# Permis de construire de Suarce (Territoire de Belfort) : 31 autorisations

De 2013 à 2026 : 16 de logement, 9 de locaux, 2 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 10 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/02/2026 ; permis d'aménager 09009525C0001 ; Rue de la Gare ; parcelle W 75 ; terrain 12 240 m² ; commencé ; MAITRISE D'OEUVRE DES TROIS FRONTIERES- MO3F
- 24/05/2024 ; permis de construire 09009524C0003 ; 2 Rue Paul Charpiat ; parcelle AB 172 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 1 817 m² ; commencé
- 20/02/2024 ; permis de construire 09009524C0001 ; Le Village ; parcelles AD 172, AD 172, AD 8 ; 144 m² ; terrain 41 721 m² ; terminé
- 12/02/2024 ; permis de construire 09009523C0004 ; Suarce ; parcelle X 278 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 16 349 m² ; commencé
- 02/11/2023 ; permis de construire 09009523C0003 ; Rue des Etangs ; parcelle AD 186 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 227 m² ; commencé
- 09/06/2023 ; déclaration préalable 09009523C0012 ; Rd13 ; parcelle V 110 ; 19 m² ; terrain 5 980 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SUARCE
- 05/06/2023 ; permis de démolir 09009523C0001 ; 28 Grand Rue ; parcelle AD 88 ; terrain 1 098 m² ; terminé
- 12/12/2022 ; permis de construire 09009522C0003 ; 4 Bis Rue du Tillon ; parcelles AC 237, AC 223, AC 226 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 955 m² ; commencé
- 07/11/2022 ; permis de construire 09009522C0002 ; Rue des Carrieres ; parcelle AD 47 ; 43 m² ; terrain 3 008 m² ; autorisé
- 03/10/2022 ; permis d'aménager 09009522C0001 ; Rue de la Cendriere ; parcelles Y 247, Y 249 ; terrain 6 478 m² ; autorisé
- 10/12/2021 ; permis de construire 09009521C0006 ; Rue Principale ; parcelles AC 259, AC 257 ; 1 logement, 114 m² ; terminé
- 24/11/2021 ; permis de construire 09009521C0005 ; Rue de la Gare ; parcelle AC 259 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 550 m² ; commencé
- 27/09/2021 ; permis de construire 09009521C0004 ; Rue des Vosges ; parcelle AB 233 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 764 m² ; commencé
- 27/07/2021 ; permis de construire 09009521C0003 ; 15 Rue Principale ; parcelle AB 201 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 921 m² ; commencé
- 02/07/2021 ; permis de construire 09009521C0002 ; Rue de la Cendriere ; parcelles Y 133, Y 131, Y 134 ; 1 058 m² ; terrain 22 581 m² ; commencé
- 28/05/2021 ; permis de démolir 09009521C0002 ; 15 Rue Principale ; parcelle AB 119 ; terrain 747 m² ; autorisé
- 26/03/2021 ; permis de construire 09009521C0001 ; 3a Rue d'Alsace ; parcelle AB 231 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 231 m² ; terminé
- 05/03/2021 ; permis de démolir 09009521C0001 ; Rue de la Cendriere ; parcelles Y 133, Y 131 ; terrain 12 655 m² ; autorisé
- 21/08/2020 ; permis de construire 09009520C0003 ; 8 Rue des Vosges ; parcelle V 427 ; 1 logement, 207 m² ; terrain 1 810 m² ; commencé
- 18/11/2019 ; permis de construire 09009519C0003 ; Rue de la Gare ; parcelles W 62, W 61, W 233 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 7 965 m² ; terminé
- 23/08/2019 ; permis de construire 09009519C0002 ; Rue de la Cendriere ; parcelles Y 246, Y 248, Y 146 ; 1 logement, 132 m² ; terminé
- 09/08/2019 ; déclaration préalable 09009519C0007 ; 10 Rue des Vosges ; parcelles V 421, V 240 ; 558 m² ; terrain 9 665 m² ; autorisé
- 29/07/2019 ; permis de démolir 09009519C0001 ; 19 Rue Principale ; parcelle AB 162 ; terrain 383 m² ; terminé
- 22/10/2018 ; déclaration préalable 09009518C0005 ; 51 Rue Principale ; parcelle W 173 ; terrain 1 680 m² ; autorisé
- 07/06/2017 ; permis de construire 09009517C0001 ; Rue de la Gare ; parcelles W 193, W 194 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 1 415 m² ; terminé
- 13/01/2017 ; permis de construire 09009516C0003 ; 5 Rue des Carrieres ; parcelles X 379, X 374, X 78 ; 415 m² ; terrain 62 848 m² ; terminé ; GAEC DE LA SUARCINE
- 15/07/2016 ; permis de construire 09009516C0001 ; Grand Rue ; parcelle AD 53 ; 1 logement, 125 m² ; terminé
- 04/04/2014 ; permis de construire 09009514A0001 ; Chem Departemental N  13 ; parcelle X 278 ; 638 m² ; terrain 16 349 m² ; commencé
- 02/10/2013 ; permis de construire 09009513A0002 ; Rue des Carrieres ; parcelles X 379, X 375, X 374 ; 1 516 m² ; terrain 9 805 m² ; terminé ; GAEC DE LA SUARCINE
- 31/07/2013 ; permis de construire 09009513A0001 ; Rue du Tillon ; parcelle AC 237 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 624 m² ; commencé
- 20/02/2013 ; permis de construire 09009512A0007 ; Grande Rue ; parcelle AD 184 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 156 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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