# Permis de construire de Staffelfelden (Haut-Rhin) : 143 autorisations

De 2013 à 2026 : 75 de logement, 32 de locaux, 3 d'aménagement, 33 de démolition. Sur les cinq dernières années, 30 autorisations et 9 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/06/2026 ; permis de démolir 0683212600001 ; 19 Rue de la Table Ronde ; parcelle 22 36 ; terrain 625 m² ; autorisé
- 02/02/2026 ; permis de construire 0683212500010 ; Rue de la Republique ; parcelles 01 508, 01 509, 01 510 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 625 m² ; autorisé
- 05/11/2025 ; déclaration préalable 0683212500082 ; 013 Rue des Fleurs ; parcelle 08 226 ; 1 logement, 12 m² ; terrain 426 m² ; autorisé
- 16/07/2025 ; permis de démolir 0683212500001 ; 5 Rue des Songes ; parcelle 21 19 ; autorisé
- 02/07/2025 ; déclaration préalable 0683212500045 ; 13 Rue des Fleurs ; parcelle 08 226 ; 1 logement ; terrain 462 m² ; autorisé
- 02/04/2025 ; permis de construire 0683212500002 ; 12 Rue Abbe Scherer ; parcelle 07 58 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 151 m² ; terminé
- 05/03/2025 ; déclaration préalable 0683212500008 ; 4 Rue des Fleurs ; parcelle 08 48 ; 15 m² ; terrain 727 m² ; autorisé
- 26/02/2025 ; déclaration préalable 0683212500006 ; 26 Rue Melusine ; parcelle 23 26 ; autorisé
- 15/01/2025 ; déclaration préalable 06832124F0101 ; 7 Rue de la Table Ronde ; parcelle 24 40 ; 26 m² ; terrain 470 m² ; autorisé
- 04/12/2024 ; déclaration préalable 06832124F0094 ; 13 Rue des Fleurs ; parcelle 08 226 ; 1 logement ; terrain 462 m² ; autorisé
- 16/10/2024 ; permis de démolir 06832124F0003 ; 11 Rue Jean Jaures ; parcelle 08 215 ; autorisé
- 30/09/2024 ; permis de construire 06832124F0003 ; autorisé ; COMMUNE DE STAFFELFELDEN
- 29/05/2024 ; déclaration préalable 06832124F0045 ; 8 Rue du Tresor ; parcelle 26 102 ; terrain 376 m² ; autorisé
- 13/03/2024 ; permis de construire 06832124F0001 ; 3 B Rue Peau D Ane ; parcelle 31 26 ; 690 m² ; terrain 23 249 m² ; autorisé ; COMMUNE DE STAFFELFELDEN
- 27/02/2024 ; permis de démolir 06832124F0000 ; 23 Rue de L Eau Qui Court ; parcelle 22 32 ; terrain 30 m² ; autorisé
- 27/02/2024 ; permis de démolir 0683212400001 ; 23 Rue de L Eau Qui Court ; parcelle 22 32 ; terrain 766 m² ; autorisé
- 27/09/2023 ; permis de démolir 06832123F0005 ; 5 Allee des Tilleuls ; parcelle 7 52 ; terrain 792 m² ; terminé
- 27/09/2023 ; permis de démolir 0683212300005 ; 5 All des Tilleuls ; parcelle 07 52 ; terrain 792 m² ; autorisé
- 20/09/2023 ; permis de construire 06832123F0007 ; 16 Rue Emile Zola ; parcelle 08 132 ; 1 logement, 235 m² ; terrain 905 m² ; commencé
- 06/09/2023 ; permis de démolir 06832123F0004 ; 8 Rue du Nautilus ; parcelle 24 6 ; terrain 921 m² ; autorisé ; SCI CHEMIN ST GEORGES
- 06/09/2023 ; permis de démolir 0683212300004 ; 8 Rue Nautilus ; parcelle 24 6 ; terrain 921 m² ; autorisé ; SCI CHEMIN ST GEORGES
- 30/08/2023 ; permis de démolir 06832123F0003 ; 20 Rue de L Eau Qui Court ; parcelle 21 6 ; terrain 1 107 m² ; autorisé
- 30/08/2023 ; permis de démolir 0683212300003 ; 20 Rue de L Eau Qui Court ; parcelle 21 6 ; terrain 1 107 m² ; autorisé
- 12/07/2023 ; permis de construire 06832123F0008 ; 8 Rue des Aulnes ; parcelle 03 280 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 230 m² ; commencé
- 12/07/2023 ; permis de construire 06832123F0008 ; 8 Rue des Aulnes ; parcelle 03 280 ; 99 m² ; terrain 230 m² ; commencé
- 17/04/2023 ; permis de construire 06832123F0002 ; 14 Rue des Aulnes ; parcelle 03 283 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 318 m² ; terminé
