555321L0011 ; Sur la Craie ; parcelles C 810, ZS 141 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 4 747 m² ; commencé
- 22/07/2021 ; permis de construire 02555321L0009 ; A la Garenne ; parcelle ZS 56 ; 210 m² ; terrain 23 620 m² ; autorisé ; GAEC DE LA GARENNE
- 24/06/2021 ; permis de construire 02555321L0004 ; Chemin Rural N_26 ; parcelle ZS 195 ; 629 m² ; terrain 36 730 m² ; autorisé
- 24/06/2021 ; permis de construire 02555321L0007 ; Au Creusot ; parcelle ZV 47 ; 136 m² ; terrain 42 880 m² ; terminé
- 15/06/2021 ; permis de construire 02555321L0006 ; Dessous la Craie ; parcelle ZS 197 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 29 745 m² ; commencé
- 06/05/2021 ; permis de construire 02555321L0002 ; 5162 la Garenne ; parcelle ZS 152 ; 473 m² ; terrain 100 106 m² ; terminé
- 29/04/2021 ; permis de construire 02555321L0003 ; Dessous la Craie ; parcelle ZS 197 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 29 745 m² ; terminé
- 04/03/2021 ; permis d'aménager 0255532000001 ; Rue de la Veue ; parcelle ZS 195 ; terrain 2 187 m² ; autorisé
- 01/12/2020 ; permis de construire 02555320L0004 ; parcelle ZT 63 P ; 1 logement, 147 m² ; terrain 941 m² ; autorisé
- 24/02/2020 ; permis de construire 02555319L0002 ; Les Vergers des Prelots ; parcelle ZS 72 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 37 090 m² ; autorisé
- 21/02/2020 ; déclaration préalable 0255531900009 ; A Momillier ; parcelle ZS 39 ; 12 m² ; terrain 14 180 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SOYE
- 13/03/2018 ; permis de construire 0255531800001 ; 8 Rue des Faubourg Soye ; parcelles C 26, C 27 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 3 128 m² ; terminé
- 26/12/2017 ; permis de construire 02555317L0005 ; Chem des Champs Lambert ; parcelles ZT 42, ZT 41 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 5 004 m² ; commencé
- 21/10/2017 ; permis de construire 02555317L0001 ; 15 Rue des Sarrazins ; parcelle ZS 153 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 1 262 m² ; autorisé
- 20/09/2017 ; permis de construire 02555317L0004 ; Rue de la Veue ; parcelle ZS 175 ; 520 m² ; terrain 8 160 m² ; autorisé ; EARL DES PRELOTS
- 03/07/2017 ; permis de construire 02555317L0002 ; Chem Combes Bernard ; parcelle ZS 56 ; 120 m² ; terrain 23 795 m² ; autorisé ; GAEC DE LA GARENNE
- 15/07/2016 ; permis de construire 02555316L0002 ; 9 Rue de L Isle ; parcelle C 258 ; 1 logement ; terrain 470 m² ; terminé
- 02/05/2016 ; permis de démolir 02555316L0001 ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS
- 15/01/2016 ; permis de construire 02555315L0002 ; Rue Faubourgs ; parcelle ZS 80 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 380 m² ; annulé
- 15/01/2016 ; permis de construire 02555315L0003 ; Rue Rue des Faubourgs ; parcelle ZS 80 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 380 m² ; annulé
- 01/04/2015 ; permis de construire 02555315L0001 ; 15 Rue des Sarrazins ; parcelle ZS 154 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 507 m² ; autorisé
- 04/03/2015 ; permis de construire 02555314L0009 ; Route de L Isle ; parcelle ZO 322 ; 483 m² ; terrain 9 930 m² ; autorisé ; EARL DES PRES VERTS
- 18/01/2015 ; permis de construire 02555314L0007 ; Rte de la Veue ; parcelles ZS 866, ZS 863 ; 1 logement ; terrain 9 780 m² ; commencé
- 21/06/2014 ; permis de construire 02555314L0001 ; Chemin des Combes Bernard ; parcelle ZS 56 ; 439 m² ; terrain 23 795 m² ; commencé ; GAEC DE LA GARENNE
- 13/03/2013 ; permis de démolir 02555313L0001 ; 9 Rue de L Isle S le Doubs ; parcelle C 857 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/soye-25553/permis
La commune : https://aucadastre.fr/soye-25553.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/25553/permits