# Permis de construire de Spoy (Côte-d'Or) : 37 autorisations

De 2013 à 2026 : 22 de logement, 12 de locaux, 1 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 19/05/2026 ; permis de démolir 0216142600001 ; 4 Rue de la Charmerie ; parcelle AB 122 ; terrain 1 203 m² ; autorisé
- 24/06/2025 ; déclaration préalable 0216142500013 ; 4 Rue du Clos de la Ville ; parcelle AB 249 ; terrain 1 040 m² ; autorisé
- 19/03/2024 ; permis de construire 02161424E0001 ; Le Village ; parcelles AB 169, AB 170 ; 1 logement ; terrain 1 519 m² ; autorisé
- 03/09/2023 ; permis de démolir 02161423E0001 ; 25 Rue Basse ; parcelles AB 168, AB 452 ; terrain 876 m² ; autorisé
- 16/08/2022 ; permis de construire 02161422E0002 ; 1 Rue Haute ; parcelle AB 51 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 1 298 m² ; commencé
- 14/09/2021 ; permis de construire 0216142100006 ; 4 Rue de L Aige Martin ; parcelle AB 307 ; 15 m² ; terrain 1 980 m² ; terminé
- 19/08/2020 ; permis de construire 02161420E0001 ; 7 Rue de la Calvine ; parcelle AB 123 ; terrain 857 m² ; autorisé
- 24/10/2019 ; permis de construire 0216141900003 ; 7 Rue Basse ; parcelle AB 155 ; 1 logement, 10 m² ; terrain 680 m² ; commencé ; COMMUNE DE SPOY
- 24/10/2019 ; permis de construire 0216141900003 ; 7 Rue Basse ; parcelle AB 155 ; 10 m² ; terrain 680 m² ; commencé ; COMMUNE DE SPOY
- 03/09/2019 ; permis de construire 0216141900002 ; 7 Rue Basse ; parcelles AB 155, AB 283 ; 555 m² ; terrain 2 058 m² ; commencé ; COMMUNE DE SPOY
- 31/03/2018 ; permis de construire 02161417E0005 ; Le Chatelet ; parcelles ZO 56, ZO 54 ; 79 m² ; terrain 71 547 m² ; autorisé
- 17/12/2017 ; permis de construire 02161417E0004 ; 6 Rue des Ayots ; parcelle AB 382 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 107 m² ; terminé
- 08/09/2017 ; permis d'aménager 02161417E0002 ; Rte D Elux ; parcelle ZC 13 ; autorisé ; COMMUNE DE VIEVIGNE
- 24/07/2017 ; permis de construire 02161417E0001 ; 40 Rue Basse ; parcelle AB 20 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 051 m² ; commencé
- 09/02/2017 ; permis de construire 02161416E0004 ; 15 Rue des Champs Richard ; parcelle AB 386 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 1 050 m² ; terminé
- 07/10/2016 ; permis de construire 02161416E0001 ; Rue de Pichanges ; parcelle ZO 50 ; 295 m² ; terrain 14 765 m² ; autorisé ; EARL DE LA CHARMERIE
- 11/05/2016 ; permis de construire 02161416F0001 ; Rue de Pichanges ; parcelle ZO 50 ; 295 m² ; terrain 14 765 m² ; autorisé ; EARL DE LA CHARMERIE
- 18/04/2016 ; permis de construire 02161416E0002 ; 2 Imp des Cailles ; parcelle AB 365 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 947 m² ; terminé
- 28/09/2015 ; permis de construire 02161415E0003 ; 8 Rue des Ayots ; parcelle AB 383 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 107 m² ; terminé
- 27/09/2015 ; déclaration préalable 02161415E0006 ; Rue Calvine ; parcelle AB 147 ; 12 m² ; terrain 62 m² ; autorisé
- 04/08/2015 ; permis de construire 02161415E0002 ; Ferme de Treige ; parcelle ZI 90 ; 566 m² ; terrain 4 578 m² ; autorisé ; EARL PETITOT
- 28/01/2015 ; permis de construire 02161414E0010 ; 34 Rue des Champs Richard ; parcelle AB 376 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 036 m² ; terminé
- 27/01/2015 ; permis de construire 02161414E0011 ; 5 Rue du Moulin ; parcelle AB 70 ; 1 logement ; terrain 163 m² ; terminé
- 06/01/2015 ; permis de construire 02161414E0009 ; Chem de Dijon ; parcelles AB 5, AB 4, AB 3 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 418 m² ; commencé
- 12/08/2014 ; permis de construire 02161414E0008 ; Lot le Champ Richard ; parcelle AB 451 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 446 m² ; terminé
- 01/07/2014 ; permis de construire 02161414E0007 ; 45 Lot les Champs Richards ; parcelle AB LOT4 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 688 m² ; terminé
- 03/06/2014 ; permis de construire 02161414E0004 ; Lot des Champrs Richard ; parcelle AB 445 ; 1 logement, 106 m² ; terminé
- 28/05/2014 ; permis de construire 02161414E0003 ; Rue L Aige Martin ; parcelle ZP 95 ; 1 logement, 122 m² ; terminé
- 25/02/2014 ; permis de construire 02161413E0012 ; Le Chatelet ; parcelle ZO 56 ; 198 m² ; terrain 36 585 m² ; autorisé
- 12/02/2014 ; permis de construire 02161414E0001 ; 26 Rue des Champs Richards ; parcelle AB 442 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 733 m² ; autorisé
- 26/01/2014 ; permis de construire 02161413E0013 ; Lot les Champs Richard ; parcelle AB 441 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 779 m² ; commencé
- 11/12/2013 ; permis de construire 02161413E0010 ; Lotissement les Champs Ric ; parcelle AB 375 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 815 m² ; commencé
- 14/09/2013 ; permis de construire 02161413E0011 ; Lot les Champs Richard ; parcelle AB 374 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 716 m² ; autorisé
- 02/09/2013 ; permis de construire 02161413E0008 ; Rue des Champs Richard ; parcelles AB 450, AB 449 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 604 m² ; autorisé
- 01/07/2013 ; permis de construire 02161413E0005 ; 11 Rue des Champs Richard ; parcelle AB 377 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 129 m² ; autorisé
- 08/06/2013 ; permis de construire 02161413E0004 ; Chem de Beire ; parcelles ZH 78, ZH 76 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 628 m² ; terminé
- 16/03/2013 ; permis de construire 02161413E0001 ; Chem Rural N 6 ; parcelle ZI 92 ; 30 m² ; terrain 812 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/spoy-21614/permis
La commune : https://aucadastre.fr/spoy-21614.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/21614/permits