- 11/04/2023 ; permis de démolir 06832123F0002 ; 44 Rue du Prince Charmant ; parcelle 26 14 ; autorisé
- 03/04/2023 ; permis de démolir 06832123F0001 ; 4c Rue des Pres ; parcelle 1 295 ; terrain 655 m² ; autorisé
- 01/12/2022 ; permis de construire 06832122F0001 ; 952 m² ; autorisé ; SAMKO
- 22/08/2022 ; permis de construire 06832122F0002 ; 13 Rue Malbrough ; parcelle 23 74 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 491 m² ; terminé
- 15/12/2021 ; permis de construire 06832121F0016 ; 17 Route de Berrwiller ; parcelle 2 249 ; 6 002 m² ; terminé
- 10/12/2021 ; permis de construire 06832121F0019 ; 10 Rue du Krebsbach ; parcelle 3 291 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 345 m² ; terminé
- 10/11/2021 ; permis de construire 06832121F0018 ; 12 Rue du Krebsbach ; parcelle 3 292 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 345 m² ; terminé
- 08/11/2021 ; permis de construire 06832121F0017 ; 8 Rue du Krebsbach ; parcelle 3 290 ; 1 logement, 114 m² ; terminé
- 26/10/2021 ; permis de construire 06832121F0014 ; 16 Rue du Krebsbach ; parcelle 3 294 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 345 m² ; terminé
- 14/10/2021 ; permis de construire 06832121F0013 ; 14 Rue du Krebsbach ; parcelle 3 293 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 345 m² ; terminé
- 06/10/2021 ; permis de démolir 06832121F0003 ; 45 Rue Cendrillon ; parcelle 26 6 ; terrain 35 m² ; autorisé
- 27/09/2021 ; permis de construire 06832121F0011 ; Zac Marie Louise ; parcelles 9 48, 9 50, 9 58 ; 39 343 m² ; terrain 108 307 m² ; commencé ; GSE
- 16/09/2021 ; permis de construire 06832121F0012 ; 18 Rue du Krebsbach ; parcelle 3 295 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 356 m² ; terminé
- 16/09/2021 ; permis de construire 06832121F0010 ; Zac Marie Louise ; parcelles 9 31, 10 142 ; 2 607 m² ; terrain 23 242 m² ; commencé ; GVSF
- 02/07/2021 ; permis de construire 06832121F0007 ; 5a Rue Emile Zola ; parcelle 8 118 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 572 m² ; terminé
- 02/07/2021 ; permis de construire 06832121F0006 ; Rue Marie Louise ; parcelle 9 21 ; 1 856 m² ; terrain 6 276 m² ; commencé ; PANDORA
- 27/05/2021 ; permis de construire 06832121F0005 ; 4 Rue du Chene ; parcelle 2 297 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 615 m² ; terminé
- 05/05/2021 ; permis de démolir 06832121F0002 ; 1 Rue Francois Mauriac ; parcelle 8 99 ; terrain 17 005 m² ; terminé ; DOMIAL
- 05/05/2021 ; permis de démolir 06832121F0001 ; Rue Marie Louise ; parcelle 9 7 ; terrain 299 m² ; autorisé ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DES COMMUNES DU BASSIN POTASSIQUE ALIMENTEES EN EAU POTABLE PAR LE HARDT
- 29/04/2021 ; permis de construire 06832121F0004 ; 26 Rue du Krebsbach ; parcelle 3 300 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 421 m² ; terminé
- 27/01/2021 ; permis de construire 06832120F0017 ; 6 Rue du Krebsbach ; parcelle 3 289 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 345 m² ; autorisé
- 20/12/2020 ; permis de construire 06832120F0015 ; Rue du Krebsbach ; parcelle 3 288 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 345 m² ; terminé
- 14/12/2020 ; permis de construire 06832120F0014 ; Cd19 ; parcelle 18 116 ; 70 m² ; terrain 6 698 m² ; terminé
- 12/12/2020 ; permis de construire 06832120F0016 ; 24 Rue du Krebsbach ; parcelle 3 299 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 418 m² ; terminé
- 18/11/2020 ; permis de démolir 06832120F0001 ; 16 Impasse des Frenes ; terrain 778 m² ; autorisé
