# Permis de construire de Spincourt (Meuse) : 46 autorisations

De 2013 à 2026 : 30 de logement, 14 de locaux, 2 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 18 autorisations et 19 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/03/2026 ; déclaration préalable 05550026B0002 ; Rue de la Fontaine ; 9 m² ; autorisé ; ECOPOLIS
- 01/09/2025 ; permis de construire 05550025B0006 ; Chemin de L Angle ; parcelle ZN 79 ; 1 logement, 92 m² ; commencé
- 07/06/2025 ; permis de construire 05550025B0001 ; 3 Rue Haute ; parcelles AB 299, AB 451 ; 23 m² ; autorisé
- 03/05/2025 ; permis de construire 05550025B0002 ; Route D Avillers ; parcelles ZC 19, ZC 18 ; 777 m² ; commencé ; SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEL
- 30/01/2025 ; permis d'aménager 05550024B0001 ; Rue de L Europe ; parcelles OZ 98, OZ 100, OZ 101 ; autorisé
- 27/11/2024 ; permis de construire 05550024B0006 ; La Saulx ; parcelles ZA 67, ZA 66, C 382 ; 2 496 m² ; terrain 175 046 m² ; commencé
- 13/07/2024 ; permis de construire 05550024B0005 ; Rue Principale ; parcelle ZC 32 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 3 035 m² ; commencé
- 10/06/2024 ; permis de construire 05550024B0002 ; Chemin de L Angle ; parcelle ZN 63 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 752 m² ; autorisé
- 22/05/2024 ; permis de construire 05550024B0001 ; Le Village ; parcelles AB 335, AB 342 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 611 m² ; terminé
- 21/12/2023 ; permis de construire 05550023B0004 ; Rue Nouvelle ; parcelle ZN 129 ; 5 logements, 246 m² ; terrain 2 189 m² ; commencé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA MEUSE
- 07/12/2023 ; permis de construire 05550023B0005 ; Chemin de L Angle ; parcelle ZN 168 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 11/07/2023 ; permis de construire 05550023B0003 ; 4 Chemi de Courtiche ; parcelle ZH 33 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 761 m² ; autorisé
- 12/03/2023 ; permis de construire 05550023B0001 ; Chemi de L Angle ; parcelle ZB 2 ; 1 logement, 179 m² ; terrain 1 776 m² ; terminé
- 14/01/2023 ; permis de construire 05550022B0009 ; Chemi de L Angle ; parcelle ZN 34 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 7 058 m² ; commencé
- 19/07/2022 ; permis de construire 05550022B0004 ; Rue des Tanneries ; parcelle ZN 146 ; 26 m² ; terrain 9 866 m² ; autorisé ; CC DE DAMVILLERS SPINCOURT
- 16/02/2022 ; permis de construire 05550021B0016 ; 13 Rue de la Chapelle ; parcelles AB 430, AB 432, AB 262 ; 1 logement, 259 m² ; terrain 1 851 m² ; annulé
- 02/02/2022 ; permis de construire 05550021B0015 ; Rue Nouvelle - Lot N 11 ; parcelle ZN 150 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 757 m² ; commencé
- 25/01/2022 ; permis de construire 05550021B0013 ; 2 Rue St Hubert ; parcelles B 536, B 534, B 91 ; 4 logements, 228 m² ; terrain 3 517 m² ; commencé ; J2P
- 18/08/2021 ; permis de construire 05550021B0008 ; Rue Nouvelle ; parcelles ZN 155, ZN 149 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 938 m² ; commencé
- 15/07/2021 ; permis de construire 05550021B0006 ; Rue Nouvelle ; parcelle ZN 129 ; 5 logements, 285 m² ; terrain 1 550 m² ; annulé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA MEUSE
- 01/06/2021 ; permis de construire 05550021B0004 ; Rue Nouvelle ; parcelle ZN 160 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 056 m² ; commencé
- 16/02/2021 ; permis de construire 05550021B0002 ; Rue Nouvelle - Lot N 13 ; parcelles ZN 154, ZN 148 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 025 m² ; terminé
- 21/01/2021 ; permis de construire 05550020B0007 ; Lotis Derriere le Mont Lot 14 ; parcelle ZN 152 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 801 m² ; commencé
