# Rue Basse, 21120 Spoy : cadastre, parcelle et urbanisme Lu au point de référence de la voie (47 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=` sur la page et sur ce jumeau. Coordonnées : 47.44426, 5.18798 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 21614_0020. ## La parcelle - Parcelle : AB 336 - Contenance : 1 255 m² - Identifiant : 21614000AB0336 - Feuille : 000 AB 01, échelle 1:1000, édition 4 - Bâtiment au point : 5,8 m de haut (BD TOPO, IGN) - Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle ## Le terrain (IGN, PVGIS) - Altitude : 246,6 m - Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. - Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 547 kWh par an, pour 1 486 kWh/m² reçus. ## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme) Zone UA, zone urbaine, du PLU Spoy, en vigueur depuis le 06/07/2018. Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi. ## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie) ### Informations (1) - DPU ## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 5 sur les 37 de la commune - 03/09/2023 ; permis de démolir 02161423E0001 ; 25 Rue Basse ; parcelles AB 168, AB 452 ; terrain 876 m² ; autorisé - 24/10/2019 ; permis de construire 0216141900003 ; 7 Rue Basse ; parcelle AB 155 ; 1 logement, 10 m² ; terrain 680 m² ; commencé ; COMMUNE DE SPOY - 24/10/2019 ; permis de construire 0216141900003 ; 7 Rue Basse ; parcelle AB 155 ; 10 m² ; terrain 680 m² ; commencé ; COMMUNE DE SPOY - 03/09/2019 ; permis de construire 0216141900002 ; 7 Rue Basse ; parcelles AB 155, AB 283 ; 555 m² ; terrain 2 058 m² ; commencé ; COMMUNE DE SPOY - 24/07/2017 ; permis de construire 02161417E0001 ; 40 Rue Basse ; parcelle AB 20 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 051 m² ; commencé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/spoy-21614/permis.md ## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 4 - 18/11/2025 ; vente ; 29 Rue Basse ; Local industriel. commercial ou assimilé, Dépendance ; 2 500 € ; 13 460 m² de terrain - 12/11/2024 ; vente ; 13 Rue Basse ; Maison, Dépendance ; 150 000 € ; 210 m² bâtis, 4 952 m² de terrain, 714 €/m² - 04/10/2023 ; vente ; 42 Rue Basse ; Dépendance, Maison ; 140 000 € ; 106 m² bâtis, 796 m² de terrain, 1 321 €/m² - 03/03/2023 ; vente ; 24 Rue Basse ; Maison ; 117 000 € ; 100 m² bâtis, 258 m² de terrain, 1 170 €/m² Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne. ## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 9 - 20/05/2026 ; 3 Rue Basse 21120 Spoy ; maison, 170 m², construit en 1949 ; énergie F, climat E - 24/02/2025 ; 20 Rue Basse 21120 Spoy ; maison, 47,5 m² ; énergie D, climat B - 28/01/2025 ; 44 Rue Basse 21120 Spoy ; maison, 38,4 m², construit en 1948 ; énergie C, climat A - 31/10/2024 ; 25 Rue Basse 21120 Spoy ; maison, 158,3 m², construit en 1840 ; énergie D, climat D - 26/06/2023 ; 37 Rue Basse 21120 Spoy ; maison, 118,7 m² ; énergie D, climat B - 02/03/2023 ; 7 Rue Basse 21120 Spoy ; appartement, 68 m², construit en 1949 ; énergie C, climat A - 25/02/2023 ; 42 Rue Basse 21120 Spoy ; maison, 102 m², construit en 1949 ; énergie E, climat D - 12/11/2022 ; 39 Rue Basse 21120 Spoy ; maison, 199,1 m², construit en 1945 ; énergie F, climat E - 05/08/2022 ; 4 Rue Basse 21120 Spoy ; maison, 115 m², construit en 1949 ; énergie F, climat F ## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point) - Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction. - Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5. - Potentiel radon : classe 1 sur 3. - Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 11/11/1996. ## Autour - Écoles à 500 m : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE R.P.I. (Ecole) ; ECOLE MATERNELLE (Ecole) - Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 27, dont OFFICE COTE D'ORIEN COOPERATION A ECOLE (OCCE) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/339928335) ; COMMUNE DE SPOY (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/212106140) ; PALAZZO JEROME (construction, https://auregistre.fr/entreprise/495123614) ; LA SPOYENNE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/491854212) ; SCI DE LA CALVINE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/479473191) ; S.C. ARNOULT (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/812532448) - Voies voisines : Spoy (41 m) https://aucadastre.fr/spoy-21614/spoy-.md --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/spoy-21614/rue-basse-0020 La commune : https://aucadastre.fr/spoy-21614.md En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/21614_0020