- 09/11/2020 ; permis de construire 06832120F0013 ; 546 m² ; terminé ; CYJE
- 03/11/2020 ; permis de construire 06832120F0011 ; Rue des Saules ; parcelle 7 313 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 498 m² ; commencé
- 30/10/2020 ; permis de construire 06832120F0012 ; 2 Rue du Krebsbach ; parcelle 03 287 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 362 m² ; terminé
- 19/09/2020 ; permis de construire 06832120F0006 ; 2a Rue du Moulin ; parcelle 1 157 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 4 384 m² ; terminé
- 09/09/2020 ; permis de construire 06832120F0009 ; Rue du Krebsbach ; parcelle 3 310 ; 1 logement, 189 m² ; terrain 482 m² ; autorisé
- 03/09/2020 ; permis de construire 06832120F0007 ; 4 B Rue des Faisans ; parcelles 2 139, 2 239 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 300 m² ; terminé
- 19/08/2020 ; permis de construire 06832120F0005 ; 590 m² ; autorisé ; ALJUL
- 25/03/2020 ; déclaration préalable 06832120F0013 ; Zac Marie Louise ; parcelle 0 37 ; 9 m² ; terrain 84 397 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 11/03/2020 ; permis de construire 06832120F0003 ; 3 Rue de la R2publique ; parcelle 1 125 ; 1 logement ; terrain 1 156 m² ; autorisé
- 18/02/2020 ; permis de construire 06832119F0030 ; Rue des Faisans ; parcelle 2 384 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 411 m² ; terminé
- 19/12/2019 ; permis de démolir 06832119F0006 ; 37 Rue de Cernay ; parcelle 18 100 ; terrain 1 134 m² ; autorisé
- 26/11/2019 ; permis de démolir 06832119F0005 ; Rue Marie Louise ; parcelle 9 26 ; terrain 2 765 m² ; autorisé ; PANDORA
- 24/10/2019 ; permis de construire 06832119F0028 ; 1 Rue des Aulnes ; parcelle 3 321 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 478 m² ; terminé
- 14/10/2019 ; permis de démolir 06832119F0004 ; 10 Rue de la Republique ; parcelle 1 477 ; terrain 924 m² ; autorisé ; ROC CONSULTING
- 14/10/2019 ; permis de démolir 06832119F0003 ; 8 Rue de la Republique ; parcelle 1 94 ; terrain 1 150 m² ; autorisé ; ROC CONSULTING
- 30/09/2019 ; permis de construire 06832119F0025 ; 4 Rue des Saules ; parcelle 3 311 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 504 m² ; terminé
- 30/09/2019 ; permis de construire 06832119F0026 ; 3 Rue des Aulnes ; parcelle 3 322 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 445 m² ; terminé
- 27/09/2019 ; permis de construire 06832119F0027 ; 16 Rue des Aulnes ; parcelle 3 284 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 814 m² ; terminé
- 23/09/2019 ; permis de construire 06832119F0024 ; 1 Rue des Aulnes ; parcelle 3 286 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 654 m² ; terminé
- 11/09/2019 ; permis de construire 06832119F0021 ; 20 Rue du Krebsbach ; parcelle 3 296 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 450 m² ; terminé
- 11/09/2019 ; permis de construire 06832119F0022 ; 6 Rue des Saules ; parcelle 3 312 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 494 m² ; commencé
- 11/09/2019 ; permis de construire 06832119F0023 ; 7 Rue du Krebsbach ; parcelle 3 305 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 561 m² ; terminé
- 25/07/2019 ; permis de construire 06832119F0018 ; 15 Rue des Saules ; parcelle 3 306 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 310 m² ; terminé
- 25/07/2019 ; permis de construire 06832119F0015 ; 450 m² ; terminé ; AMELIE 2
- 23/07/2019 ; permis de construire 06832119F0008 ; 13 Rue des Saules ; parcelle 3 307 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 291 m² ; terminé
