# Lieu Dit L Ecluse, 72700 Spay : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.91259, 0.14506 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 72344_e88dvv.

## La parcelle

- Parcelle : ZK 3
- Contenance : 460 m²
- Identifiant : 72344000ZK0003
- Feuille : 000 ZK 01, échelle 1:2000, édition 5
- Bâtiment au point : 2,7 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 41,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,3 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 474 kWh par an, pour 1 447 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone agricole, du PLU Spay, en vigueur depuis le 15/10/2015.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Zone soumise à un risque d'inondation suivant les dispositions du Plan de Prévention du Risque Inondation de la rivière Sarthe approuvé par arrêté préfectoral n°10-2671

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prevention du risque naturel inondation par la riviere Sarthe des communes de Spay a Parce

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 06/01/2001.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 2, dont EARL BELLE BORDE (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/480791110)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/spay-72344/lieu-dit-l-ecluse-e88dvv
La commune : https://aucadastre.fr/spay-72344.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/72344_e88dvv