# Square Gustave Flaubert, 93240 Stains : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.94723, 2.38272 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 93072_4199.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 35,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,2 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 402 kWh par an, pour 1 418 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UC, habitat collectif, du PLUi Plaine Commune, en vigueur depuis le 16/12/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (4)

- Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
- Plan de zonage pluvial gestion des eaux pluviales
- Majoration des volumes pour les programmes comportant des logements locatifs sociaux
- Plan des zones de bonne desserte applicables aux bureaux

### Informations (8)

- Secteur de taxe d'aménagement
- Quartier prioritaire de la ville
- Périmètre de droit de préemption urbain
- RLPi - Zonage
- Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
- RLPi - Zonage numérique
- RLPi - Eclairage nocturne
- RLPi - Zonage entrée de ville

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 24/12/2025 ; 1 Square Gustave Flaubert 93240 Stains ; immeuble, construit en 1982 ; énergie D, climat D
- 24/12/2025 ; 5 Square Gustave Flaubert 93240 Stains ; immeuble, construit en 1982 ; énergie D, climat D
- 24/12/2025 ; 3 Square Gustave Flaubert 93240 Stains ; immeuble, construit en 1982 ; énergie D, climat D
- 24/12/2025 ; 5 Square Gustave Flaubert 93240 Stains ; appartement, 83 m², construit en 1982 ; énergie D, climat D
- 24/12/2025 ; 5 Square Gustave Flaubert 93240 Stains ; appartement, 103 m², construit en 1982 ; énergie D, climat D
- 24/12/2025 ; 1 Square Gustave Flaubert 93240 Stains ; appartement, 93 m², construit en 1982 ; énergie D, climat D
- 24/12/2025 ; 5 Square Gustave Flaubert 93240 Stains ; appartement, 104 m², construit en 1982 ; énergie D, climat D
- 24/12/2025 ; 5 Square Gustave Flaubert 93240 Stains ; appartement, 83 m², construit en 1982 ; énergie D, climat D
- 24/12/2025 ; 5 Square Gustave Flaubert 93240 Stains ; appartement, 84 m², construit en 1982 ; énergie D, climat D
- 24/12/2025 ; 3 Square Gustave Flaubert 93240 Stains ; appartement, 104 m², construit en 1982 ; énergie D, climat D
- 24/12/2025 ; 1 Square Gustave Flaubert 93240 Stains ; appartement, 83 m², construit en 1982 ; énergie D, climat D
- 24/12/2025 ; 1 Square Gustave Flaubert 93240 Stains ; appartement, 104 m², construit en 1982 ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/01/1996.
- Installations classées pour l'environnement : 3 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 7 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Elsa Triolet (Ecole, REP+, ULIS) ; Ecole élémentaire Le Globe (Ecole, REP+) ; Ecole maternelle André Lurçat (Ecole, REP+) ; Ecole maternelle Anne Frank (Ecole, REP+) ; Ecole maternelle La Saussaie (Ecole, REP+) ; Ecole maternelle Paul Vaillant-Couturier (Ecole, REP+)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 601, dont CREDIT LYONNAIS (LCL) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/954509741) ; MCDONALD'S FRANCE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/722003936) ; ACTION FRANCE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/753308238) ; ME GROUP FRANCE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/592033930) ; HANA GROUP FRANCE (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/834895930) ; THOM (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/379587900)
- Voies voisines : Allée Guy de Maupassant (19 m) https://aucadastre.fr/stains-93072/allee-guy-de-maupassant-4208.md ; Rue Théophile Gautier (38 m) https://aucadastre.fr/stains-93072/rue-theophile-gautier-9140.md ; Rue des Jardiniers (57 m) https://aucadastre.fr/stains-93072/rue-des-jardiniers-4720.md ; Rue Roger Salengro (59 m) https://aucadastre.fr/stains-93072/rue-roger-salengro-8155.md ; Rue des Regnières (70 m) https://aucadastre.fr/stains-93072/rue-des-regnieres-8126.md ; Rue Georges Bauce (76 m) https://aucadastre.fr/stains-93072/rue-georges-bauce-4120.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/stains-93072/square-gustave-flaubert-4199
La commune : https://aucadastre.fr/stains-93072.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/93072_4199