- 23/07/2019 ; permis de construire 06832119F0010 ; 9 Rue du Krebsbach ; parcelle 3 304 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 23/07/2019 ; permis de construire 06832119F0012 ; 5 Rue des Aulnes ; parcelle 3 323 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 446 m² ; terminé
- 19/07/2019 ; permis de construire 06832119F0001 ; 10 Rue des Saules ; parcelle 3 308 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 466 m² ; terminé
- 19/07/2019 ; permis de construire 06832119F0002 ; 22 Rue du Krebsbach ; parcelle 3 297 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 463 m² ; terminé
- 19/07/2019 ; permis de construire 06832119F0003 ; 5 Rue du Krebsbach ; parcelle 3 209 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 504 m² ; commencé
- 17/07/2019 ; permis de construire 06832118F0009 ; 4-14 Rue des Aulnes ; parcelles 3 278, 3 281 ; 6 logements, 458 m² ; terrain 1 468 m² ; autorisé ; HABITATS DE HAUTE ALSACE - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU HAUT RHIN
- 17/07/2019 ; permis de construire 06832118F0010 ; 2 Rue des Aulnes ; parcelle 3 324 ; 11 logements, 927 m² ; terrain 824 m² ; terminé ; HABITATS DE HAUTE ALSACE - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU HAUT RHIN
- 17/07/2019 ; permis de construire 06832118F0011 ; 24-26 Rue du Krebsbach ; parcelles 3 299, 3 300, 3 329 ; 2 logements, 174 m² ; terrain 840 m² ; annulé ; HABITATS DE HAUTE ALSACE - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU HAUT RHIN
- 17/07/2019 ; permis de construire 06832118F0012 ; 2-18 Rue du Krebsbach ; parcelles 3 287, 3 295 ; 9 logements, 773 m² ; terrain 3 134 m² ; annulé ; HABITATS DE HAUTE ALSACE - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU HAUT RHIN
- 17/07/2019 ; permis de construire 06832119F0006 ; 1-3 Rue du Krebsbach ; parcelle 3 320 ; 19 logements, 1 593 m² ; terrain 2 338 m² ; commencé ; HABITATS DE HAUTE ALSACE - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU HAUT RHIN
- 17/07/2019 ; permis de construire 06832119F0007 ; 1-11 Rue des Saules ; parcelles 3 314, 3 319, 3 319 ; 6 logements, 474 m² ; terrain 1 622 m² ; commencé ; HABITATS DE HAUTE ALSACE - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU HAUT RHIN
- 05/07/2019 ; permis de construire 06832119F0016 ; 17 Rue de la République ; parcelles 1 487, 1 489 ; 1 logement ; terrain 1 666 m² ; autorisé ; SCI GRUNENWALD
- 06/05/2019 ; permis de construire 06832119F0011 ; 1 Rue des Grives ; parcelles 2 374, 2 380 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 522 m² ; annulé
- 04/03/2019 ; permis de démolir 06832119F0002 ; 25 Rue de l'Enchanteur Merlin ; parcelle 27 35 ; terrain 614 m² ; autorisé
- 15/01/2019 ; permis de démolir 06832119F0001 ; 8 Rue Emile Zola ; parcelle 8 136 ; terrain 770 m² ; autorisé
- 18/09/2018 ; permis de démolir 06832118F0002 ; 1 Rue du Paladin ; parcelle 27 50 ; terrain 539 m² ; autorisé
- 04/07/2018 ; permis d'aménager 06832118F0001 ; Rue de la Republique ; parcelles 3 244, 3 245, 3 253 ; terrain 25 093 m² ; terminé ; HABITATS DE HAUTE ALSACE - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU HAUT RHIN
- 25/06/2018 ; permis de démolir 06832118F0001 ; 5 Rue du Bois ; parcelle 2 59 ; terrain 536 m² ; autorisé
- 11/06/2018 ; permis de construire 06832118F0004 ; 18 Rue des Mines ; parcelle 8 41 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 187 m² ; commencé
- 20/05/2018 ; déclaration préalable 06832118F0016 ; 7 m² ; terminé ; COMMUNE DE STAFFELFELDEN