- 18/01/2021 ; permis de construire 05550020B0006 ; Lotis le Mont - Lot 12 ; parcelle ZN 151 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 806 m² ; commencé
- 27/11/2020 ; permis de construire 05550020B0005 ; Rue Nouvelle  Lot N  10 ; parcelles ZN 153, ZN 147 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 065 m² ; commencé
- 27/10/2020 ; permis de construire 05550020B0004 ; Rue Nouvelle ; parcelle ZN 20 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 972 m² ; terminé
- 30/07/2020 ; permis de construire 05550020B0003 ; 9 Chemi du Mont ; parcelle ZN 117 ; 649 m² ; terrain 5 858 m² ; commencé ; CC DE DAMVILLERS SPINCOURT
- 23/06/2020 ; permis de construire 05550020B0001 ; 6 Rue Nouvelle ; parcelle ZN 132B ; 160 m² ; terrain 931 m² ; commencé ; ASSOCIATION DIOCESAINE
- 05/05/2020 ; permis de construire 05550020B0002 ; 7 Rue du Faubourg ; parcelle AB 473 ; 1 logement ; terrain 909 m² ; terminé
- 03/12/2019 ; permis de construire 05550019B0003 ; 28 Grande Rue ; parcelles B 347, B 346, B 345 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 2 548 m² ; commencé
- 07/11/2019 ; permis de construire 05550019B0002 ; Rue de L Eglise ; parcelles ZB 75, ZB 74 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 772 m² ; commencé
- 20/06/2019 ; permis de construire 05550019B0001 ; Route D Avillers - Haucourt ; parcelles ZC 19, ZC 18 ; 40 m² ; terrain 395 531 m² ; autorisé ; SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MEL
- 26/03/2019 ; permis de construire 05550018B0004 ; Rue de la Croix- Houdelaucourt ; parcelle AB 149 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 615 m² ; commencé
- 01/02/2019 ; permis de construire 05550018B0003 ; Chemi du Mont ; parcelles ZN 21, ZN 22 ; 550 m² ; terrain 2 640 m² ; terminé ; ELECTRICITE GENERALE ET INDUSTRIELLE LONGUYONNAISE
- 31/08/2018 ; déclaration préalable 05550018B0008 ; Rue du Faubourg ; parcelle AB 19 ; 7 m² ; terrain 3 167 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SPINCOURT
- 19/03/2018 ; permis de construire 05550018B0001 ; 5a Rue des Tanneries ; parcelles ZN 98, ZN 31 ; 1 logement, 42 m² ; terrain 1 661 m² ; terminé
- 18/05/2017 ; permis de construire 05550017B0001 ; 6 Rue saint Hubert Haucourt la R ; parcelles B 511, B 86, B 85 ; 61 m² ; terrain 23 512 m² ; autorisé
- 27/04/2017 ; permis de construire 05550016B0004 ; Za Chemin du Mont ; parcelle 7N 118 ; 329 m² ; terrain 1 767 m² ; terminé ; CC DE DAMVILLERS SPINCOURT
- 07/01/2017 ; permis de construire 05550016B0003 ; Rue des Vergers Lot 1 ; parcelle ZN 112 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 928 m² ; commencé
- 13/10/2016 ; permis de construire 05550016B0002 ; Place Louis Bertrand ; parcelle AB 184 ; 20 m² ; terrain 333 m² ; commencé
- 10/01/2015 ; permis de construire 05550014B0007 ; Rue des Vergers ; parcelle ZN 113 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 913 m² ; terminé
- 20/12/2014 ; permis de construire 05550014B0006 ; Chem Rural Dit des Vergers ; parcelle ZN 115 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 920 m² ; terminé
- 25/11/2014 ; permis de construire 05550014B0005 ; Chem du Mont ; parcelle ZN 118 ; 2 617 m² ; terminé ; S.I.PERSONNES AGEES CANTON SPINCOURT
- 21/06/2014 ; permis d'aménager 05550014B0001 ; parcelles ZN 114, ZN 118 ; autorisé
- 06/09/2013 ; permis de construire 05550013B0003 ; 18 Rue des Marronniers ; parcelle AB 552A ; 1 logement, 144 m² ; terrain 588 m² ; autorisé
- 15/01/2013 ; permis de construire 05550012B0006 ; Rue des Deux Pages ; parcelles AB 262, AB 431, AB 433 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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