- 05/03/2018 ; permis de construire 06832117F0024 ; Rue du Terril ; parcelle 9 35 ; 290 m² ; terrain 2 200 m² ; terminé ; AMELIE 2
- 15/12/2017 ; permis de construire 06832117F0021 ; Rue Rue D Marie Louise ; parcelle 21 2 ; 1 logement, 210 m² ; terrain 620 m² ; terminé
- 02/10/2017 ; permis de construire 06832117F0020 ; 8 Rue S Rue Séraphin Sauret ; parcelle 10 135 ; 1 586 m² ; terrain 6 000 m² ; commencé ; SCI GC IMMO
- 21/08/2017 ; permis de construire 06832117F0018 ; Rue M Rue M Rue Marie Louise ; parcelle 21 2 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 3 206 m² ; terminé
- 21/08/2017 ; permis de construire 06832117F0019 ; Rue M Rue M Rue Marie Louise ; parcelle 32 84 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 300 m² ; terminé
- 07/08/2017 ; permis de construire 06832117F0017 ; 5 Rue D Rue de la Potasse ; parcelles 3 132, 3 167, 20 258 ; 99 m² ; terrain 3 156 m² ; terminé ; BC CAP SARL
- 20/07/2017 ; permis de construire 06832117F0016 ; Rue D Rue D Rue des Perdrix ; parcelle 3 12 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 452 m² ; terminé
- 23/06/2017 ; permis de construire 06832117F0025 ; Rue Marie-Louise ; parcelles 10 65, 10 62 ; 65 m² ; terrain 8 605 m² ; commencé ; ENEDIS
- 20/06/2017 ; permis de construire 06832117F0011 ; Rue de Berrwiller ; parcelles 3 12, 3 224 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 534 m² ; commencé
- 20/06/2017 ; permis de construire 06832117F0013 ; Rue des Perdrix ; parcelles 3 12, 3 226 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 556 m² ; terminé
- 19/06/2017 ; permis de construire 06832117F0015 ; Rue Marie Louise ; parcelles 10 62, 10 65 ; 65 m² ; terrain 8 605 m² ; commencé ; ENEDIS
- 12/06/2017 ; permis de construire 06832117F0012 ; Rue des Perdrix ; parcelle 3 13 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 412 m² ; terminé
- 01/06/2017 ; permis de construire 06832117F0008 ; Rue de Berrwiller ; parcelle 3 12 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 450 m² ; terminé
- 12/05/2017 ; permis de construire 06832116F0018 ; 7 Rue Marie Louise ; parcelle 32 84 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 300 m² ; terminé
- 10/05/2017 ; permis de construire 06832117F0004 ; 7 Rue Marie Louise ; parcelles 32 84, 32 85 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 568 m² ; commencé
- 27/03/2017 ; permis de démolir 06832117F0001 ; 8 Rue du Paladin ; parcelle 26 94 ; terrain 710 m² ; autorisé
- 07/12/2016 ; permis d'aménager 06832116F0001 ; Rue de Berrwiller ; parcelle 03 12 ; terrain 1 033 m² ; autorisé ; LA FONCIERE DU RHIN
- 10/11/2016 ; permis de construire 06832116F0016 ; Rue des Prés ; parcelle 1 288 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 288 m² ; terminé
- 28/10/2016 ; permis de construire 06832116F0009 ; 30 Rue de la République ; parcelle 7 3 ; 250 m² ; terrain 4 601 m² ; terminé ; MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION
- 29/09/2016 ; permis de construire 06832116F0011 ; 59 Rue des Mines ; parcelles 08 512, 08 514, 08 516 ; 1 logement, 45 m² ; terrain 2 331 m² ; commencé
- 29/09/2016 ; permis de construire 06832116F0012 ; 6 Rue de la République ; parcelle 1 93 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 1 249 m² ; terminé
- 26/09/2016 ; déclaration préalable 06832116F0036 ; Lotissement le Chêne ; parcelle 2 363 ; 11 m² ; terrain 24 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 14/09/2016 ; permis de construire 06832116F0010 ; 11 Rue des Violettes ; parcelles 18 193, 18 196, 18 198 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 528 m² ; autorisé
- 04/06/2016 ; permis d'aménager 06832114F0001 ; Rue Marie-Louise ; parcelles 10 98, 10 97, 10 95 ; autorisé ; LES TERRILS D'ALSACE
- 13/05/2016 ; permis de démolir 06832116F0001 ; 11 Rue du Roi Dagbobert ; parcelle 30 45 ; terrain 788 m² ; autorisé
- 29/02/2016 ; permis de construire 06832116F0002 ; 1 Rue des Grives ; parcelle 02 375 ; 2 logements, 190 m² ; terrain 954 m² ; terminé
- 09/02/2016 ; permis de construire 06832116F0001 ; Rue des Champs ; parcelle 18 203 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 430 m² ; terminé
- 17/11/2015 ; déclaration préalable 06832115F0046 ; 2 A Rue du Chaperon Rouge ; parcelle 25 55 ; 1 logement ; terrain 629 m² ; autorisé
- 30/06/2015 ; permis de construire 06832115F0005 ; Rue Marie Louise ; parcelle 21 63 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 038 m² ; terminé
- 17/03/2015 ; permis de démolir 06832115F0001 ; 4 Pl Malbrough ; parcelle 23 17 ; autorisé
- 13/02/2015 ; permis de construire 06832114F0009 ; Zac Carreau Marie Louise ; parcelles 10 99, 9 16 ; 10 664 m² ; terrain 29 105 m² ; annulé ; SCI T.C-STAFF
- 06/01/2015 ; permis de construire 06832114F0011 ; 3 Rue de la Potasse ; parcelles 03 259, 03 195, 20 133 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 3 122 m² ; terminé ; SCI JOVIAN
- 06/01/2015 ; permis de construire 06832114F0011 ; 3 Rue de la Potasse ; parcelles 03 259, 03 195, 20 133 ; 144 m² ; terrain 3 122 m² ; terminé ; SCI JOVIAN
- 17/11/2014 ; permis de construire 06832114F0008 ; Rte de Berrwiller ; parcelle 2 10 ; 1 200 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé ; SARL MEYER DIDIER
- 17/11/2014 ; permis de construire 06832114F0010 ; Rte de Berwiller ; parcelle 2 221 ; 192 m² ; terrain 4 600 m² ; terminé ; SARL MEYER DIDIER
- 22/10/2014 ; permis de démolir 06832114F0002 ; 3 Rue de la Potasse ; parcelle 3 195 ; autorisé
- 25/08/2014 ; permis de construire 06832113F0014 ; Rue du Chateau ; parcelles 6 151, 6 90, 6 106 ; 63 logements, 4 132 m² ; terrain 13 615 m² ; terminé ; MULHOUSE  HABITAT OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT RATTACHE A LA VILLE DE MULHOUSE
- 25/08/2014 ; permis de construire 06832113F0014 ; Rue du Chateau ; parcelles 6 151, 6 90, 6 106 ; 4 132 m² ; terrain 13 615 m² ; terminé ; MULHOUSE  HABITAT OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT RATTACHE A LA VILLE DE MULHOUSE
- 05/08/2014 ; permis de construire 06832113F0015 ; Rte Marie Louise ; parcelle 9 26 ; 1 logement, 12 m² ; terrain 2 679 m² ; autorisé ; JBS IMMOBILIER
- 05/08/2014 ; permis de construire 06832113F0015 ; Rte Marie Louise ; parcelle 9 26 ; 12 m² ; terrain 2 679 m² ; autorisé ; JBS IMMOBILIER
- 13/05/2014 ; permis de construire 06832114F0003 ; 45 Rue de Cernay ; parcelles 18 94, 18 93 ; 1 logement, 204 m² ; terrain 2 804 m² ; terminé
- 02/04/2014 ; permis de construire 06832113F0013 ; Niederwald ; parcelles 10 100, 10 102, 10 103 ; 5 675 m² ; terrain 56 591 m² ; autorisé ; FONCIERE DU BASSIN POTASSIQUE
- 26/02/2014 ; permis de démolir 06832114F0001 ; 45 Rue de Cernay ; parcelles 18 94, 18 93 ; autorisé
- 15/01/2014 ; permis de démolir 06832113F0003 ; 9 Rue du Prince Charmant ; parcelle 28 40 ; terminé
- 02/10/2013 ; permis de construire 06832113F0009 ; 12 logements, 1 106 m² ; terminé ; SOCIETE CIVILE NATURA
- 03/06/2013 ; permis de démolir 06832113F0002 ; 13 Rue Joliot Curie ; parcelle 8 180 ; autorisé
- 21/03/2013 ; permis de démolir 06832113F0001 ; 16 Rue du Tapis Volant ; parcelle 30 91 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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